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Délibérations du 25 janvier 2016

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO


L’an deux mille seize, le lundi 25 janvier à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le mardi 19 janvier 2016 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI-ZANETTACCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, adjoints au maire.
Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, Mme JEANNE, M. CASTELLANA, Mme SICHI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, M. KERVELLA, M. FERRARA, Mme FALCHI, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. BACCI, M. HABANI, Mme ZUCCARELLI, Mme VILLANOVA, M. DELIPERI, M. LUCIANI, Mme GUIDICELLI, M. BASTELICA, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. VANNUCCI à M. SBRAGGIA
M. VOGLIMACCI à Mme RUGGERI-ZANETTACCI
M. BALZANO à Mme OTTAVY
Mme BIANCAMARIA à M. HABANI
Mme BERNARD à Mme FALCHI
M. FILONI à Mme SANNA
Mme FELICIAGGI à Mme CORTICCHIATO
M. MONDOLONI à Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Mme MASSEI à M. DELIPERI
M. CHAREYRE à M. le maire
M. CIABRINI à M. BASTELICA
Mme SIMOMPIETRI à M. LUCIANI

Etaient absents :
M. CAU, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. LEONETTI, Mme RICHAUD, M. FALZOI, et Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 31
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. DELIPERI est désigné en qualité de secrétaire de séance.



L'ordre du jour

- Présentation d'information du service "Allô mairie"    
                    
- Présentation du Plan communal de sauvegarde                        


I.1 Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2016 Budget Principal
    Rapporteur : M. Sbraggia
    Vote : A l'Unanimité

I.2 Demande de remise gracieuse Régie Patinoire 2014
     Rapporteur : M. Sbraggia
     Vote : A l'Unanimité

I.3 Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la fourrière automobile
      Rapporteur : M. Sbraggia
      Vote : A l'Unanimité

I.4 Nomination des membres du conseil d’exploitation de la régie avec autonomie financière du Diamant
     Rapporteur : M. Sbraggia
    
Vote : 38 voix pour Et 5 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Guidicelli, Mme Simonpietri)


I.5 Souscription d’un crédit relais différé en capital de 4.000.000 € auprès du crédit mutuel en vue de financer les opérations d’investissement du budget annexe de l’ANRU exercice 2016 - Modification de la délibération 2015 / 440 du 21 décembre 2015
    Rapporteur : M. Sbraggia
    Vote : A l'Unanimité


I.6 Règlement des cimetières communaux de la Ville d’Ajaccio
     Rapporteur : M. Sbraggia
     Vote : A l'Unanimité

I.7 Tarif des concessions et du columbarium des deux cimetières de la ville d’Ajaccio
      Rapporteur : M. Sbraggia
      Vote : A l'Unanimité

I.8 Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon
     Rapporteur : M. Sbraggia
     Vote : A l'Unanimité

I.9 Mise à disposition d'un agent municipal auprès du CCAS pour exercer les fonctions d’animateur du CCAS
     Rapporteur : M. Sbraggia
     Vote : A l'Unanimité

I.10 Modification de la convention d’engagement sur la mise en œuvre des mesures pour l’emploi
      Rapporteur : M. Sbraggia
      Vote : A l'Unanimité

I.11 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre
L’avancement de grade et les promotions internes des agents communaux à temps complet suite aux avis des commissions paritaires administratives du 21 décembre 2015

      Rapporteur : M. Sbraggia
      Vote : A l'Unanimité

I.12 Modification des modalités d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture d’un Compte Epargne temps, ainsi que des modalités d’utilisation des droits.
       Rapporteur : M. Sbraggia
       Vote : A l'Unanimité

I.13 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre - La modification du temps de travail d’un agent
        Rapporteur : M. Sbraggia
        Vote : A l'Unanimité

I.14 Fourniture de papier et petit équipement de bureau
Lot 1 : Fourniture de papier reprographie
Lot 2 : Fournitures de bureau et tampons
Autorisation de signer et exécuter les marchés

      Rapporteur : M. Paolini
      Vote : A l'Unanimité


I.15 Marché de constitution du fonds de documents destiné au service de prêt du réseau de lecture publique d’Ajaccio
Lot 7 : Abonnements - Presse - Autorisation de signer et exécuter le marché 

      Rapporteur : M. Paolini
      Vote : A l'Unanimité                                                 

I.16 Avenant n°1 au marché 2010/61 relatif à la maîtrise d'œuvre passé suite au marché de définition pour la construction d'une maison de quartier des Cannes - Autorisation de signer et exécuter l'avenant
      Rapporteur : M. Paolini
      Vote : A l'Unanimité

 
 


III.1 Acompte sur la subvention 2016 pour la Caisse des Ecoles
       Rapporteur : M. Sbraggia
        Vote : A l'Unanimité (Mme Ottavy, M. Mondoloni, Mme Flamencourt, M. Bacci et Mme Bernard ne prennent pas part au vote)

III.2 Acompte sur la subvention 2016 pour le Centre Communal d’Action Sociale - CCAS
      Rapporteur : M. Sbraggia
      Vote : A l'Unanimité (Mme Corticchiato, Mme Ruggeri-Zanettacci, M. Paolini, M. Voglimacci et Mme Feliciaggi ne prennent pas part au vote)

III.3 Acompte sur la subvention 2016 pour l’Office Municipal de Tourisme – O.M.T
      Rapporteur : M. Sbraggia
      Vote : A l'Unanimité (M. Le Maire, M. Pugliesi, M. Sbraggia, Mme Guerrini, M. Aresu, Mme Jeanne, Mme Nadal et Mme Santoni-Brunelli ne prennent pas part au vote)

III.4 L’attribution d’une subvention d’équipement à l’association GFCA Football pour les travaux de construction  d’une tribune couverte et rénovation des gradins et tribunes existants
      Rapporteur : M. Sbraggia
      Vote : A l'Unanimité


III.5 Programmation prévisionnelle des activités culturelles du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2016
       Rapporteur : Mme Guerrini
       Vote : A l'Unanimité

III.6 Programme de médiation et d’action culturelle spectacle vivant et lecture publique, Année 2016
        Rapporteur : Mme Guerrini
        Vote : A l'Unanimité

III.7 Suppression d’une modalité d’inscription: le Forfait Global
Guichet unique scolaire et périscolaire

       Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
       Vote : A l'Unanimité

III.8 Autorisation de solliciter la labellisation « maison de service au public » pour la maison des services publics située dans le quartier des jardins de l’empereur.
       Rapporteur : M. Le Maire
       Vote : A l'Unanimité

III.9 Modification de la délibération n°2015/429 : Festivités de Noël 2015
       Rapporteur : M. Sbraggia
       Vote : A l'Unanimité

 
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 21h00



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