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Délibérations du 28 janvier 2019

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 28 janvier 2019 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 22 janvier 2019 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, M. VANNUCCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, Mme BIANCAMARIA, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, M. MONDOLONI, adjoints au Maire.

Mme BERNARD, M. FILONI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, M. KERVELLA, Mme FALCHI, M. BACCI, M. HABANI, Mme VILLANOVA, M. LUCIANI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. BASTELICA, M. LEONETTI, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
Mme RUGGERI-ZANETTACCI à M. VOGLIMACCI, M. PAOLINI à Mme OTTAVY-SARROLA, Mme JEANNE à M. PUGLIESI, Mme SICHI à M. SBRAGGIA, M. FERRARA à M. MARCANGELI, Mme SANTONI-BRUNELLI à M. HABANI, Mme FELICIAGGI à Mme CORTICCHIATO, Mme ZUCCARELLI à Mme NADAL, Mme MASSEI à Mme FALCHI, M. CHAREYRE à Mme OTTAVY, M. DELIPERI à M. ARESU, Mme PILLOTTI à Mme BIANCAMARIA, M. CIABRINI à M. BASTELICA, Mme SIMONPIETRI à , M. LUCIANI.

Etaient absents :
Mme FLAMENCOURT, M. CAU, M. CASTELLANA, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, M. FALZOI, Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 28
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. Yoann HABANI est désigné en qualité de secrétaire de séance.



2019/1 Demande de financement dans le cadre du projet de réaménagement de l’Hôtel de Ville : Musée Napoléonien
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 40 voix pour  et 2 abstentions ( Mme Grimaldi d'Esdra et M. Leonetti)

2019/2 Projet de réalisation du Centre d'interprétation de l'Architecture et du patrimoine dans le cadre du label Ville et Pays d’Art et d’Histoire.
Co-rapporteurs : M. le Maire et Mme Simone Guerrini
Vote : 40 voix pour  et 2 abstentions ( Mme Grimaldi d'Esdra et M. Leonetti)

2019/3 Débat d'orientation budgétaire 2019
Rapporteur : M. SBRAGGIA

2019/4 Création et constitution de la Commission d’indemnisation amiable permanente de la Ville d’Ajaccio pour les préjudices économiques et commerciaux subis par les professionnels riverains d’opérations d’aménagement sous maitrise d’ouvrage de la Commune d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/5 Demande de remise gracieuse de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2018 pour les commerces localisés sur le périmètre de travaux rue BEVERINI-VICO.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/6 Autorisation donnée au Premier Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien à la commune ainsi que la convention de coordination entre la Police Intercommunale et les Forces de Sécurité de l’Etat.
RAPPORTEUR : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/7 Modification de quatre emplois permanents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/8 Modification de trente-cinq emplois permanents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/9 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) - Direction du Développement Economique de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien - Directeur
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/10    Ajustement des acomptes initiaux prévus par les conventions de fonctionnement des services communs DSIN, DACP, DRH
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/11    Approbation du montant du versement du reliquat de la dotation de solidarité communautaire pour la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/12 Attribution d’une subvention complémentaire à la Fédération Française de Sport Automobile pour l’organisation du Tour de Corse Automobile 2018
Rapporteur : Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité

2019/13 Ecole Municipale des Sports : Tarification journalière des stages multi activités et modalités d’inscription aux activités « bonus » durant les stages
Rapporteur : Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité

2019/14 Programmation de recherche, documentation, restauration / conservation et aménagement du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Année 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/15    Adhésion par le Palais Fesch –musée des Beaux-Arts au Conseil International des musées (ICOM)
Rapporteur : Mme GUERRINI

2019/16 Exposition temporaire Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Un soir chez la princesse Mathilde, une Bonaparte et les arts Saison estivale 2019 (27 juin – 1er octobre 2019)
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/17 Proposition de programme d’actions en faveur du patrimoine pour l’année 2019 dans le cadre du Label Ville et Pays d’Art et d’Histoire
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/18    Régularisation foncière de la ZAC du FINOSELLO
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/19 Avis sur l’étude d’impact et les demandes d'autorisation environnementale et de concession d'utilisation du domaine public maritime de la future centrale du Vazzio
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 37 voix pour, 1 abstention (Mme Grimaldi d'Esdra)et 1 non participation (M. Luciani)

2019/20 Attribution d’une subvention à la Croix Rouge Française pour l’acquisition de lits Picots
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO
Vote : A l'unanimité
 
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 22H30

 



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