Site officiel de la ville d'Ajaccio - Bienvenue à Ajaccio

Site officiel de la ville d'Ajaccio
Situ ufficiali di a Cità d'Aiacciu

@VilledAjaccio Cità d'Aiacciu CitadAiacciuTv citadaiacciu

Délibérations du 23 avril 2018

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 23 avril 2018 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 17 avril 2018 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI-ZANETTACCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, M. MONDOLONI, adjoints au Maire.
M. PAOLINI, Mme BERNARD, M. FILONI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, Mme FALCHI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, Mme VILLANOVA, Mme MASSEI, M. LUCIANI, M. CIABRINI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. LEONETTI, Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. VANNUCCI à M. MONDOLONI, Mme OTTAVY à M. SBRAGGIA, Mme BIANCAMARIA à M. ARESU, Mme SICHI à Mme BERNARD, M. KERVELLA à Mme COSTA-NIVAGGIOLI, Mme ZUCCARELLI à Mme RUGGERI-ZANETTACCI, M. DELIPERI à M. MARCANGELI, Mme PILLOTTI à Mme OTTAVY-SARROLA, M. BASTELICA à M. CIABRINI, Mme SIMONPIETRI à M. LUCIANI
Etaient absents :
Mme FLAMENCOURT, M. CAU, Mme JEANNE, M. CASTELLANA, M. FERRARA, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. CHAREYRE, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, M. FALZOI, conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 29
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, Mme MASSEI est désignée en qualité de secrétaire de séance.



Voici ci-dessous les délibérations votées :

2018/74 Procès Verbal de mise à disposition par la Ville de biens et équipements au profit du Syndicat Mixte des Iles Sanguinaires et de la pointe de la PARATA.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/75 Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la Préfecture de Corse du Sud dans le cadre du dispositif ACTES.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/76 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure sur le taux de croissance de l’indice des prix à la consommation pour l’année 2019
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/77 Modalités de transfert du marché des produits manufacturés
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/78 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise a disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) au sein de la Direction du Commerce de l’Artisanat et du Domaine public
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/79 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, à titre gratuit, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) pour le gardiennage du site Grossetti
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/80 Création du service commun Direction des Ressources Humaines
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/81 Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’Association Locu Teatrale
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/82 Réalisation de travaux et acquisition de mobilier pour l’Atelier de résidence d’Artiste
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/83 Convention entre l’Université de Corse hébergeant le Centre Régional du SUDOC-PS-CR 20 et le Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/84 Financement de voyages scolaires- Année scolaire 2017/2018
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : A l'unanimité

2018/85 Mise à disposition de locaux communaux scolaires au profit de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de Corse du Sud, pendant les périodes de vacances scolaires.
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : A l'unanimité

2018/86 Modifications opérationnelles et techniques du Programme pluriannuel 2016-2017-2018 de voirie
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2018/87 Ajustement des espaces boisés classés dans le cadre de la révision du document d’urbanisme. Saisine, par le conseil municipal, du conseil des sites, dans le cadre de l’élaboration du P.L.U, pour un deuxième ajustement des espaces boisés classés (E.B.C) définis au plu approuvé le 21 mai 2013
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité


2018/88 Contrat de Ville 2018
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité

2018/89 Adoption du Compte Administratif 2017 - Régie avec autonomie financière du port de plaisance
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 35 voix pour et 5 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, Mme Simonpietri)

2018/90 Affectation du résultat du compte administratif de l’exercice 2017-Port de plaisance : régie avec autonomie financière
Rapporteur : Mme  BIANCAMARIA
Vote : 35 voix pour et 5 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, Mme Simonpietri)

2018/91 Budget supplémentaire 2018 - Régie avec autonomie financière Port de plaisance
Rapporteur : Mme  BIANCAMARIA
Vote : 35 voix pour et 5 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, Mme Simonpietri)

2018/92 Acquisitions d’œuvres d’art pour l’enrichissement du fonds napoléonien
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A l'unanimité

2018/93 Carnaval d’Ajaccio 2018
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité

2018/94 Création d’un Groupement de commandes entre la Ville d’Ajaccio, la CAPA et certaines communes membres adhérentes pour la location de fournitures dans le cadre du Carnaval d’Ajaccio 2018
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité

2018/95 Modification du fonctionnement du comité MAPA travaux
Rapporteur : M. HABANI
Vote : A l'unanimité
 
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 20H00.

