Rapports présentés lors de la séance du conseil municipal
1/ Bilan de concertation. Poursuite des études. Voie de liaison urbaine entre l’entrée de la Ville d’AJACCIO et le secteur du STILETTO
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2/ Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération du pays ajaccien (Capa).
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité
3/ Transfert de domanialité à l’euro symbolique, de la parcelle cadastrée section BX n°178, d’une contenance de 1 795 m², sise au lieu-dit « Quai l’Herminier », appartenant au domaine public portuaire de la Collectivité Territoriale de Corse, dans le domaine public de la commune d’Ajaccio, aux fins de création d’une halle couverte
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
-Participation de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement de la gare routière.
REPORTE
4/ Programmation culturelle 2017 Palais Fesch musée des beaux-arts.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
5/ Adhésion de la Ville d'Ajaccio au réseau marque Ville Impériale.
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A l'unanimité
6/ Fonds de concours Patinoire 2016.
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité
7/ Adhésion à l’association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ).
Rapporteur : M. CHAREYRE
Vote : A l'unanimité
8/ Débat d'orientations budgetaires 2017.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
9/ Modification des modalités d'organisation des astreintes du Port de plaisance Charles Ornano.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
10/ Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre la Promotion Interne et les avancements de garde des agents communaux suite aux avis de la Commission Administrative Paritaire du 16 décembre 2016.
Rapporteur: M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
11/ Mise à disposition de personnel de la Ville d'Ajaccio auprès de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
12/ Portant autorisation de vendre des véhicules désaffectés et déclassés du domaine du public communal.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
13/ Modification de la majoration de la cotisation communale de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
14/ Acompte sur la subvention 2017 pour le Centre Communal d’Action Sociale - CCAS
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité
15/ Acompte sur la subvention 2017 pour la Caisse des Ecoles
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité
16/ Réalisation d’un itinéraire cyclotouristique « Mare & Tarra » pour la valorisation du patrimoine naturel et culturel de la zone ouest d’Ajaccio.
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2/ Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération du pays ajaccien (Capa).
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité
3/ Transfert de domanialité à l’euro symbolique, de la parcelle cadastrée section BX n°178, d’une contenance de 1 795 m², sise au lieu-dit « Quai l’Herminier », appartenant au domaine public portuaire de la Collectivité Territoriale de Corse, dans le domaine public de la commune d’Ajaccio, aux fins de création d’une halle couverte
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
-Participation de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement de la gare routière.
REPORTE
4/ Programmation culturelle 2017 Palais Fesch musée des beaux-arts.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
5/ Adhésion de la Ville d'Ajaccio au réseau marque Ville Impériale.
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A l'unanimité
6/ Fonds de concours Patinoire 2016.
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité
7/ Adhésion à l’association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ).
Rapporteur : M. CHAREYRE
Vote : A l'unanimité
8/ Débat d'orientations budgetaires 2017.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
9/ Modification des modalités d'organisation des astreintes du Port de plaisance Charles Ornano.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
10/ Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre la Promotion Interne et les avancements de garde des agents communaux suite aux avis de la Commission Administrative Paritaire du 16 décembre 2016.
Rapporteur: M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
11/ Mise à disposition de personnel de la Ville d'Ajaccio auprès de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
12/ Portant autorisation de vendre des véhicules désaffectés et déclassés du domaine du public communal.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
13/ Modification de la majoration de la cotisation communale de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
14/ Acompte sur la subvention 2017 pour le Centre Communal d’Action Sociale - CCAS
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité
15/ Acompte sur la subvention 2017 pour la Caisse des Ecoles
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité
16/ Réalisation d’un itinéraire cyclotouristique « Mare & Tarra » pour la valorisation du patrimoine naturel et culturel de la zone ouest d’Ajaccio.
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, M. le maire lève la séance à 20h30.