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Délibérations du 25 novembre 2019



Voici les délibérations ci-dessous :

2019/242 Désignation de Monsieur Dominique Carlotti, conseiller municipal, dans les commissions
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2019/243 Adhésion à la charte Ville aidante Alzheimer
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2019/244 Décision modificative n°2/2019 - Budget Principal Ville
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : 37 voix pour et 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre)

2019/245 Décision Modificative n°2 (2019) du budget principal de la Ville d’Ajaccio : Création et révision des Autorisations de Programme
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/246 Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2020
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : 37 voix pour et 4 Abstentions (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri)


2019/247 Budget Supplémentaire 2019 – Régie des parkings
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : 36 voix pour et 5 abstentions (M. Leonetti, M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna)

2019/248 Budget Supplémentaire 2019 – Budget annexe du stationnement
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote :  36 voix pour 5 abstentions (M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri)

2019/249 Budget Supplémentaire 2019 -  Budget annexe ANRU
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/250 Délibération relative aux redevances d’occupation du domaine public de la halle fermée du marché d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/251 Modification de seize emplois permanents de catégorie B
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/252 Modification d’emplois permanents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/253 Augmentation du nombre de vacataires chargés de la surveillance des passages protégés situés à proximité des écoles Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/254 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Patrimoines de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/255 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès du Pôle Logistique technique de la Direction Générale Adjointe Vie Scolaire et Temps de l’Enfant
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/256 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)  auprès de la Direction du Secrétariat Général
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/257 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès du Bureau électoral de la Ville d’Ajaccio.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/258 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio-(1)
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/259 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio –(2)
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/260 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)  auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio –(3)
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/261 Création d’un emploi non permanent à temps complet de « chargé de mission » pour faire face à un accroissement temporaire d’activité lié au projet « d’aménagement de la Citadelle d’Ajaccio » et pouvant être pourvu par des agents non titulaires
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : 40 voix pour 1 voix contre (M. Leonetti)

2019/262 Autorisation donnée au Maire de signer de signer le renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la Ville d’Ajaccio auprès du Palatinu
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/263 Complément à la délibération n°2016-344 - tarifs d'occupation commerciale du domaine public
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/264 Modification de la délibération n°2018/40 relative à la procédure de délivrance des autorisations d’occupation temporaire du domaine public en application des dispositions de l’article L2122-1-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/265 Programme 2020 d’acquisition de matériels de restauration scolaire
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/266 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 90 logements Résidence les Amandines
Rapporteur : M. SBRAGGIA

2019/267 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 84 logements Résidence Terra Rossa
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/268 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 81 logements Résidence les Terrasses d’Assunta
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/269 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 110 logements Résidence Cardo
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/270 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 131 logements Résidence les Hauts de Bodiccione
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/271 Avenant n°1 marché travaux tranche conditionnelle des Cannes : surcoût hydraulique. Demande d’avenant n°2 à la Convention Feder initiale et nouveau plan de financement
Rapporteur :  M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/272 Nomination de 16 agents recenseurs
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/273  Ecole Municipale des Sports : Tarification forfaitaire dans le cadre de convention avec des organismes publics ou privés de santé    Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité (M. Vannucci ne prend pas part au vote)


2019/274 Reconduite de l’autorisation de faire appel à candidature pour la campagne Pavillon Bleu
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité

2019/275 Maîtrise d’Ouvrage de l’Opération " Aménagement de protection du littoral  Plage Saint François
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité

2019/276 Aide à la modernisation-extension de l’établissement cinématographique cinéma Laetitia
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/277 Programme en arts pour la saison 2019/2020 - Espace diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/278 Programmation conférences 2020 à l’espace diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/279 Programmation cinématographique 2019/2020 à l’espace diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/280 Programmation des actions de médiation culturelle pour l’année 2020
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/281 Convention de partenariat et mise en place de tarifs spécifiques avec le conservatoire de musique, danse et art dramatique de Corse Henri Tomasi
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/282 Palais Fesch Musée des Beaux Arts : modulation tarifaire
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/283 Convention quinquennale de pôle associé documentaire entre la Bibliothèque nationale de France et le Pôle associé Corse  Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/284 Attribution d’une subvention à l’association Le Rezo pour l’exercice 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/285 Attribution d’une subvention à l’association Anghjula Rosa pour l’exercice 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/286 Restauration de l’ouvrage « La Chronique de Nuremberg »
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/287 Programme d’animations 2020 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/288 Proposition de programme d’actions en faveur du patrimoine pour l’année 2020 dans le cadre du Label Ville et Pays d’Art et d’Histoire
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/289 Protection au titre des monuments historiques d’un encensoir et navette, XIXe, argent repoussé, conservé à l’église Saint-Roch
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité


2019/290 Exposition temporaire Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Carte blanche à Jean de Loisy -Saison hivernale 2020 /2021
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : 40 voix pour 1 abstention (M. Leonetti)

