L'ordre du jour
Renoncement à recevoir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire communal
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 39 voix pour et 3 non participations (M. Luciani, M. Bastelica et M. Ciabrini)
I.1 Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre la mutation d’agents titulaires de la fonction publique territoriale à temps complet
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.2 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre la modification du temps de travail d’agents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.3 Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à surcroit d’activité et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.4 Vente de véhicules annule et remplace la délibération n°2015/360 du 26 octobre 2015
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.5 L’autorisation donnée au Maire de signer la convention relative au remboursement anticipé des emprunts globalisés Ville d’Ajaccio/CAPA
Rapporteur :M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.6 La garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud afin de pouvoir contracter un emprunt destiné aux travaux de réhabilitation de 27 logements situés rue de La Pietrina à Ajaccio.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.7 Une nouvelle garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud suite au réaménagement de 15 emprunts.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.8 Modification des échéances de remboursement de la dotation initiale versée à la régie du Palatinu
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.9 Programme 2016 d’acquisition de véhicules techniques et légers
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : UNANIMITE
I.10 Marché de création, conception, mise en page, cession de droit, impression et livraison de supports de médiation culturelle à destination des musées de la Ville d’Ajaccio - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.11 Accord cadre relatif au transport des œuvres d'art - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.12 Assurance des œuvres clou à clou présentées au Palais Fesch lors de l'exposition temporaire "Bacchanales moderne! Le nu, l'ivresse et la danse dans l'art français du XIX° siècle"– été 2016- Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.13 Prestations de transport, réservation d'hôtels et de véhicules de location pour les élus, agents territoriaux et toute personne collaborant aux missions de la ville d'Ajaccio- Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.14 Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la traverse de Mezzavia - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 39 voix pour et 3 non participations (M. Luciani, M. Bastelica et M. Ciabrini)
I.1 Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre la mutation d’agents titulaires de la fonction publique territoriale à temps complet
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.2 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre la modification du temps de travail d’agents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.3 Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à surcroit d’activité et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.4 Vente de véhicules annule et remplace la délibération n°2015/360 du 26 octobre 2015
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.5 L’autorisation donnée au Maire de signer la convention relative au remboursement anticipé des emprunts globalisés Ville d’Ajaccio/CAPA
Rapporteur :M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.6 La garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud afin de pouvoir contracter un emprunt destiné aux travaux de réhabilitation de 27 logements situés rue de La Pietrina à Ajaccio.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.7 Une nouvelle garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud suite au réaménagement de 15 emprunts.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.8 Modification des échéances de remboursement de la dotation initiale versée à la régie du Palatinu
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : UNANIMITE
I.9 Programme 2016 d’acquisition de véhicules techniques et légers
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : UNANIMITE
I.10 Marché de création, conception, mise en page, cession de droit, impression et livraison de supports de médiation culturelle à destination des musées de la Ville d’Ajaccio - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.11 Accord cadre relatif au transport des œuvres d'art - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.12 Assurance des œuvres clou à clou présentées au Palais Fesch lors de l'exposition temporaire "Bacchanales moderne! Le nu, l'ivresse et la danse dans l'art français du XIX° siècle"– été 2016- Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.13 Prestations de transport, réservation d'hôtels et de véhicules de location pour les élus, agents territoriaux et toute personne collaborant aux missions de la ville d'Ajaccio- Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
I.14 Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la traverse de Mezzavia - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : UNANIMITE
II.1 Autorisation de signer le renouvellement de la charte PELAGOS
Rapporteur: Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : UNANIMITE
II.2 Régénération foncière du quartier des Salines – « Ruine Candia » Engagement de la procédure conformément aux dispositions de la loi du 10 juillet 1970 concernant le bâtiment D de l’ensemble immobilier Candia résidence cadastré BD n° 68
Rapporteur: Mme OTTAVY
Vote : UNANIMITE
II.3 Convention d’une servitude de passage au profit de Monsieur ANZIANI André Paul sur la parcelle communale cadastrée section CR n° 140, secteur I FRATTI, Route des Sanguinaires.
Rapporteur: Mme OTTAVY
Vote : UNANIMITE
II.4 Autorisation de signer le traité de concession avec la SPL "Ametarra"
Rapporteur: Mme OTTAVY
II.5 Cession d’une portion du chemin rural non dénommé situé lieu dit PADULE section cadastrale BI n° 140.
Rapporteur: M. BALZANO
Vote : UNANIMITE
II.6 Mise à disposition par la Ville d’AJACCIO d’un terrain nu sis Saint Antoine 2 Commune d’AJACCIO, au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien.
Rapporteur: M.FILONI
Vote : UNANIMITE
Rapporteur: Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : UNANIMITE
II.2 Régénération foncière du quartier des Salines – « Ruine Candia » Engagement de la procédure conformément aux dispositions de la loi du 10 juillet 1970 concernant le bâtiment D de l’ensemble immobilier Candia résidence cadastré BD n° 68
Rapporteur: Mme OTTAVY
Vote : UNANIMITE
II.3 Convention d’une servitude de passage au profit de Monsieur ANZIANI André Paul sur la parcelle communale cadastrée section CR n° 140, secteur I FRATTI, Route des Sanguinaires.
