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Délibérations du 8 juin 2020

Cunsigliu municipali di l'8 di ghjugnu



Voici l'ordre du jour du conseil municipal ci-dessous :

2020/052 Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/053  Constitution d'une commission municipale
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/054 Mise en place d'une Commission d'Appel d'Offres et élection des membres
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/055 Mise en place d'une commission en charge des délégations de services publics et  élection des membres
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/056 Commission Consultative pour les Services Publics Locaux exploités en régie ou dans le cadre d'une convention de gestion déléguée
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/057 Désignation des délégués de la Ville d'Ajaccio au comité syndical du syndicat mixte du Grand site des Îles Sanguinaires et de la pointe de la Parata
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/058 Renouvellement des représentants de la Ville d'Ajaccio au sein des instances de la SPL MUVITARRA

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/059 Désignation des représentants au conseil d'administration et à l'assemblée générale des actionnaires de la SPL AMETARRA
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/060 Nomination des membres du conseil d'exploitation de la régie des parkings

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/061 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/062 Création et constitution de la Commission d'indemnisation amiable permanente de la ville d'Ajaccio pour les préjudices économiques et commerciaux subis par les professionnels riverains d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Commune d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
Comités régionaux de distribution d'électricité et de gaz. Désignation des membres du Conseil Municipal - RETIRE
 
Commission administrative chargée de la révision de la liste électorale - RETIRE

 
2020/063 Commission d'attribution des subventions des aides communales à la réfection des toitures et ravalement des façades. Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/064 Conseil d'administration du syndicat mixte de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse. Désignation du Conseil Municipale
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/065 Centre de formation des apprentis. Désignation des membres du Conseil Municipal

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/066 Conseil d'administration du fonds d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté de la Corse du sud (FAJD). Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/067 Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. Désignation des membres du conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/068 Conseil d'administration de la SITEC. Désignation d'un membre du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/069 Conseil d'administration du PACT-ARIM. Désignation d'un membre du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/070 Agence locale de l'énergie et de l'environnement. Désignation des membres du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/071 Commission du patrimoine historique de le Ville et de dénomination des rues et places. Désignation des membres du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/072 Site Patrimonial Remarquable (SPR) - Désignation de six conseillers
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/073 Site Patrimonial Remarquable - Désignation de deux personnes qualifiées

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/074 Composition du Conseil d'administration de la régie municipale de la Grande Halle du Stiletto "U Palatinu"
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
Composition du Conseil d'Administration de l'association issue du partenariat Ville d'Ajaccio/ Chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud. Désignation des représentants du Conseil Municipal - RETIRE

 
2020/075 Protocole d'accord VILLE D 'AJACCIO/VILLE DE LA MADDALENA. Désignation des représentants de la Ville d'Ajaccio au Comité de Coordination
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/076 Groupement régional de santé. Désignation d'un membre du conseil municipal et de son suppléant.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/077 Groupe de travail pour l'élaboration d'un règlement local de publicité. Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/078 Désignation d'un membre du Conseil Municipal appelé à siéger au collège des élus du conseil d'administration de la plate forme d'initiative locale.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
 Comité départemental des retraités et des personnes âgées de Corse du Sud (CODERPA). Désignation des membres du Conseil Municipal - RETIRE

 
2020/079 Collège des membres partenaires de l'association "couveuses d'entreprises à l'essai". Désignation des membres du Conseil Municipal

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/080 Conseil d'exploitation du Port de Plaisance "Charles Ornano" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 

2020/081 Conseil portuaire pour les activités "Pêche-Plaisance" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2020/082 Conseil portuaire pour les activités "Commerce" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/083 Union des Ports de Plaisance de Corse - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/084 Agence régionale du Tourisme de la Corse - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/085 Conseils d'administration du centre hospitalier de Notre Dame de la Miséricorde et du centre hospitalier de Castelluccio - Désignation des représentants de la Ville
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/086 Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour représenter la Ville à la fédération Européenne des cités napoléoniennes.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/087 Conseil d'écoles des établissement scolaires du premier degré - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/088 Commission permanente des collèges et lycées - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/089 Conseils d'administration des établissements publics - Collèges et Lycées - Désignations des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/090 Comité de gestion des écoles privées - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/091 Comité d'administration de la Caisse des Ecoles- Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/092 Désignation d'un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d'administration de l'ADIL ( Agence Départementale Information Logement)
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/093 Conseil d'administration de l'atelier permanent d'initiative à l'environnement urbain d'Ajaccio (APIEU)
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/094 Désignation des membres du conseil de discipline de recours.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/095  Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la commission communales des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/096 Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la commission intercommunale des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/097 Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale et Culturelle (CASC) "U BORGU" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/098 Conseil d'administration de la Mission Locale - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/099 Détermination des règles d'organisation d'une séance de l'assemblée délibérante à distance par visioconférence ou audioconférence
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/100 Renouvellement du label Handiplage de la plage de Trottel et proposition de labellisation de la plage du Ricanto
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2020/101 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et le Syndicat Mixte de gestion et de valorisation du Grand site des Iles Sanguinaires et de la pointe de la Parata (structure d'accueil)  
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2020/102 Convention de partenariat Ville d'Ajaccio/Engie en vue de la réalisation d'un itineraire cyclotouristique d'un "Mare & tarra"
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

 
2020/103 Aide à l'aménagement des médiathèques et à la constitution du fonds documentaire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2020/104 Aménagement et valorisation du Baptistère San Ghjuvà
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2020/105 Travaux de rénovation des locaux de la Direction de la Culture, rue Forcioli Conti: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2020/106 Etudes et travaux d'aménagement du site des PADULES : coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/107 Projet de confortement du talus boulevard Maglioli : coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/108 Projet de raccordement en fibre optique de la Citadelle d'Ajaccio: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/109 Travaux de mise en conformité des ascenseurs de la Ville d'Ajaccio 2020: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/110 Travaux de réaménagement du Boulevard Charles Bonaparte et de ses abords: coût de l'opération et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/111 Travaux de rénovation des locaux de la Médecine Préventive de la Ville d'Ajaccio, rue Major Lambroschini: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/112 Travaux de rénovation des locaux du Centre Intercommunal d'Action Sociale, rue soeur Alphonse: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/113 Travaux de rénovation des locaux du rez-de-chaussée de la Direction Générale des Services Techniques de la Ville d'Ajaccio, boulevard LANTIVY: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2020/114 Conventions de partenariat avec des communes de la CAPA pour l'accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2020
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée

 
Projet de réalisation d'études (phase conception) dans le cadre du projet de création d'une cuisine centrale et de mise en conformité des offices : coût de l'opération et plan de financement. - RETIRE

2020/115 Travaux de rénovation des locaux de l'école CHARLES BONAFEDI: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée

 
2020/116 Travaux de rénovation des sanitaires de l'école primaire des CANNES: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée

 
2020/117 Travaux divers de rénovation des locaux des écoles de la Ville : coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée

 
2020/118 Modification simplifiée n°1 du PLU : Rectification d'une erreur matérielle de transcription graphique
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 
2020/119 Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l'épidémie de COVID-19
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2020/120 Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative à la mission d'inspection en matière de santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion des Alpes Maritimes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2020/121 Modification de six emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2020/122 Formation des élus : adoption des modalités de mise en oeuvre
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2020/123 Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée


2020/124 Désignation des représentants au conseil d'administration de la société publique locale SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire


2020/125 Complément délibération spectacles vivants Fête de la Musique 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée


 
l'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h.



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Hôtel de Ville

Responsable : Laurent Marcangeli, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04 95 51 52 53

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