L'ordre du jour
I.1 Débat d'orientations budgétaires 2016
Après un large débat, le conseil municipal prend acte des orientations budgétaires, exercice 2016, telles qu’exposées dans la délibération.
I.2 Programme 2016 d’acquisition de matériels dans le cadre de la restauration scolaire
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.3 Autorisation de signature des addenda n°1 aux conventions interpartenariales pour la réalisation des projets PORTI et UCAT Network
Rapporteur : M. PUGLIESI
Vote : A L'UNANIMITE
I.4 Nouvelles modalités de fonctionnement du stationnement sur voirie
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A L'UNANIMITE
I.5 Maîtrise d'œuvre pour la réalisation des études préalables, des études d'avant projet et l'élaboration des dossiers réglementaires relatifs à la création d'une voie de liaison entre l'entrée de Ville d'Ajaccio et le secteur du Stiletto - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.6 Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de l'avenue Bévérini Vico - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.7 Marché de denrées alimentaires pour le service de restauration et la Direction de la Petite Enfance de la Ville d’Ajaccio
Lot 9 : Epicerie/corps gras alimentaires/ Produits déshydratés/ Produits pour pâtisserie
Lot 13 : Charcuterie fraîche
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.8 Prestations d'entretien et de nettoyage des vestiaires Rossini - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.9 Prestations de nettoyage pour les bâtiments culturels à destination muséographique, de conservation des collections de la Ville d’Ajaccio ainsi que la Chapelle Impériale - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.10 Liste annuelle des marchés publics conclus par la Ville en 2015
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE LA LISTE ANNUELLE DES MARCHES PUBLICS
Nomination du directeur de la régie des parkings de la ville d'Ajaccio
Rapporteur :
Vote : A L'UNANIMITE
II.1 PRU : Cession réciproque entre la ville et la copropriété « les Cannes » d’emprises foncières sises sur la parcelle BO n°412
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
II.2 Patrimoine urbain : autorisation de lancement de la procédure de déclaration d’abandon manifeste d’un bien 3 rue des Glacis
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.3 Convention de servitudes au profit de la société Electricité de France pour la parcelle référencée section A numéro 1207 lieu dit STILETTO, canalisations souterraines 90 000 volts
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.4 Cession de gré à gré d’une partie de la parcelle cadastrée n° 58 section D d’une contenance de 6700M² environ située commune d’AJACCIO, secteur SALARIO, lieu dit Saint Antoine, au droit des parcelles n° 463, 464 et 496 au profit de l’indivision KREBS, ROCCHESANI, SANTONI : Conditions et caractéristiques essentielles
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.5 Avis favorable du conseil municipal à la cession gratuite de 5618 m² du chemin de saint Antoine au profit de la Société ENGIE dans le cadre de la mise en œuvre du plan de prévention des risques technologiques du Loreto
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.6 Adhésion de la Ville d’Ajaccio à l’Institut des Risques Majeurs (IRMa)
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
II.7 ADHESION A L’AVPU
Rapporteur : M. FILONI
Vote : A L'UNANIMITE
III.1 Signature de la convention triennale d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Ajaccio et l’association GFCA Volley Ball
Rapporteur : M. VANUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.2 Programmation des expositions à l’Espace Diamant pour 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.3 Programmation des actions liées à l’exécution de la convention - « Ajaccio, ville et pays d’art et d’histoire» pour l’année 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.4 Passation d’une convention entre la Ville et la SARL Corse Billet relative à une mise en vente de billets du Théâtre municipal/Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.5 Prêt d’œuvres du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.6 Création du conseil local en santé mentale et signature de la convention
Rapporteur : Mme CORTICHIATO
Vote : A L'UNANIMITE
III.7 Carnaval d’Ajaccio 2016
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A L'UNANIMITE
III.8 Création d’un Groupement de commandes entre la Ville d’Ajaccio, la CAPA et certaines communes membres adhérentes pour la location de fournitures dans le cadre du Carnaval d’Ajaccio 2016
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A L'UNANIMITE
III.9 Interventions en milieu scolaire – Napoléon retourne à l’école
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A L'UNANIMITE
III.10 Rapport annuel 2014-2015 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH)
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A L'UNANIMITE
Après un large débat, le conseil municipal prend acte des orientations budgétaires, exercice 2016, telles qu’exposées dans la délibération.
