Délibérations du 25 octobre 2022

1 - Présentation des comptes 2021 de la SPL AMETARRA et validation de la recapitalisation
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
2 - Approbation de l’avenant n°1 au traité de concession concernant l’opération d’aménagement de Notre Dame de la Miséricorde.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
3 - Correspondant incendie et secours. Désignation d'un membre du conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
4 - Modification de la délibération n° 2022/117 en date du 18 juillet 2022 portant délégation au maire d'une partie des attributions du conseil municipal dans le cadre des dispositions de l'article L.2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
5 - Information au conseil municipal. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien.
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
 
6 - Délibération modificative : approbation du nouveau plan de financement de l'opération de réaménagement paysager du Parc Berthault
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
7 - Autorisation de renouvellement de la charte PELAGOS
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
8 - Reconduction de la convention entre la Ville d'Ajaccio et la FREDON pour la campagne 2022 de piégeage du Charançon Rouge du Palmier
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
9 - Reconduite de l'autorisation de faire appel à candidature pour la campagne Pavillon Bleu
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
10 - Éclairage public 2021 : coût d’opération et plan de financement MODIFIE
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
Co-rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
11 - Travaux de rénovation du grand bassin de la piscine Pascal Rossini
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
 
12 - Délibération modificative relative aux plans de financement de l'étude et de la restauration de la statuaire emblématique napoléonienne de la Ville d’Ajaccio, de la jonction entre le Palais Fesch et la chapelle impériale et de l’acquisition du buste de Jérôme Bonaparte par Joseph Bosio
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
13 - Palais Fesch, édition de deux ouvrages, les chefs-d’œuvre du Palais Fesch et le tome I des recherches menées autour de la Collection Fesch par Carole Blumenfeld.
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
14 - Partenariat entre France 3 Corse Viastella et le Palais Fesch-musée des Beaux-Arts portant sur la réalisation d’un programme court bilingue intitulé : Qui suis-je , Quale so 
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
15 - Programme d'actions en faveur du patrimoine pour l'année 2023 dans le cadre du Label Ville et Pays d'Art et d'Histoire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
16 - Débat sur le rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'agglomération du pays ajaccien (prévention et gestion des déchets).
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
17 - Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
18 - Création d'une piste d'accès au parking communal de la plage de Sevani
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
19 - Demande de subvention à la Collectivité de Corse relative aux travaux d’entretien, de réparation et de remplacement des Points d’Eau Incendie publics existants, la fourniture et l’implantation de nouveaux hydrants publics sur la commune d’Ajaccio - Programme pluriannuel 2023 - 2026 - Plan de Financement prévisionnel
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
20 - Procédures et autorisations visant à conférer à la Collectivité de Corse, la propriété de différentes emprises communales (privées et publiques) aux fins d'aménagement de la Pénétrante Est d'Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
21 - Organisation des Centres d'Accueil et de Regroupement (CARE) sur la Commune d’Ajaccio - Demande de subvention à la Collectivité de Corse relative
à l’acquisition du matériel adéquat - Programme pluriannuel 2023 - 2025 - Plan de Financement prévisionnel
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
 
22 - Convention Territoriale Globale: autorisation de signer la convention
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
 
23 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et le Palais des sports et des spectacles "U Palatinu" (structure d'accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
24 - Mise en place du télétravail au sein des services municipaux 
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
25 - Modification de cinq emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
26 - Travaux de remise à niveau de la sécurité de l'Hôtel de Ville
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
27 - Travaux de rénovation de la future Maison de Quartier d'Aspretto
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
28 - Demande d'un fonds de concours patinoire 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
29 - Attribution d'une subvention complémentaire au Comité des Oeuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d'Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A) pour l'année 2022
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
 
30 - Admission en non valeur de produits irrécouvrables - régie du port Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
 
31 - Approbation du Budget Supplémentaire 2022 de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
 
32 - Nouvelles compétences et nouvelles règles de fonctionnement de la commission d'appel d'offres.
Rapporteur : Monsieur Christian Bacci, conseiller municipal délégué