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Délibérations du 27 juillet 2015

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO


L’an deux mille quinze, le lundi 27 juillet à 18h00 heures, le Conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le mardi 21 juillet conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI-ZANETTACCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, M. BILLARD, Mme OTTAVY, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. BALZANO, M. ARESU, Adjoints au Maire.
Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, Mme BERNARD, M. CASTELLANA, Mme SICHI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, M. KERVELLA, Mme FALCHI, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. BACCI, M. HABANI, M. MONDOLONI, Mme ZUCCARELLI, M. CHAREYRE, M. LUCIANI, Mme GRIMLADI D’ESDRA, M. LEONETTI, Mme GUIDICELLI, Mme SIMONPIETRI, M. FALZOI, Conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. VANNUCCI à M. ARESU
Mme OTTAVY-SARROLA à Mme OTTAVY
Mme BIANCAMARIA à M. HABANI
Mme CORTICCHIATO à Mme GUERRINI
M. FILONI à Mme SANNA
M. FERRARA à M. PAOLINI
Mme FELICIAGGI à M. SBRAGGIA
Mme VILLANOVA à Mme ZUCCARELLI
Mme MASSEI à Mme FALCHI
M. DELIPERI à Mme FLAMENCOURT
M. CIABRINI à M. LUCIANI

Etaient absents :
M. CAU, Mme JEANNE, M. RENUCCI, Mme RICHAUD, Mme GIACOMETTI, Conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 33
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. CHAREYRE est désigné en qualité de secrétaire de séance.





I.1   Présentation de la nouvelle organisation des services de la Ville d’Ajaccio.
 Rapporteur : Stéphane Sbraggia

I.2   Présentation du rapport annuel du délégataire pour l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du casino municipal.
Rapporteur : Stéphane Sbraggia

   
I.3  Présentation du rapport d'activité 2014. Parking du diamant.
 Rapporteur : Stéphane Sbraggia
   

I.4  Signature d’un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local (« CAFFIL ») et SFIL (anciennement dénommée Société de Financement Local)
 Rapporteur : Stéphane Sbraggia
 Vote : A l'unanimité

I.5 Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs pour l'année 2014.
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
 Vote : A l'unanimité

I.6 Achat de matériels dans le cadre de la restauration scolaire, programme 2015.
Rapporteur : M. Le Maire
 Vote : A l'unanimité
 
I.7  « Acquisition et démolition bâtiment » - Opération PRU 08. 38. (Démolition du bâtiment Kyrnolia). Programme de Rénovation Urbaine (PRU). Plan de financement (PRU).
Rapporteur : Nicole Ottavy
 Vote : A l'unanimité
      
I.8   Chemin BONARDI - Opération PRU 08.03. Volet relatif au programme de rénovation urbaine (PRU). Plan de financement (PRU).
Rapporteur : Nicole Ottavy
 Vote : A l'unanimité

I.9   Chemin BONARDI - Opération PRU 08.03. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations (PAPI). Plan de financement (Convention PAPI).
Rapporteur : Nicole Ottavy
 Vote : A l'unanimité

I.10  « VRD 5 » - Opération PRU 08.34 Création d’un barreau de liaison. Volet relatif au programme de rénovation urbaine (PRU).Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.11  « VRD 5 » - Opération PRU 08.34 Création d’un barreau de liaison. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations (PAPI). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.12 Requalification du Chemin de Candia et démolition de la ruine Candia - Opération PRU 08.13.Programme de Rénovation Urbaine (PRU). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.13  « Marché des Cannes » - Opération PRU 9-05. Relative au Programme de Rénovation Urbaine (PRU). Plan de financement (PRU).
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.14  « Passerelle des Cannes » - Opération PRU 08.29. Relative au Programme de Rénovation Urbaine (PRU). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.15  Versini -Place des Cannes - Opération PRU 08.07. Volet relatif au programme de rénovation urbaine (PRU). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.16  Avenue des primevères Opération PRU 08.02. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations (PAPI). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.17  Avenue des primevères  Opération PRU 08.02. Volet relatif au programme de rénovation urbaine. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.18 Place de Lattre de Tassigny. Opération PRU 08.06. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations (PAPI).
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.19 Place de Lattre de Tassigny. Opération PRU 08.06. Volet relatif au programme de rénovation urbaine (PRU). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.20  Rue des Cannes. Opération PRU 08.09. Volet relatif au programme d'actions de prévetion contre les inondations PAPI. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.21 Rue des Cannes. Opération PRU 08.09. Volet relatif  au programme de rénovation urbaine PRU. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.22 Chemin des écoliers. Opération PRU 08.15. Volet relatif au programme de rénovation urbaine. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.23 Parvis centre commercial. Opération PRU 08.21. Volet relatif au programme de rénovation urbaine PRU. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.24 Rues transversales nord. Opération PRU 08.23. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations PAPI. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.25 Rues transversales nord. Opération PRU 08.23. Volet relatif au programme de rénovation urbaine. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.26  VRD2 (barreau est). Volet relatif au programme de rénovation urbaine. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.27  VRD2 (barreau est). PRU 08.30. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations (PAPI). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.28 VRD4 (barreau nord). Opération PRU 08.32. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations (PAPI). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.29 VRD4 (barreau nord). Opération PRU 08.32. Volet relatif au programme de rénovation urbaine PRU. Plan de financement.     
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.30  VRD6 (barreau sud depuis Maréchal Juin). Opération PRU 08.36. Volet relatif au programme d'actions de prévention contre les inondations (PAPI). Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.31 VRD6 (barreau sud depuis Maréchal Juin). Opération PRU 08.36. Volet relatif au programme de rénovation urbaine. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.32   Bassin de rétention Alzo di Leva I. Opération PRU 08.41. Plan de financement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : A l'unanimité