2019/291 Exposition temporaire Palais Fesch-musée des Beaux-Arts L’Art à Rome au XVIIIe siècle 1700-1758 Saison estivale 2020
Rapporteur :  Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/292 Programmation de recherche et documentation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Année 2020
Rapporteur :  Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/293 Don d’œuvres d’art : Buste de Danielle Casanova et d’une peinture représentant Miss Campbell
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/294 Campagnes de restauration d’œuvres d’art graphique et de plâtres
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/295 Campagne de restauration d’œuvres d’art graphique
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/296 Campagne de restauration de peintures Modification délibération du 28 janvier 2019 N°2019/14
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/297 Campagnes de restauration de cadres anciens - Modification délibération du 28 janvier 2019 N°2019/14
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/298 Entretien des collections
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/299 Prêts d’œuvres de la collection Fesch
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/300 Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles primaires de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : A l'unanimité

2019/301 Classement de voirie communale dans le domaine public communal de la rue Jean BESSIERE. Changement d’affectation de la Rue Jean BESSIERE, sans avoir recours à un transfert de gestion, de domanialité ou de propriété.
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2019/302 Avis sur étude d’impact et dossier d’autorisation environnementale en vue de la création de la pénétrante Est d’Ajaccio
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2019/303 Arrêt du Site Patrimonial Remarquable
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/304 Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 32 voix pour 5 voix contre (M. Leonetti, M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) 4 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri)

2019/305 Acquisition par la Ville de la Halle aux marchés, Place César Campinchi.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/306 Convention tripartite relative à la réalisation des accès définitifs au domaine des aulnes et à la future rétrocession de voirie entre la VILLE D’AJACCIO, l’Office Public de l’Habitat de la CAPA. (Abrogation de la Délibération Municipale n° 2019/228 en date du 1er octobre 2019)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/307 Modification du plan de financement des opérations 08-29 « Passerelle des Cannes » et 09-05 « Marché des Cannes » inscrites au Programme de Rénovation Urbaine des Cannes Salines
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/308 Service commun d’instruction des autorisations et actes d’urbanisme – Avenant N°2 à la convention de fonctionnement     Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 40 voix pour 1 voix contre (M. Leonetti)

2019/309 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de la SARL « Le Beau Rivage » représentée par son gérant Monsieur Salomon RACCAH en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre)

2019/310 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de la SARL « Le Goéland » représentée par son gérant Monsieur Christian Desmoulins en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre)

2019/311 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de l’entreprise individuelle « La Crique » représentée par Madame Constance Sbraggia en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre)

2019/312 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de l’entreprise individuelle dénommée « Le Macumba » représentée par Monsieur Pascal Mancini en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires
Rapporteur :  Mme OTTAVY
Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre)

2019/313 Principe de la vente de gré à gré de la parcelle communale cadastrée section BR n°73 située chemin de BIANCARELLO
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 40 voix pour 1 voix contre (M. Leonetti)

2019/314 Convention de Co-maitrise d’ouvrage entre la CAPA et la Ville d’Ajaccio pour la réalisation des bassins de rétention « PERALDI » et « ALZO DI LEVA I »
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/315 Conclusion d’un contrat de location-vente au profit de la SAS Athletic Club Ajaccien, de la parcelle cadastrée section AE n°69 d’une superficie d’environ 15 006 m², appartenant au domaine privé de la Commune d’Ajaccio
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre)
M. Vannucci ne prend pas part au vote

2019/316 CAPA – télé relève des compteurs d’eau – convention tripartite relative à la pose de relais sur les candélabres de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2019/317 Accroissement du nombre de postes offerts pour l’accueil de jeunes volontaires à une mission d’engagement de Service Civique
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité

2019/318 Convention de mise en œuvre de la clause d’insertion – Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Mission Locale d’Ajaccio
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité

2019/319 Modification du barème des participations familiales en crèche
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l'unanimité

2019/320 Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l'unanimité

2019/321 Attribution d’une subvention à des associations du secteur nautique
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/322 Admission en non valeur de produits irrécouvrables Régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/323 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2020 et dispositions liées aux travaux de modernisation
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/324 Souscription d’un prêt de 4 100 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Corse Régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/325 Attribution d’une subvention à l’association Avanzemu pour l’exercice 2019
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO
Vote : A l'unanimité

2019/326 Festivités de Noël 2019
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité

2019/327 Rapport d’activités 2018 de la SPL M3E
Rapporteur : Mme SICHI
Vote : A l'unanimité

2019/328 Autorisation de garantie de prêt auprès de la Banque des Territoires pour l’opération de la Halle des marchés et de la place César CAMPINCHI dans le cadre de la concession d’aménagement « Opération cœur de ville »
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2019/329 Rapport annuel des représentants de la Ville d’Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2018 et 2019 – Contrôle Analogue
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2019/330 Avenant n°4 au traité de concession d’aménagement « Cœur de ville »
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2019/331 Approbation du principe de la délégation de service public pour la distribution de gaz
Rapporteur :  M. le Maire
Vote : A l'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 01h15



 



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