I.1 Décision modificative N°1/2015 Budget principal Ville
I.2 DSP Casino: Utilisation du solde au 31/10/2014 du prélèvement à employer pour la réalisation de travaux d’investissement
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.3 Demande de remise gracieuse pour mise en débet du Trésorier de la Ville d’Ajaccio, Monsieur Jean Lafontaine
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.4 Vente de véhicules
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.5 Eaux pluviales du Centre Ville: Modification de l’Autorisation de Programme (AP)
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.6 Création d'un poste permanent pour le recrutement d'un agent non titulaire en cas d'absence
de cadre d'emplois de fonctionnaire A
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.7 Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre les changements de Filières des agents
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.8 Mise en œuvre du Procès Verbal Electronique pour le service de Police Municipale
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.9 Mise en place d’un dispositif de visioconférence pour les besoins de l’administration communale, dans le but de réduire l’impact carbone
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.10 Travaux hydrauliques Albert 1er: Coût de l’opération et plan prévisionnel de financement
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
I.11 Délibération rectificative à la délibération n°2009-142 du 29 juillet 2009 fixant les droits de voirie et tarifs applicables aux installations et locaux municipaux.
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
I.12 Maîtrise d'œuvre partielle pour l'aménagement hydraulique de la zone du Vazzio et la remise à niveau des voies et réseaux divers Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.13 Marché de travaux relatif à la reconstruction du groupe scolaire 8 classes sur site aux Salines et du parc paysager
Lot 14 : Terrassement et voirie réseaux divers
Lot 15 : Espaces verts arrosage automatique
Lot 16 : Structures de jeux
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.14 Marché de prestations de nettoyage pour les établissements multi accueil de la Ville d'Ajaccio
Lot 1 : Crèche du parc Berthault
Lot 2 : Jardin d'enfants Elisa
Lot 3 : Multi accueil A Rundinella
Lot 4 : Multi accueil de Pietralba et de Mezzavia
Lot 5 : Direction Petite Enfance
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.15 Travaux de réfection des trottoirs
Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.16 Prestations de nettoyage ponctuelles de certains bâtiments communaux
Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.17 Accord cadre fruits et légumes – procédure négociée – Lot n°2
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.18 Fournitures de type festivités pour les services techniques municipaux
Lot n°2 – Chaises pliantes
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : Par 38 voix pour Et 7 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, M. Falzoi, M. Giacometti)
Vote : Par 38 voix pour Et 7 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, M. Falzoi, M. Giacometti)
I.2 DSP Casino: Utilisation du solde au 31/10/2014 du prélèvement à employer pour la réalisation de travaux d’investissement
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.3 Demande de remise gracieuse pour mise en débet du Trésorier de la Ville d’Ajaccio, Monsieur Jean Lafontaine
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.4 Vente de véhicules
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.5 Eaux pluviales du Centre Ville: Modification de l’Autorisation de Programme (AP)
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.6 Création d'un poste permanent pour le recrutement d'un agent non titulaire en cas d'absence
de cadre d'emplois de fonctionnaire A
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.7 Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre les changements de Filières des agents
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.8 Mise en œuvre du Procès Verbal Electronique pour le service de Police Municipale
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.9 Mise en place d’un dispositif de visioconférence pour les besoins de l’administration communale, dans le but de réduire l’impact carbone
Rapporteur : Stéphane SBRAGGIA
Vote : A UNANIMITE
I.10 Travaux hydrauliques Albert 1er: Coût de l’opération et plan prévisionnel de financement
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
I.11 Délibération rectificative à la délibération n°2009-142 du 29 juillet 2009 fixant les droits de voirie et tarifs applicables aux installations et locaux municipaux.
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
I.12 Maîtrise d'œuvre partielle pour l'aménagement hydraulique de la zone du Vazzio et la remise à niveau des voies et réseaux divers Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.13 Marché de travaux relatif à la reconstruction du groupe scolaire 8 classes sur site aux Salines et du parc paysager
Lot 14 : Terrassement et voirie réseaux divers
Lot 15 : Espaces verts arrosage automatique
Lot 16 : Structures de jeux
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.14 Marché de prestations de nettoyage pour les établissements multi accueil de la Ville d'Ajaccio
Lot 1 : Crèche du parc Berthault
Lot 2 : Jardin d'enfants Elisa
Lot 3 : Multi accueil A Rundinella
Lot 4 : Multi accueil de Pietralba et de Mezzavia
Lot 5 : Direction Petite Enfance
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.15 Travaux de réfection des trottoirs
Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.16 Prestations de nettoyage ponctuelles de certains bâtiments communaux
Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.17 Accord cadre fruits et légumes – procédure négociée – Lot n°2
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
I.18 Fournitures de type festivités pour les services techniques municipaux
Lot n°2 – Chaises pliantes
Rapporteur : Antoine PAOLINI
Vote : A UNANIMITE
II.1 Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.2 Révision accélérée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.3 Révision accélérée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.4 Prescription de révision du document d’urbanisme communal aux fins d’élaboration d’un Plan local d’urbanisme
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.5 Adhésion de la Ville d’Ajaccio au CEPRI (Centre Européen de Prévention et de gestion des Risques d’Inondation) et au réseau technique d’échanges « PAPI » (Programme d’Actions et de Prévention des Inondations)
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.6 PRU : développement de l’attractivité du centre commercial des Salines
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.7 Bilan de l’opération de la délégation de maîtrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville d’Ajaccio lié au déplacement des équipements d’eaux usées et d’eau potable sur le secteur du projet des exutoires des Cannes / Salines
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.8 Ouverture d’une enquête publique et désignation d’un commissaire enquêteur dans le cadre de l’aliénation au profit de GDF SUEZ d’une partie du chemin rural de Saint Antoine( 5618 m²) afin de déplacer les cuves de gaz de Loretto
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.9 Vente de gré à gré à la Banque Postale d'un local situé dans la copropriété "Les Jardins de MEZZAVIA": conditions et caractéristiques essentielles
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.10 Cession à titre gratuit par le Conseil Syndical de la résidence les Palmiers au profit de la Commune d’AJACCIO, des trottoirs situés Avenue Maréchal MONCEY cadastrés Section BR N° 222 et 226 d’une superficie de 2495 m².
