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Séance du 26 juillet 2021

U prossimu cunsigliu municipali si farà u 26 di lugliu



Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal :

1 - Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2 - Approbation de la convention de financement du déficit d'exploitation de la distribution de gaz au titre de l'exercice 2021
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
3 - Révision de la tarification pour les spectacles sur le domaine public
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
4 - Abattements divers liés à la crise sanitaire COVID-19
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
5 - Révision du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
6 - Attribution d'une subvention à l'association Ajaccio Sport Pétanque pour l'organisation de l'International de Pétanque d'Ajaccio 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
Co-rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

7 - Réfection de l'aire de jeux des Salines et construction d'une aire de sports
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
Co-rapporteur :  Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

8 - Adhésion de la Ville d'Ajaccio à l'association Sites et Cités remarquables de France
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
9 - Attribution du Prix du Mémorial - Années 2020 et 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
10 - Convention de partenariat avec l'Institut National d'Histoire de l'Art
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
11 - Don de l'association des Amis du musée, dessin à la pierre noire de Felix Duban
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
12 - Programmation Cinéma - Saison culturelle 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
13 - Programmation conférences - saison culturelle 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
14 - Programmation en arts plastiques - Saison culturelle 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
15 - Programmation Médiation Culturelle - Année 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
16 - Prêts d'oeuvres du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
17 - Abandon de loyers commerciaux du mois de novembre 2020 aux entreprises locataires éligibles - mesure fiscale spécifique covid 19
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
18 - Abrogation de la délibération N°2020/287 relative aux modalités de contribution aux dépenses de la direction commune des systèmes d'information et du numérique
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
19 - Acquisition de viviers de présentation et de stockage pour le marché alimentaire Place Campinchi - Modification du programme d'acquisition et du plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
20 - Protocole d'accord transactionnel "Séduction chaussures"
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
21 - Vente aux enchères de matériels et mobiliers reformés, autorisation de recours à une plateforme internet
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
22 - Révision des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires en fonction de l'Indice des prix à la consommation (IPC) Année scolaire 2021-2022.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
 
23 - Convention entre la ville d'Ajaccio et la Collectivité de Corse relative à la création d'un accès piéton au parking Charles Ornano depuis le cours Napoléon.
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
 
24 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un lot de pièces détachées usagées d'horodateurs
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
 
25 - Avis  sur la création d'une hélistation ministérielle sur le futur centre hospitalier d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
26 - Avis de la Ville d'Ajaccio relatif au projet de Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) 2022-2027 dans le Bassin de Corse, soumis à consultation du 1er mars au 1er septembre 2021
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
27 - Porter à connaissance du Conseil Municipal de l'Arrêté Préfectoral Complémentaire (APC) n° 2A-2021-04-29-00007 du 29 avril 2021 portant mise à jour des prescriptions applicables à l'exploitation du dépôt pétrolier exploité par la société Dépôts Pétroliers de la Corse (DPLC) sur la Commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
28 - Signature d'une convention de partenariat entre la commune et l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour le développement de la plateforme Histologe sur le territoire de la Ville d'Ajaccio dans le cadre de la politique de lutte contre le mal logement
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Aresu, adjoint délégué

29 - Vente de gré à gré d'une partie de la parcelle CP134 et constitution d'une servitude de passage sur la parcelle CP134
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
30 - Étude relative au recyclage foncier de l'ex usine d'eau potable du Canneto. Plan de financement
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
31 - Adhésion de l'office intercommunal du tourisme (OIT) au service commun de médecine préventive (SMP)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
 
32 - Règlement d'utilisation des véhicules de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
 
33 - Convention de partenariat entre la Ville d'Ajaccio et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du pays Ajaccien (CIAS) dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Rapporteur : Monsieur David Frau, conseiller municipal délégué
 
34 - Convention de mise à disposition par la CAPA d'un dispositif d'aide à la baignade pour les personnes déficientes visuelles
Rapporteur : Madame Muriel Piera, conseillère municipale déléguée



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Responsable : Laurent Marcangeli, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04 95 51 52 53

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Comptes rendus des conseils municipaux

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