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Délibérations du 23 mars 2015

STRATTU DI U RIGISTRU DI I DELIBERAZIONI DI U CUNSIGLIU MUNICIPALI
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO


L’An Deux Mille Quinze, le Lundi 23 mars à 18 Heures, le Conseil Municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le Mardi 10 Février, conformément à l’article L2121-17 du C.G.C.T, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, M. VANNUCCI Mme GUERRINI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. BALZANO, Mme BIANCAMARIA, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, Adjoints au Maire.
Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, Mme BERNARD, M. FILONI, M. CASTELLANA, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, M. KERVELLA, M. FERRARA, Mme FALCHI, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, M. MONDOLONI, Mme ZUCCARELLI, Mme VILLANOVA, Mme MASSEI, M. CHAREYRE, M. LUCIANI, M. CIABRINI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. LEONETTI, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, M. FALZOÏ, Mme GIACOMETTI, Conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
Mme RUGGERI à M. MARCANGELI
M. PUGLIESI à M. MONDOLONI
M. VOGLIMACCI à M. SBRAGGIA
Mme SICHI à Mme BERNARD
Mme SIMONPIETRI à M. CIABRINI

Etaient absents :
M. CAU, Mme JEANNE, M. DELIPERI, M. RENUCCI, Conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 40
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. CHAREYRE est désigné en qualité de Secrétaire de séance.



Lundi 23 mars 2015 le Conseil Municipal s'est réuni en salle du conseil en vue d’examiner l’ordre du jour suivant :

I.1 - Débat d'Orientation Budgétaire

I.2 - Création de la Société publique locale (SPL) « Ametarra » et désignation des mandataires représentant la Ville d’Ajaccio au conseil d’administration de la SPL.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vote : 38 voix pour
7 non participations (Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, Mme Giacometti, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini.)

I.3 - Conseil régional d’orientation de la délégation Corse du CNFPT.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vote : Unanimité

I.4 - Désignation d'un représentant pour siéger au conseil d'administration de l'ADIL
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vote : Unanimité

I.5 - Demande de remise gracieuse Régie Grand Site de la Parata.
Rapporteur : Monsieur Sbraggia
Vote : Unanimité


I.6 - Indemnité Receveur Municipal.
Rapporteur : Monsieur Sbraggia
Vote : Unanimité

I.7 - Fonds de concours CAPA Patinoire 2014
Rapporteur : Monsieur Sbraggia
Vote : Unanimité

I.8 - Achat de boissons non alcoolisées pour la restauration municipale
Autorisation de signer et exécuter les marchés

Rapporteur : Monsieur Sbraggia
Vote : Unanimité

I.9 - Vérification, entretien et maintenance des installations techniques des bâtiments communaux d’Ajaccio
LOT 1 Maintenance des installations incendie
LOT 4 Maintenance des équipements de la salle du conseil
Autorisation de signer et exécuter les marchés

Rapporteur : Monsieur Sbraggia
Vote : Unanimité

I.10 - Achat de denrées alimentaires comprenant des lots bio pour le service de restauration et la Direction de la petite enfance de la ville d'Ajaccio
Lots 3, 7, 8, 11, 15, 16 et 17
Autorisation de signer et exécuter les marchés

Rapporteur : Madame Costa-Nivaggioli
Vote : Unanimité

I.11 - Bassin de Rétention du Finosello: Modification du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Balzano
Vote : Unanimité
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II.1 - AJACCIO ville résiliente : convention entre la Ville d’Ajaccio et Météo France pour échange d’informations météorologiques stratégiques visant à assurer la continuité de service de la ville
Rapporteur : Madame Ottavy
Vote : Unanimité

II.2 - Avis de la Ville d‘Ajaccio Relatif au Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2015 dans le bassin de Corse. Version soumise à consultation publique du 19/12/14
Rapporteur : Madame Ottavy
Vote : Unanimité

II.3 - Demande d’autorisation d’exploiter un nouveau dépôt d’avitaillement en carburant d’aviation (JET A1) sur le site de l’aéroport d’Ajaccio au titre des articles L512-1, R512-6, R512-8 et R512-9 du Code de l’Environnement.
Rapporteur : Madame Ottavy
Vote : Unanimité

II.4 - Prescription d'élaboration du PLU de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Ottavy
Vote : Unanimité

II.5 - Convention de servitudes grevant les parcelles communales n° 80 section CN, n° 194 et 196 section CO lieu dit ARIADNE SCUDO pour renforcement du réseau EDF par mise en souterrain pour l’alimentation tarif jaune.
Rapporteur : Monsieur Balzano
Vote : Unanimité

II.6 - Convention de servitudes grevant les parcelles communales n° 22, 46, 80  section BN,  lieu dit PADULE pose des câbles souterrains moyenne et basse tension / poste de transformation et ses accessoires.
Rapporteur : Monsieur Balzano
Vote : Unanimité

II.7 - Vente de gré à gré d’un immeuble communal bâti situé sis lieu dit « STRETTE », résidence « Parc Azur », dit ancienne caserne des pompiers sur le territoire de la Commune d’AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Balzano
Vote : 41 voix pour et 2 abstentions (Mme Richaud, M. Falzoï)
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III.1 - Programmation des expositions à l'Espace Diamant 2015
Rapporteur : Madame Guerrini
Vote : Unanimité

III.2 - Programmation cinématographique  à l'Espace Diamant 2015
Rapporteur : Madame Guerrini
Vote : Unanimité

III.3 - Programmation Cycles de Conférences à l'Espace Diamant 2015
Rapporteur : Madame Guerrini
Vote : Unanimité

III.4 - Prêt d’œuvres du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts pour 12 expositions nationales et internationales pour les années 2015-2016
Rapporteur : Madame Guerrini
Vote : Unanimité

III.5 - Programmation de spectacles à l'Empire et au Palatinu par la société Concept event
Rapporteur : Madame Guerrini
Vote : Unanimité

III.6 - L’attribution d’une subvention à l’association Per a Pace.
Rapporteur : Madame Corticchiato
Vote : Unanimité

III.7 - Bourse pour la création de Junior Associations Année 2015
Attribution d'une bourse pour la création de "Junior Associations" par des jeunes ajacciens de moins de 18 ans.

Rapporteur : Madame Corticchiato
Vote : Unanimité

III.8 - Attribution d’une subvention à l’association Cummerciu e Sviluppu in Aiacciu
Rapporteur : Monsieur Balzano
Vote : Unanimité

III.9 - Convention d’objectifs et de financement entre la Ville et  la Caisse d’Allocations Familiales concernant " l’action de soutien à la parentalité et d’accompagnement des équipes dans les crèches municipales "
Rapporteur : Costa-Nivaggioli
Vote : Unanimité

III.10 - Organisation d'une manifestation dans le cadre de la journée mondiale de l'autisme.
Rapporteur : Madame Feliciaggi
Vote : Unanimité



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