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Délibérations du 5 juillet 2021

U prossimu cunsigliu municipali si farà u 5 di lugliu



2021/131 - Aide à l'installation de commerces éphémères (lutte contre la vacance commerciale)
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué


2021/132 - Budget supplémentaire 2021 de la régie du port de plaisance Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/133 - Classement station tourisme
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/134 - Demande d'aide financière pour la création d'un local technique et l'installation d'une machine à glace pour la pêche professionnelle - port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/135 - Dérogation à la délibération n°2016/229 portant dispositions diverses relatives aux halles et marchés de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/136 - Nomination du directeur de la régie des parkings de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/137 - Réaménagement paysager du Parc Berthault : Plan prévisionnel de financement
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

 
2021/138 - Travaux dans les équipements sportifs de la Ville d'Ajaccio - Programme 2021/2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué

 
2021/139 - 2è Edition du Concours "Dé-peins moi Napoléon"
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/140 - Attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/141 Concert du 15 août 2021 dans le cadre du bicentenaire de la mort de Napoléon 1er
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/142 Convention entre l'Office Intercommunal de Tourisme (OIT) et le Palais Fesch relative à la convention City Pass
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/143 Délibération modificative- Changement d'affectation oratoire Saint Joseph
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/144 Modification - Saison culturelle estivale 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/145 Modifications des statuts du syndicat mixte du Conservatoire de musique, danse et art dramatique de Corse Henri Tomasi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/146 Programmation Spectacle vivant - septembre à décembre 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/147 Travaux de mise aux normes du Lazaret - Ollandini - Programme 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/148 Travaux de rénovation et de mise en conformité du Palais Fesch - programme 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/149 Ajustement du coût d'opération de la Passerelle et du Marché des Cannes et modification du plan de financement de l'opération inscrite initialement au Programme de Rénovation Urbaine des Cannes Salines, recherche de financement Feder.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/150 Budget Supplémentaire 2021 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/151 Délibération rectificative de la délibération n°2021/069 portant sur la garantie d'emprunt accordée par la Ville d'Ajaccio à l'Office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération du Pays ajaccien dans le cadre des travaux de réhabilitation de 253 logements rue Nonce Benielli à Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/152 Garantie d'emprunt à la SPL Ameterra pour un prêt Caisse régionale du Crédit Agricole de Corse sur l'opération d'aménagement de la citadelle Miollis.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/153 Projet de création d'un sentier le long du Canal de la Gravona en traverse de la commune d'Ajaccio et particulièrement au linéaire correspondant au secteur 2 du découpage de l'étude de faisabilité, à savoir de l'aqueduc du Finosello jusqu'aux 7 ponts - Modification du plan de financement de l'opération
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/154 Projet de travaux d'installation de bornes de contrôle d'accès urbaines - Modification du plan de financement de l'opération
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/155 Solde relatif à la délégation de maitrise d'ouvrage publique - requalification urbaine des quartiers des Cannes et des Salines - phase II
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/156 Travaux complémentaires secteur Cannes - Salines
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué

 
2021/157 Transfert d'office dans le domaine public communal de l'axe routier constitué de la rue Maurice Choury et d'une partie de la rue des Aloès, ainsi que le réseau d'éclairage
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 
2021/158 Restructuration de la section des "moyens" du multi-accueil du Parc Berthault
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée

 
2021/159  Travaux de rénovation des crèches de la Ville d'Ajaccio - Année 2021
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée

 
2021/160 Modification de vingt-six emplois permanents afin de permettre la stagiairisation de vingt-six agents contractuels
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/161 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et l'Association des pupilles de l'enseignement public de la Haute Corse (organisme d'accueil).  
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/162 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre l'Office Intercommunal de Tourisme du Pays d'Ajaccio (structure d'origine) et la Ville d'Ajaccio (collectivité d'accueil)  
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/163 Modification d'un emploi permanent afin de permettre la nomination d'un agent municipal (réussite à concours)  
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/164 Modification de deux emplois permanents consécutive à des départs à la retraite   
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/165  Modification de dix-neuf emplois permanents conformément au nouvel effectif de référence adopté en comité technique
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/166 Modification de la quotité de temps de travail de deux emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/167 Modification de trois emplois permanents afin de permettre le changement de filière d'agents municipaux  
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/168 Prestations sociales à destination des agents en situation de difficultés
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée


2021/169 Revalorisation de la participation financière de la Ville à la protection sociale (santé et prévoyance) des agents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/170 Proposition de programmation de la Ville d'Ajaccio pour la saison Estivale 2021
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué

 
2021/171Attribution d'une subvention au comité des oeuvres sociales, culturelles, sportives et de loisirs de la mairie d'Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A)
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/172 Attribution d'une subvention à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de haute Corse, association gestionnaire du centre de ressources autisme pour l'année 2021
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/173 Attribution d'une subvention à l'association frequenza nostra
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/174  Attribution de la subvention 2021 à la mission locale
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/175 Attribution de la subvention à la crèche parentale "A casa di u piulacone" dans le cadre du contrat enfance et jeunesse
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée


2021/176 Attribution de récompenses et d'aides relatives aux projets portés par la Maison de Quartier St Jean
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/177 Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/178  Attribution de subventions à diverses associations
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/179  Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social
Rapporteur : Monsieur David Frau, conseiller municipal délégué

 
2021/180  Contribution de la Ville d'Ajaccio au fonctionnement du centre d'hébergement d'urgence sociale pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur David Frau, conseiller municipal délégué

 
2021/0181 Contribution de la Ville d'Ajaccio au fonctionnement du centre d'hébergement et de réinsertion sociale de la fraternité du partage pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur David Frau, conseiller municipal délégué

 
2021/182 Adoption du rapport 2019-2020 de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées
Rapporteur : Madame Muriel Piera, conseillère municipale déléguée



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Responsable : Stéphane Sbraggia, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04.95.51.52.53

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Comptes rendus des conseils municipaux

Séance du 23 juin 2022 Séance du 25 avril 2022 Séance du 28 mars 2022 Séance du 23 mars 2022 Séance du 16 février 2022 Séance du 2 février 2022 Séance du 20 décembre 2021 Séance du 29 novembre 2021 Séance du 25 octobre 2021 Séance du 18 octobre 2021 Séance du 27 septembre 2021 Séance du 26 juillet 2021 Séance du 5 juillet 2021 Séance du 29 avril 2021 Séance du 26 avril 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance du 8 mars 2021 Séance du 22 février 2021 Séance du 01 février 2021 Séance du 25 janvier 2021 Séance du 17 décembre 2020 Séance du 23 novembre 2020 Séance du 27 octobre 2020 Séance du 28 septembre 2020 Séance du 20 juillet 2020 Séance du 29 juin 2020 Séance du 8 juin 2020 Séance du 20 janvier 2020 Séance du 25 novembre 2019 Séance du 01 octobre 2019 Séance du 26 juin 2019 Séance du 28 mai 2019 Séance du 29 avril 2019 Séance du 15 avril 2019 Séance du 25 mars 2019 Séance du 25 février 2019 Séance du 28 janvier 2019 Séance du 17 décembre 2018 Séance du 28 novembre 2018 Séance du 12 novembre 2018 Séance du 5 novembre 2018 Séance du 24 septembre 2018 Séance du 30 juillet 2018 Séance du 27 juin 2018 Séance du 28 mai 2018 Séance du 23 avril 2018 Séance du 27 mars 2018 Séance du 19 février 2018 Séance du 29 janvier 2018 Séance du 18 décembre 2017 Séance du 27 novembre 2017 Séance du 06 novembre 2017 Séance du 25 septembre 2017 Séance du 31 juillet 2017 Séance du 26 juin 2017 Séance du 29 mai 2017 Séance du 26 avril 2017 Séance du 18 avril 2017 Séance du 13 mars 2017 Séance du 27 janvier 2017 Séance du 19 décembre 2016 Séance du 7 novembre 2016 Séance du jeudi 13 octobre 2016 Séance du lundi 26 septembre 2016 Séance du lundi 1er août 2016 Séance du lundi 27 juin 2016 Séance du lundi 30 mai 2016 Séance du lundi 25 avril 2016 Séance du lundi 22 février 2016 Séance du lundi 21 mars 2016 Séance du lundi 25 janvier 2016 Les comptes rendus des conseil...  

Recueil des actes administratifs

Juin 2022 Mai 2022 Avril 2022 Mars 2022 Fevrier 2022 Janvier 2022 Décembre 2021 Novembre 2021 Octobre 2021 Septembre 2021 Août 2021 Juillet 2021 Juin 2021 Mai 2021 Février 2021 Avril 2021 Mars 2021 Janvier 2021 Avril 2020 Novembre 2020 Décembre 2020 Octobre 2020 Septembre 2020 Août 2020 Juillet 2020 Juin 2020 janvier 2020 février 2020 Mars 2020 Mai 2020 Décembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019 Août 2019 Juin 2019 Juillet 2019 Février 2019 Mai 2019 Avril 2019 Mars 2019 Janvier 2019 Décembre 2018 Novembre 2018 Octobre 2018 Septembre 2018 Août 2018 Juillet 2018 Juin 2018 Mai 2018 Avril 2018 Mars 2018 Janvier 2018 Février 2018 Décembre 2017 Novembre 2017 Octobre 2017 Septembre 2017 Août 2017 Juillet 2017 Juin 2017 Avril 2017 Mai 2017 Février 2017 Mars 2017 Janvier 2017 Décembre 2016 Novembre 2016 Octobre 2016 Septembre 2016 Juillet 2016 Août 2016 Juin 2016 Mai 2016 Avril 2016 Mars 2016 Février 2016 Janvier 2016 Le recueil des actes administratifs  

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