Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d’Ajaccio pour l’exercice 2014.
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : à l'unanimité
Reprise anticipée des résultats cumules de l’exercice 2014 à intégrer au BP 2015.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Création d’un budget annexe ANRU.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Adoption du Budget Primitif 2015 - Ville.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini)
Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget annexe du stationnement.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 voix contre (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini).
Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget annexe ANRU.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Adoption du Budget Primitif 2015 de la régie du port de plaisance.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 40 voix pour
et 6 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Vote des taux d’imposition pour l’année 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote :39 voix pour
et 7 abstentions (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Révision de la masse des Autorisations de Programme du budget principal de la ville
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Opération exutoires eaux pluviales Cannes - Salines
Intégration du solde de l’opération dans le cadre du budget annexe ANRU
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Construction de la maison de quartier des Cannes.
Intégration du solde de l’opération dans le cadre du budget annexe ANRU
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Programme de Rénovation des Cannes Salines.
Requalification de la rue des Cannes :
modification de l’autorisation de Programme (AP) et du plan de financement
Intégration du solde de l’opération dans le cadre du budget annexe ANRU.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre les promotions internes des agents communaux.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Rémunération des Animateurs Sportifs extérieurs en intervention pour le service Animations Sportives de la Ville d’Ajaccio.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Prise en charge des frais de mission des élus.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
________________________________________________
II.1 - Régénération foncière : quartier des Salines.
Rapporteur : Mme Ottavy
Vote : à l'unanimité
II.2 - Bilan général de l’opération de délégation de Maîtrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville d’Ajaccio pour le déplacement d’équipements d’eaux usées et d’eau potable dans le cadre du futur parking du Square Campinchi.
Rapporteur : M. Balzano
Vote : à l'unanimité
II.3 - Passation d'un avenant au bail à ferme au profit de M. Paul Frassati portant extension de la superficie louée.
Rapporteur : M. Balzano
Vote : à l'unanimité
II.4 - Cession d'une surface supplémentaire de terrain communal à Météo France afin d'implanter un radar hydrométéorologique sur le site de la Punta.
Rapporteur : M. Balzano
Vote : à l'unanimité
________________________________
III.1 - Convention Aghja Collectivité Territoriale de Corse / Ville d'Ajaccio.
Rapporteur : Mme Guerrini
Vote : à l'unanimité
III.2 - Convention de mise à disposition de locaux à usage de restauration collective de l’Université de Corse Pasquale PAOLI, pour la préparation des repas des élèves de l’école élémentaire Annexe, par le service de restauration municipale.
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : à l'unanimité
III.3 - Mise à disposition de locaux communaux scolaires au profit de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de Corse du Sud, pendant les périodes de vacances scolaires.
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : à l'unanimité
III.4 - Financement de voyages scolaires. Année scolaire 2014-2015.
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : à l'unanimité
III.5 - L’attribution de subventions, prix et aides diverses aux associations et organismes divers.
Rapporteur : M. Voglimacci
Vote : à l'unanimité (M. Pugliesi, Mme Corticchiato, Mme Ottavy-Sarrola et M. Voglimacci ne prenant pas part au vote)
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : à l'unanimité
Reprise anticipée des résultats cumules de l’exercice 2014 à intégrer au BP 2015.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Création d’un budget annexe ANRU.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Adoption du Budget Primitif 2015 - Ville.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini)
Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget annexe du stationnement.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 voix contre (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini).
Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget annexe ANRU.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Adoption du Budget Primitif 2015 de la régie du port de plaisance.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 40 voix pour
et 6 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Vote des taux d’imposition pour l’année 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote :39 voix pour
et 7 abstentions (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Révision de la masse des Autorisations de Programme du budget principal de la ville
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 39 voix pour
et 7 non participations (Mme Guidicelli, Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Simonpietri, Mme Richaud, M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini.)
Opération exutoires eaux pluviales Cannes - Salines
Intégration du solde de l’opération dans le cadre du budget annexe ANRU
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Construction de la maison de quartier des Cannes.
Intégration du solde de l’opération dans le cadre du budget annexe ANRU
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Programme de Rénovation des Cannes Salines.
Requalification de la rue des Cannes :
modification de l’autorisation de Programme (AP) et du plan de financement
Intégration du solde de l’opération dans le cadre du budget annexe ANRU.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre les promotions internes des agents communaux.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Rémunération des Animateurs Sportifs extérieurs en intervention pour le service Animations Sportives de la Ville d’Ajaccio.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
Prise en charge des frais de mission des élus.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : à l'unanimité
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II.1 - Régénération foncière : quartier des Salines.
Rapporteur : Mme Ottavy
Vote : à l'unanimité
II.2 - Bilan général de l’opération de délégation de Maîtrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville d’Ajaccio pour le déplacement d’équipements d’eaux usées et d’eau potable dans le cadre du futur parking du Square Campinchi.
Rapporteur : M. Balzano
Vote : à l'unanimité
II.3 - Passation d'un avenant au bail à ferme au profit de M. Paul Frassati portant extension de la superficie louée.
Rapporteur : M. Balzano
Vote : à l'unanimité
II.4 - Cession d'une surface supplémentaire de terrain communal à Météo France afin d'implanter un radar hydrométéorologique sur le site de la Punta.
Rapporteur : M. Balzano
Vote : à l'unanimité
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III.1 - Convention Aghja Collectivité Territoriale de Corse / Ville d'Ajaccio.
Rapporteur : Mme Guerrini
Vote : à l'unanimité
III.2 - Convention de mise à disposition de locaux à usage de restauration collective de l’Université de Corse Pasquale PAOLI, pour la préparation des repas des élèves de l’école élémentaire Annexe, par le service de restauration municipale.
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : à l'unanimité
III.3 - Mise à disposition de locaux communaux scolaires au profit de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de Corse du Sud, pendant les périodes de vacances scolaires.
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : à l'unanimité
III.4 - Financement de voyages scolaires. Année scolaire 2014-2015.
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : à l'unanimité
III.5 - L’attribution de subventions, prix et aides diverses aux associations et organismes divers.
Rapporteur : M. Voglimacci
Vote : à l'unanimité (M. Pugliesi, Mme Corticchiato, Mme Ottavy-Sarrola et M. Voglimacci ne prenant pas part au vote)
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