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Délibérations lundi 05 novembre 2018

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 05 novembre 2018 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 22 octobre 2018 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 05 novembre 2018 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 22 octobre 2018 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, adjoints au Maire.

Mme BERNARD, M. FILONI, Mme SICHI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme FALCHI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, Mme VILLANOVA, M. LUCIANI, M. CIABRINI, M. BASTELICA, M. LEONETTI, Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.


Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. SBRAGGIA à M. le MAIRE, Mme RUGGERI-ZANETTACCI à M. VOGLIMACCI, M. VANNUCCI à Mme CORTICCHIATO, M. PAOLINI à M. LUCCIONI, Mme JEANNE à M. PUGLIESI, Mme SANNA à Mme OTTAVY SARROLA, M. KERVELLA à Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. FERRARA à M. BILLARD, Mme SANTONI-BRUNELLI à M. HABANI, Mme MASSEI à Mme BERNARD, M. DELIPERI à MME OTTAVY,

Etaient absents :
Mme BIANCAMARIA, M. MONDOLONI, adjoints au Maire.
Mme FLAMENCOURT, M. CAU, M. CASTELLANA, Mme ZUCCARELLI, M. CHAREYRE, Mme PILLOTTI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, Mme SIMONPIETRI, M. FALZOI conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 25
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. HABANI est désigné en qualité de secrétaire de séance.

Etaient présents :
Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, adjoints au Maire.

Mme BERNARD, M. FILONI, Mme SICHI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme FALCHI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, Mme VILLANOVA, M. LUCIANI, M. CIABRINI, M. BASTELICA, M. LEONETTI, Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.


Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. SBRAGGIA à M. le MAIRE, Mme RUGGERI-ZANETTACCI à M. VOGLIMACCI, M. VANNUCCI à Mme CORTICCHIATO, M. PAOLINI à M. LUCCIONI, Mme JEANNE à M. PUGLIESI, Mme SANNA à Mme OTTAVY SARROLA, M. KERVELLA à Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. FERRARA à M. BILLARD, Mme SANTONI-BRUNELLI à M. HABANI, Mme MASSEI à Mme BERNARD, M. DELIPERI à MME OTTAVY,

Etaient absents :
Mme BIANCAMARIA, M. MONDOLONI, adjoints au Maire.
Mme FLAMENCOURT, M. CAU, M. CASTELLANA, Mme ZUCCARELLI, M. CHAREYRE, Mme PILLOTTI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, Mme SIMONPIETRI, M. FALZOI conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 25
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. HABANI est désigné en qualité de secrétaire de séance.



2018/218 Désignation de membres du Conseil Municipal appelés à siéger à la Commission de Contrôle chargée de la révision des listes électorales.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/219 Modification de deux cent treize emplois permanents
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/220 Modification de trente-cinq emplois permanents
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/221 Modification de douze emplois permanents
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/222 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/223 Modification des modalités d’organisation des astreintes (Délibération n°2016/219 du 1er Août 2016, n°2017/09 du 27 janvier 2017, n°2018/09 du 29 janvier 2018)
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/224 Recapitalisation de la Société Publique Locale de Transports en commun « Muvitarra »
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 34 voix pour et 2 abstentions (Mme Giacometti et M. Leonetti)


2018/225 Décision modificative n° 1/2018 – régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/226 Attribution d’une subvention complémentaire à l’ACA Football pour le Tournoi U11
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/227 Étude sur les potentialités en matière d’équipements dédiés aux arts plastiques sur le territoire ajaccien
Vote : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/228 Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’Association CREACORSICA
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/229 Enrichissement et mouvements des collections du Palais Fesch Acquisition par don d’une œuvre d’art pour l’enrichissement de la collection Fesch - Dépôt d’un tableau de la mairie de Corte au Palais Fesch Demandes de prêts
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/230 Programmation 2018/2019 des expositions à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/231 Contrôle des comptes et de gestion de l’office municipal de tourisme d’Ajaccio (OMT) de 2010 à 2016 – Rapport d’observations définitives
Rapporteur : M. PUGLIESI
Vote : A l'unanimité

2018/232 Déclassement du domaine public communal d’un terrain d’une superficie de 14 200 m² issu de la parcelle cadastrée section BK n° 84 d’une contenance de 17 020 m² supportant l’ancien collège du Finosello.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2018/233 Vente de gré à gré au profit de la SPL  AMETARRA d’un terrain d’une superficie de 10 200 m² environ issu de la parcelle cadastrée section BK n° 84 d’une contenance de 17 020 m² supportant l’ancien collège du Finosello.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2018/234 Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’usage et de gestion conservatoire bipartite VIGNOLA-STILETTO entre la Ville d’AJACCIO et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Corse visée par ENGIE.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2018/235 Dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI)- Modification de la délibération n° 2018/43 du 27 mars 2018 concernant l’approbation du plan de financement global de l’action suivante :
I-1 : Pose de repères et échelles de crue - Modification du Plan de financement

Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2018/236 Autorisation de solliciter des subventions de l’Etat et de la Collectivité de Corse pour la réalisation de jardins familiaux au sein du quartier des jardins de l’Empereur. Modification du plan de financement
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité

2018/237 Festivités de Noël 2018
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité



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