I.2 Programme 2016 d’acquisition de matériels dans le cadre de la restauration scolaire
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.3 Autorisation de signature des addenda n°1 aux conventions interpartenariales pour la réalisation des projets PORTI et UCAT Network
Rapporteur : M. PUGLIESI
Vote : A L'UNANIMITE
I.4 Nouvelles modalités de fonctionnement du stationnement sur voirie
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A L'UNANIMITE
I.5 Maîtrise d'œuvre pour la réalisation des études préalables, des études d'avant projet et l'élaboration des dossiers réglementaires relatifs à la création d'une voie de liaison entre l'entrée de Ville d'Ajaccio et le secteur du Stiletto - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.6 Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de l'avenue Bévérini Vico - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.7 Marché de denrées alimentaires pour le service de restauration et la Direction de la Petite Enfance de la Ville d’Ajaccio
Lot 9 : Epicerie/corps gras alimentaires/ Produits déshydratés/ Produits pour pâtisserie
Lot 13 : Charcuterie fraîche
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.8 Prestations d'entretien et de nettoyage des vestiaires Rossini - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.9 Prestations de nettoyage pour les bâtiments culturels à destination muséographique, de conservation des collections de la Ville d’Ajaccio ainsi que la Chapelle Impériale - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.10 Liste annuelle des marchés publics conclus par la Ville en 2015
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE LA LISTE ANNUELLE DES MARCHES PUBLICS
Nomination du directeur de la régie des parkings de la ville d'Ajaccio
Rapporteur :
Vote : A L'UNANIMITE
II.1 PRU : Cession réciproque entre la ville et la copropriété « les Cannes » d’emprises foncières sises sur la parcelle BO n°412
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
II.2 Patrimoine urbain : autorisation de lancement de la procédure de déclaration d’abandon manifeste d’un bien 3 rue des Glacis
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.3 Convention de servitudes au profit de la société Electricité de France pour la parcelle référencée section A numéro 1207 lieu dit STILETTO, canalisations souterraines 90 000 volts
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.4 Cession de gré à gré d’une partie de la parcelle cadastrée n° 58 section D d’une contenance de 6700M² environ située commune d’AJACCIO, secteur SALARIO, lieu dit Saint Antoine, au droit des parcelles n° 463, 464 et 496 au profit de l’indivision KREBS, ROCCHESANI, SANTONI : Conditions et caractéristiques essentielles
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.5 Avis favorable du conseil municipal à la cession gratuite de 5618 m² du chemin de saint Antoine au profit de la Société ENGIE dans le cadre de la mise en œuvre du plan de prévention des risques technologiques du Loreto
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.6 Adhésion de la Ville d’Ajaccio à l’Institut des Risques Majeurs (IRMa)
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
II.7 ADHESION A L’AVPU
Rapporteur : M. FILONI
Vote : A L'UNANIMITE
III.1 Signature de la convention triennale d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Ajaccio et l’association GFCA Volley Ball
Rapporteur : M. VANUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.2 Programmation des expositions à l’Espace Diamant pour 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.3 Programmation des actions liées à l’exécution de la convention - « Ajaccio, ville et pays d’art et d’histoire» pour l’année 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.4 Passation d’une convention entre la Ville et la SARL Corse Billet relative à une mise en vente de billets du Théâtre municipal/Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.5 Prêt d’œuvres du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.6 Création du conseil local en santé mentale et signature de la convention
Rapporteur : Mme CORTICHIATO
Vote : A L'UNANIMITE
III.7 Carnaval d’Ajaccio 2016
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A L'UNANIMITE
III.8 Création d’un Groupement de commandes entre la Ville d’Ajaccio, la CAPA et certaines communes membres adhérentes pour la location de fournitures dans le cadre du Carnaval d’Ajaccio 2016
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A L'UNANIMITE
III.9 Interventions en milieu scolaire – Napoléon retourne à l’école
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A L'UNANIMITE
III.10 Rapport annuel 2014-2015 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH)
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A L'UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 22h00.