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.11 Concertation relative à l’élaboration du projet de renouvellement urbain « CŒUR DE VILLE ».
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : Par 44 voix pour et 1 non participation (M. Luciani)
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.2 Révision accélérée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.3 Révision accélérée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.4 Prescription de révision du document d’urbanisme communal aux fins d’élaboration d’un Plan local d’urbanisme
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.5 Adhésion de la Ville d’Ajaccio au CEPRI (Centre Européen de Prévention et de gestion des Risques d’Inondation) et au réseau technique d’échanges « PAPI » (Programme d’Actions et de Prévention des Inondations)
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.6 PRU : développement de l’attractivité du centre commercial des Salines
Rapporteur : Nicole OTTAVY
Vote : A UNANIMITE
II.7 Bilan de l’opération de la délégation de maîtrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville d’Ajaccio lié au déplacement des équipements d’eaux usées et d’eau potable sur le secteur du projet des exutoires des Cannes / Salines
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.8 Ouverture d’une enquête publique et désignation d’un commissaire enquêteur dans le cadre de l’aliénation au profit de GDF SUEZ d’une partie du chemin rural de Saint Antoine( 5618 m²) afin de déplacer les cuves de gaz de Loretto
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.9 Vente de gré à gré à la Banque Postale d'un local situé dans la copropriété "Les Jardins de MEZZAVIA": conditions et caractéristiques essentielles
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.10 Cession à titre gratuit par le Conseil Syndical de la résidence les Palmiers au profit de la Commune d’AJACCIO, des trottoirs situés Avenue Maréchal MONCEY cadastrés Section BR N° 222 et 226 d’une superficie de 2495 m².
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
II.11 Concertation relative à l’élaboration du projet de renouvellement urbain « CŒUR DE VILLE ».
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : Par 44 voix pour et 1 non participation (M. Luciani)
III.1 Donation de deux aquarelles en faveur du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Simone GUERRINI
Vote : A UNANIMITE
III.2 Exposition temporaire au Palais Fesch, saison estivale 2016 - La grâce de la décadence : les bacchanales dans l'art Français de 1850 à 1914
Rapporteur : Simone GUERRINI
Vote : A UNANIMITE
III.3 Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017
Rapporteur : Rose Marie OTTAVY SARROLA
Vote : A UNANIMITE
III.4 L’attribution d’une subvention à la Société Française d’Electrophorèse et d’Analyse Protéomique
Rapporteur : Charles VOGLIMACCI
Vote : A UNANIMITE
III.5 L’attribution d’une subvention à l’association Via Grenelle pour l’organisation de la 7ème Edition de Racines de Ciel à Ajaccio - REPORTE
III.6 Adoption du Règlement des aides aux associations
Rapporteur : Charles VOGLIMACCI
Vote : A UNANIMITE
III.7 L’attribution d’une subvention complémentaire à l’association Cummerciu e Sviluppu in Aiacciu pour l’année 2015
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
III.8 Adhésion de la ville d’Ajaccio à l’association « Centre-ville en Mouvement », le réseau des centres-villes durables et de l’innovation
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
III.9 Financement de l’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics et de l’agenda d’accessibilité programmée – Demande de subvention.
Rapporteur : Isabelle FELICIAGGI
Vote : A UNANIMITE
Rapporteur : Simone GUERRINI
Vote : A UNANIMITE
III.2 Exposition temporaire au Palais Fesch, saison estivale 2016 - La grâce de la décadence : les bacchanales dans l'art Français de 1850 à 1914
Rapporteur : Simone GUERRINI
Vote : A UNANIMITE
III.3 Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017
Rapporteur : Rose Marie OTTAVY SARROLA
Vote : A UNANIMITE
III.4 L’attribution d’une subvention à la Société Française d’Electrophorèse et d’Analyse Protéomique
Rapporteur : Charles VOGLIMACCI
Vote : A UNANIMITE
III.5 L’attribution d’une subvention à l’association Via Grenelle pour l’organisation de la 7ème Edition de Racines de Ciel à Ajaccio - REPORTE
III.6 Adoption du Règlement des aides aux associations
Rapporteur : Charles VOGLIMACCI
Vote : A UNANIMITE
III.7 L’attribution d’une subvention complémentaire à l’association Cummerciu e Sviluppu in Aiacciu pour l’année 2015
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
III.8 Adhésion de la ville d’Ajaccio à l’association « Centre-ville en Mouvement », le réseau des centres-villes durables et de l’innovation
Rapporteur : Christian BALZANO
Vote : A UNANIMITE
III.9 Financement de l’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics et de l’agenda d’accessibilité programmée – Demande de subvention.
Rapporteur : Isabelle FELICIAGGI
Vote : A UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 19h50.