 




Nos coordonnees
Hôtel de Ville

Responsable : Laurent Marcangeli, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04 95 51 52 53

Navigation

Les élus

 

Les compétences

 

Ordres du jour & Délibérations

Séance du 12 novembre 2018 Délibérations lundi 05 novembre 2018 Délibérations du 24 septembre 2018 Délibérations du 30 juillet 2018 Délibérations du 27 juin 2018 Délibérations du 28 mai 2018 Délibérations du 23 avril 2018 Délibérations du 27 mars 2018 Délibérations du 19 février 2018 Délibrations du 29 janvier 2018 Délibérations du 18 décembre 2017 Délibérations du 27 novembre 2017 Délibérations du 06 novembre 2017 Délibérations du 25 septembre 2017 Délibérations du 31 juillet 2017 Délibérations du lundi 29 mai Délibérations du 26 avril 2017 Délibérations du 18 avril 2017 Délibérations du 27 janvier 2017 Délibérations du 19 décembre 2016 Délibérations du 7 novembre 2016 Délibération du 13 octobre 2016 Délibérations du 26 septembre 2016 Délibérations du 1er août 2016 Délibérations du 16 février 2015 Délibérations du 26 juin 2017 Délibérations du 8 février 2015 Délibérations du 13 mars 2017 Délibérations du 9 mars 2015 Délibérations du 23 mars 2015 Délibérations du 27 juin 2016 Délibérations du 30 mai 2016 Délibérations du 25 avril 2016 Délibérations du 21 mars 2016 Délibérations du 22 février 2016 Délibérations du 25 janvier 2016 Délibérations du 21 décembre 2015 Délibérations du 26 novembre 2015 Délibérations du 26 octobre 2015 Délibérations du 28 septembre 2015 Délibérations du 27 juillet 2015 Délibérations du 6 juillet 2015 Délibérations du 1er juin 2015 Délibérations du 27 avril 2015 Délibérations du 7 avril 2015  

Comptes rendus des conseils municipaux

Séance du 5 novembre 2018 Séance du 24 septembre 2018 Séance du 30 juillet 2018 Séance du 27 juin 2018 Séance du 28 mai 2018 Séance du 23 avril 2018 Séance du 27 mars 2018 Séance du 19 février 2018 Séance du 29 janvier 2018 Séance du 18 décembre 2017 Séance du 27 novembre 2017 Séance du 06 novembre 2017 Séance du 25 septembre 2017 Séance du 31 juillet 2017 Séance du 26 juin 2017 Séance du 29 mai 2017 Séance du 26 avril 2017 Séance du 18 avril 2017 Séance du 13 mars 2017 Séance du 27 janvier 2017 Séance du 19 décembre 2016 Séance du 7 novembre 2016 Séance du jeudi 13 octobre 2016 Séance du lundi 26 septembre 2016 Séance du lundi 1er août 2016 Séance du lundi 27 juin 2016 Séance du lundi 30 mai 2016 Séance du lundi 25 avril 2016 Séance du lundi 22 février 2016 Séance du lundi 21 mars 2016 Séance du lundi 25 janvier 2016 Les comptes rendus des conseil...  

Recueil des actes administratifs

Formalités Électorales

Tribune de l'opposition

 

Réglementation des enseignes et publicités éxterieures

Actualités de la ville

 

Les sites d'Ajaccio :

Communauté D'agglomération Pays Ajaccien I * AJaccio Palais Musée Fesch Opération Grand Site :: Les iles Sanguinaires et la Parata U Palatinu Parlami Corsu -->