Rapporteur: Mme OTTAVY
Vote : UNANIMITE
II.4 Autorisation de signer le traité de concession avec la SPL "Ametarra"
Rapporteur: Mme OTTAVY
Vote : A l’unanimité de ses membres présents ou représentés (M. le maire, M. Sbraggia, Mme Ottavy, M. Balzano et Mme Santoni-Brunelli ne prenant pas part au vote)
II.5 Cession d’une portion du chemin rural non dénommé situé lieu dit PADULE section cadastrale BI n° 140.
Rapporteur: M. BALZANO
Vote : UNANIMITE
II.6 Mise à disposition par la Ville d’AJACCIO d’un terrain nu sis Saint Antoine 2 Commune d’AJACCIO, au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien.
Rapporteur: M.FILONI
Vote : UNANIMITE
III.1 Cinéma et pouvoir. Napoléon invite 3, 4 et 5 juin 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.2 Individualisation d’un acompte à l’association de L’Aghja
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.3 Modification de la délibération N° 2015/351 relative à la programmation 2016 du théâtre municipal.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.4 Passation d’un contrat de mandat entre la Ville et la PROCIREP relatif à la perception de contributions dues par les distributeurs de cinéma au bénéfice du Cinéma municipal - Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.5 Demande de classement au titre des Monuments historiques d’objets mobiliers appartenant à la commune d’Ajaccio et conservés dans différentes églises
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.6 Partenariat de la Ville d’Ajaccio avec la société Key Prod pour la programmation du spectacle de Valérie Lemercier au Palatinu.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.7 L’attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.8 Financement de voyages scolaires- Année scolaire 2015/2016
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : UNANIMITE
III.9 Attribution d’une subvention à l’association A Spartera
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.10 L’attribution d’une subvention à l’association Cummerciu e Sviluppu in Aiacciu
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.11 L’attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.12 Contribution de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement du Centre d’Hébergement d’Urgence Sociale pour l’année 2016
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.13 L’attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.)
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.14 L’attribution de la subvention 2016 à la Mission Locale d’Ajaccio
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l’unanimité de ses membres présents ou représentés (M. Voglimacci et M. Habani ne prennent pas part au vote)
III.15 L’attribution de la subvention 2016 à l’association St Jean / Livrelli
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.16 L’attribution de la subvention 2016 à Université de Corse pour le fonctionnement du Centre de Capacité en Droit
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.17 L’attribution de la subvention 2016 à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Corse du sud ADIL 2A
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l’unanimité de ses membres présents ou représentés (Mme Feliciaggi et Mme Corticchiato ne prennent pas part au vote)
III.18 Fonds de concours Patinoire 2015
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.19 Signature du Schéma Départemental des Services aux Familles
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : UNANIMITE
III.20 Equipement de matériel adapté pour les personnes déficientes visuelles à la médiathèque des Cannes au travers d’un don de l’association UNADEV.
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : UNANIMITE
III.21 Avenant à la délibération 2016- 56
Création d’un Groupement de commandes entre la Ville d’Ajaccio, la CAPA et certaines communes membres adhérentes pour la location de fournitures dans le cadre du Carnaval d’Ajaccio 2016
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : UNANIMITE
III.22 Convention de partenariat avec la fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de Corse du Sud
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : UNANIMITE
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.2 Individualisation d’un acompte à l’association de L’Aghja
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.3 Modification de la délibération N° 2015/351 relative à la programmation 2016 du théâtre municipal.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.4 Passation d’un contrat de mandat entre la Ville et la PROCIREP relatif à la perception de contributions dues par les distributeurs de cinéma au bénéfice du Cinéma municipal - Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.5 Demande de classement au titre des Monuments historiques d’objets mobiliers appartenant à la commune d’Ajaccio et conservés dans différentes églises
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.6 Partenariat de la Ville d’Ajaccio avec la société Key Prod pour la programmation du spectacle de Valérie Lemercier au Palatinu.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.7 L’attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : UNANIMITE
III.8 Financement de voyages scolaires- Année scolaire 2015/2016
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : UNANIMITE
III.9 Attribution d’une subvention à l’association A Spartera
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.10 L’attribution d’une subvention à l’association Cummerciu e Sviluppu in Aiacciu
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.11 L’attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.12 Contribution de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement du Centre d’Hébergement d’Urgence Sociale pour l’année 2016
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.13 L’attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.)
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.14 L’attribution de la subvention 2016 à la Mission Locale d’Ajaccio
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l’unanimité de ses membres présents ou représentés (M. Voglimacci et M. Habani ne prennent pas part au vote)
III.15 L’attribution de la subvention 2016 à l’association St Jean / Livrelli
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.16 L’attribution de la subvention 2016 à Université de Corse pour le fonctionnement du Centre de Capacité en Droit
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.17 L’attribution de la subvention 2016 à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Corse du sud ADIL 2A
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l’unanimité de ses membres présents ou représentés (Mme Feliciaggi et Mme Corticchiato ne prennent pas part au vote)
III.18 Fonds de concours Patinoire 2015
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : UNANIMITE
III.19 Signature du Schéma Départemental des Services aux Familles
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : UNANIMITE
III.20 Equipement de matériel adapté pour les personnes déficientes visuelles à la médiathèque des Cannes au travers d’un don de l’association UNADEV.
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : UNANIMITE
III.21 Avenant à la délibération 2016- 56
Création d’un Groupement de commandes entre la Ville d’Ajaccio, la CAPA et certaines communes membres adhérentes pour la location de fournitures dans le cadre du Carnaval d’Ajaccio 2016
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : UNANIMITE
III.22 Convention de partenariat avec la fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de Corse du Sud
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 21h00.