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Délibérations du 27 janvier 2017

REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA CORSE DU SUD
VILLE D’AJACCIO



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 27 janvier 2017 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 20 janvier 2017 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI-ZANETTACCI, M. VANNUCCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI,
Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. BALZANO,
Mme BIANCAMARIA, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, adjoints au maire.
Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, M. CAU, Mme JEANNE, Mme BERNARD, M. FILONI,
M. CASTELLANA, Mme NADAL, M. LUCCIONI, M. KERVELLA, M. FERRARA, Mme FALCHI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, M. MONDOLONI, Mme ZUCCARELLI, Mme MASSEI, M. LUCIANI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. LEONETTI, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
Mme OTTAVY à M. SBRAGGIA, M. VOGLIMACCI à M. BALZANO, Mme SICHI à Mme BERNARD, Mme SANNA à M. FILONI, Mme SANTONI-BRUNELLI à M. le maire, Mme VILLANOVA à M. ARESU, M. DELIPERI à Mme FLAMENCOURT, Mme SIMONPIETRI à M. LUCIANI.

Etaient absents :
M. CHAREYRE, M. CIABRINI, M. BASTELICA, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, M. FALZOI,
Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 34
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, Mme MASSEI est désignée en qualité de secrétaire de séance.



Rapports présentés lors de la séance du conseil municipal

1/ Bilan de concertation. Poursuite des études. Voie de liaison urbaine entre l’entrée de la Ville d’AJACCIO et le secteur du STILETTO
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2/ Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération du pays ajaccien (Capa).
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité

3/ Transfert de domanialité à l’euro symbolique, de la parcelle cadastrée section BX n°178, d’une contenance de 1 795 m², sise au lieu-dit « Quai l’Herminier », appartenant au domaine public portuaire de la Collectivité Territoriale de Corse, dans le domaine public de la commune d’Ajaccio, aux fins de création d’une halle couverte
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A l'unanimité

-Participation de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement de la gare routière.
REPORTE

4/ Programmation culturelle 2017 Palais Fesch musée des beaux-arts.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

5/ Adhésion de la Ville d'Ajaccio au réseau marque Ville Impériale.
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A l'unanimité

6/ Fonds de concours Patinoire 2016.
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité

7/ Adhésion à l’association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ).
Rapporteur : M. CHAREYRE
Vote : A l'unanimité

8/ Débat d'orientations budgetaires 2017.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

9/ Modification des modalités d'organisation des astreintes du Port de plaisance Charles Ornano.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

10/ Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre la Promotion Interne et les avancements de garde des agents communaux suite aux avis de la Commission Administrative Paritaire du 16 décembre 2016.
Rapporteur: M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

11/ Mise à disposition de personnel de la Ville d'Ajaccio auprès de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

12/ Portant autorisation de vendre des véhicules désaffectés et déclassés du domaine du public communal.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

13/ Modification de la majoration de la cotisation communale de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

14/ Acompte sur la subvention 2017 pour le Centre Communal d’Action Sociale - CCAS
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité

15/ Acompte sur la subvention 2017 pour la Caisse des Ecoles
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité

16/ Réalisation d’un itinéraire cyclotouristique « Mare & Tarra » pour la valorisation du patrimoine naturel et culturel de la zone ouest d’Ajaccio.
Rapporteur  : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité
 
L'ordre du jour étant épuisé, M. le maire lève la séance à 20h30.



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