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Délibérations du 27 septembre 2021

Eccu l'ordini di u ghjornu di u cunsigliu municipali chì si farà luni u 27 di sittembri à 6 ori in casa cumuna



Voici les délibérations téléchargeables ci-dessous :

2021/215 - Engagement de la Ville dans la démarche d'Atelier des Territoires en vue de la signature d'un contrat de Projet Partenarial d'Aménagement relatif au renouvellement urbain du secteur de Noël Franchini.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2021/216 - Présentation des comptes 2020 de la Société publique locale AMETARRA
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire


2021/217 - Abattements divers liés à la crise sanitaire COVID-19
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/218 - Elaboration d'un schéma directeur du stationnement du centre-ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 Co-rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué


2021/219 - Révision du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/220 - Coeur de Ville- Aménagement de la protection du Littoral de la plage Saint François : Etudes préalables et missions de la maîtrise d'oeuvre : coût global et plans de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/221 - Création d'un espace public paysagé avec jardins potagers, quartier des Salines - Plan de financement de l'étude d'aménagement
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/222 - Itinéraire cyclotouristique Mare E Tarra : convention de mise à disposition d'emprises foncières entre la Collectivité de Corse et la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur le maire

 
2021/223 - Acquisition de matériels et équipements sportifs pour les différentes structures sportives de la Ville.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué

 
2021/224 - Rénovation des vestiaires du Stiletto
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué

 
2021/225 - Travaux dans les équipements sportifs de la Ville d'Ajaccio - Programme 2021/2022 - Modification du plan de financement
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué

 
2021/226 - Actions de médiation  du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts années 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/227 - Attribution des prix dans le cadre de la 2è édition du concours Dépeins-moi Napoléon
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/228 - Attribution du prix de la communication scientifique 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/229 - Autorisation de solliciter des subventions de l'Etat pour la réalisation des travaux de réhabilitation de la bibliothèque patrimoniale Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/230 - Partenariat - Société Allindi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/231 - Actualisation des plans de financements des opérations financées par le FEDER dans le cadre du Programme Maritime Italie/France
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/232 - Admission en non valeur de créances irrécouvrables
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/233 - Dispositions tarifaires relatives à l'exploitation d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/234 - Délibération rectificative n 2 de la délibération n°2021/069 portant sur la garantie d'emprunt accordée par la Ville d'Ajaccio à l'Office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération du Pays ajaccien dans le cadre des travaux de réhabilitation de 253 logements rue Nonce Benielli à Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/235 - Modification des délibérations n° 2020/322 et 2021/013 relative à l'acquisition de véhicules pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/236 - Réduction de l'exonération accordée par la loi  pour les deux premières années  de la taxe foncière bâtie en faveur des constructions nouvelles
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/237 - Convention de partenariat entre l'arsea et la commune pour la mise en place d'une unité d'enseignement autisme à l'école élémentaire "les jardins de l'empereur"
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée

 
2021/238 - Dédoublement d'une salle de classe de l'Ecole de Pietralba (primaire)
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée

 
2021/239 - Programme Voirie 2021 - Phase 1
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué

 
2021/240 - Approbation des versions 2021 du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville d'Ajaccio (PCS), du Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et de l'affiche d'information sur les risques et consignes.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 
2021/241 - Convention relative au programme d'actions de prévention des inondations à Ajaccio (PAPI) : Participation de l'Etat à la mission d'animation 2020 réalisée par la Ville
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 
2021/242 - Individualisation de subventions dans le cadre de l'OPAH copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 
2021/243 - Convention de financement entre la ville et la Caisse d'Allocations Familiales concernant une subvention d'investissement pour le multi-accueil du Parc Berthault
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée

 
2021/244 - Modification d'un emploi permanent consécutive à une mobilité externe.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/245 - Modification d'un emploi permanent consécutive à un départ en retraite.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/246 - Modification d'un emploi permanent consécutive à une mobilité interne.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/247 - Modification de deux emplois permanents afin de permettre le changement de filière de deux agents municipaux.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/248 - Modification de la quotité de temps de travail d'un emploi permanent.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/249 - Reprise par la Ville de la crèche de la caisse d'allocations familiales (CAF)
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée

 
2021/250 - Attribution d'une subvention d'investissement à la fraternité du partage pour la réalisation du projet paese di legnu
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

 
2021/251 - Attribution d'une subvention à l'association Ball'e Arte pour l'organisation de l'évènement "The Caldaniccia Day - 7ème édition"
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée


2021/252 - Modification des modalités d'organisation des astreintes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

Additif à l'ordre du jour :


 



Nos coordonnees
Hôtel de Ville

Responsable : Laurent Marcangeli, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04 95 51 52 53

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Comptes rendus des conseils municipaux

Séance du 18 octobre 2021 Séance du 27 septembre 2021 Séance du 26 juillet 2021 Séance du 5 juillet 2021 Séance du 29 avril 2021 Séance du 26 avril 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance du 8 mars 2021 Séance du 22 février 2021 Séance du 01 février 2021 Séance du 25 janvier 2021 Séance du 17 décembre 2020 Séance du 23 novembre 2020 Séance du 27 octobre 2020 Séance du 28 septembre 2020 Séance du 20 juillet 2020 Séance du 29 juin 2020 Séance du 8 juin 2020 Séance du 20 janvier 2020 Séance du 25 novembre 2019 Séance du 01 octobre 2019 Séance du 26 juin 2019 Séance du 28 mai 2019 Séance du 29 avril 2019 Séance du 15 avril 2019 Séance du 25 mars 2019 Séance du 25 février 2019 Séance du 28 janvier 2019 Séance du 17 décembre 2018 Séance du 28 novembre 2018 Séance du 12 novembre 2018 Séance du 5 novembre 2018 Séance du 24 septembre 2018 Séance du 30 juillet 2018 Séance du 27 juin 2018 Séance du 28 mai 2018 Séance du 23 avril 2018 Séance du 27 mars 2018 Séance du 19 février 2018 Séance du 29 janvier 2018 Séance du 18 décembre 2017 Séance du 27 novembre 2017 Séance du 06 novembre 2017 Séance du 25 septembre 2017 Séance du 31 juillet 2017 Séance du 26 juin 2017 Séance du 29 mai 2017 Séance du 26 avril 2017 Séance du 18 avril 2017 Séance du 13 mars 2017 Séance du 27 janvier 2017 Séance du 19 décembre 2016 Séance du 7 novembre 2016 Séance du jeudi 13 octobre 2016 Séance du lundi 26 septembre 2016 Séance du lundi 1er août 2016 Séance du lundi 27 juin 2016 Séance du lundi 30 mai 2016 Séance du lundi 25 avril 2016 Séance du lundi 21 mars 2016 Séance du lundi 22 février 2016 Séance du lundi 25 janvier 2016 Les comptes rendus des conseil...  

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