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Délibérations du 25 janvier 2021



Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :

2021/001 - Dérogation au repos dominical pour la boutique Zadig & Voltaire
Rapporteur : Monsieur le maire

2021/002 - Demande d'aide financière dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux volet modernisation de l'éclairage, comptage et remplacement d'équipements
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

2021/003 - Demande d'aide financière dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux volet Photovoltaïque
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

2021/004 - Reconduite de l'autorisation de faire appel à candidature pour la campagne Pavillon Bleu
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

2021/005 - Convention avec l'association Mémoires et Merveilles
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2021/006 - Délibération complémentaire relative aux tarifs appliqués -Théâtre Municipal
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2021/007 - Programmation actions de médiation/ direction de la culture - Année 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2021/008 - Programmation d'actions en faveur du patrimoine 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2021/009 - Programmation scientifique Fesch 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2021/010 - Décision modificative n° 2 - 2020 Budget principal Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2021/011 - Dépenses de fonctionnement réalisées dans le cadre de la pandémie COVID-19 - Application de la circulaire NOR TERB2020217C du 24 aout 2020
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2021/012 - Modification de la délibération 2020/256 exonérations diverses liées à la crise sanitaire Covid-19 pour les loyers, application du correctif demandé par le contrôle de légalité
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2021/013 - Programme acquisitions de véhicules Année 2021 - Partie 2
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2021/014 - Travaux de rénovation des locaux du centre social et de la médiathèque de St Jean : coût de l'opération et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2021/015 - Avis de la commune d'Ajaccio relatif à l'actualisation du plan des servitudes aéronautiques (PSA) de l'aérodrome d'Ajaccio Napoléon Bonaparte.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2021/016 - Autorisation donnée à Monsieur le Premier Adjoint de signer l'avenant n°2 à la convention-cadre relative au PAPI : programme d'actions de prévention des inondations d'Ajaccio, pour les années 2020 à 2023
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2021/017 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville d'Ajaccio au CEPRI (Centre Européen de Prévention et de gestion des Risques d'Inondation) et au réseau technique d'échanges "PAPI" (Programme d'Actions et de Prévention des Inondations)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2021/018 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville d'Ajaccio à l'Institut des Risques Majeurs (IRMa)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2021/019 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville d'Ajaccio à l'Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement (IFFO-RME)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2021/020 - Retrait de la Délibération n°2019/111 en date du 29 avril 2019 portant principe de la passation de contrats de concessions immobilières en vue de régulariser l'occupation des établissements commerciaux implantés sur des terrains appartenant au Domaine Privé de la Commune sis Route des Sanguinaires.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2021/021 - Signature d'une convention de portage avec l'Office Foncier de la Corse et l'Office Public de l'Habitat en vue de procéder à l'acquisition et au portage foncier d'un immeuble sis 1, rue Antoine Sollacaro cadastré BP n°112 afin d'y mener une opération de réhabilitation visant à diversifier le parc social et répondre aux besoins de publics spécifiques
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2021/022 - Autorisation donnée au 1er adjoint au maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d'origine) et la Commune d'Ajaccio (collectivité d'accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

2021/023 - Modification d'un emploi permanent consécutive à un départ à la retraite
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

2021/024 - Participation financière de la Ville à la protection sociale (santé et prévoyance) des agents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

2021/025 - Festa di a lingua corsa 2021
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué

2021/026 - Programmation des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2021/027 - Motion en faveur de la levée du statut de Détenu Particulièrement Surveillé (DSP) d'Alain Ferrandi et Pierre Alessandri
Rapporteur : Monsieur le maire


2021/028 - Motion de soutien à Pierre Alessandri et Alain Ferrandi - Groupes Pà Aiacciu et Aiacciu pà tutti
Rapporteur : Madame Tiberi



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Comptes rendus des conseils municipaux

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