I.33  Location, maintenance de copieurs numériques et fourniture d'une suite logicielle de gestion centralisée des impressions pour la Ville d'Ajaccio.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité
I.34   Travaux pour le réaménagement des exutoires pluviaux des Cannes et Salines. Lot 2 : mise en œuvre d'un fonçage et ressuyage aux Cannes.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.35  Avenant 1 au marché N°13/011. Travaux de construction d'une maison de quartier aux Cannes à énergie positive à Ajaccio. Lot 11. Structure métallique.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.36  Avenant 2 au marché N°13/148. Travaux de construction d'une maison de quartier aux Cannes à énergie positive à Ajaccio. Lot 1. VRD, gros œuvre, terrassement.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.37 Avenant 1 au marché 2011/46. Prestations de nettoyage pour les bâtiments culturels à destination muséographique et ou de conservation des collections de la Ville d’Ajaccio.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.38 Achat de denrées alimentaires comprenant des lots BIO pour le service de restauration et la Direction de la Petite Enfance de la ville d'Ajaccio lots 12 et 18.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.39   Achat de denrées alimentaires comprenant des lots BIO pour le service de restauration et la Direction de la Petite Enfance de la ville d'Ajaccio, lots 6 et 10.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.40  Fourniture de produits de marquage routier.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.41  Acquisition de véhicules et matériels techniques neufs. Lot 1 - Acquisition d'un camion plateau double cabine à benne basculante. Lot 2 - Acquisition d'un fourgon équipé pour le service CTM voirie. Autorisation de signer et exécuter les marchés.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.42   Avenant 1 au marché N°2011/94. Prestations de nettoyage Crèche du Parc Berthault et service petite enfance. Lot 14
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.43  Avenant 1 au marché N°2011/95. Prestations de nettoyage Jardin d’enfants Elisa. Lot 15
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.44  Avenant 1 au marché N°2011/96. Prestations de nettoyage Multi-accueil A Rundinella. Lot 16
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.45 Avenant 1 au marché N°2011/97. Prestations de nettoyage pour les bâtiments culturels à destination de la médiathèque des Cannes. Lot 19
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité

I.46  Avenant 1 au marché N°15/005. Réhabilitation de l’extension de l’office municipal de tourisme.  Lot n°4.  Menuiseries extérieures, métallerie.
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : A l'unanimité


III.1   Actions de médiation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts, Rentrée scolaire 2015.
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : A l'unanimité

III.2   Legs, donation, mécénat et dépôt en faveur du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts.
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : A l'unanimité

III.3   Convention de partenariat relative à la mise en place d’un dispositif de conseil culturel et patrimonial entre la Ville d’Ajaccio et la Maison Bonaparte dépendant du Service à Compétence Nationale (SCN) du Musée National des Châteaux de Malmaison et de Bois-Préaux. Reporté
Rapporteur : Simone Guerrini


III.4  Convention relative au dépôt légal imprimeur entre la bibliothèque nationale de France et la Ville d'Ajaccio.
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : A l'unanimité

III.5  Journées Européennes du Patrimoine, 19 et 20 septembre 2015 et actions de sensibilisation.
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : A l'unanimité

III.6    L’attribution d’une subvention à l’association Ipanema Futevolei.
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : A l'unanimité

III.7  Attribution d’une subvention à l’association Case et Bulle pour l’organisation du Festival International de Bande Dessinée.
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : A l'unanimité

III.8   Attribution d’une subvention à l’association Tempu e Arte pour l’organisation du Concert Aiacciu in Cantu.
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : A l'unanimité

III.9  Extension de la capacité d'accueil du multi-accueil de Mezzavia.
Rapporteur : Annie Costa - Nivaggioli
Vote : A l'unanimité

III.10  Elaboration de l'agenda programmé d'accessibilité et la possibilité de solliciter une prorogation du délai de dépôt en préfecture.
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : A l'unanimité

III.11 L'attribution d'une subvention à l'association INDEPEN'DANSE
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : A l'unanimité

III.12 Attribution d'une subvention complémentaire à la Fédération de la Corse du Sud du Secours Populaire Français, Journées oubliées des vacances (JOV)
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : A l'unanimité

L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 20h15.

 



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