I.1 Prise de compétence en matière d’action sociale par la communauté d’agglomération du Pays Ajaccien et modification des statuts de la CAPA
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
I.2 Mise en place de Mesures de Réparation Pénales pour les Mineurs
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
I.3 Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d’Ajaccio pour l’exercice 2016
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
I.4 Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2016 à intégrer au BP 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.5 Adoption du Budget Primitif 2017 - Ville
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : 38 voix pour et 5 vois contre (Grimaldi d'Esdra, Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)
I.6 Adoption du Budget Primitif 2017 - Budget annexe ANRU
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.7 Adoption du Budget Primitif 2017 - Budget annexe du Stationnement
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : 38 voix pour et 5 vois contre (Grimaldi d'Esdra, Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)
I.8 Vote des taux d’imposition pour l’année 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.9 "Création d’un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) intégrant un dispositif de régulation de trafic et mise en place d’un Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) afin de contribuer à la réduction significative des émissions de Gaz à Effet de Serre sur la Commune d’Ajaccio
Rapporteur : M. BILLARD Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.10 Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations Tranche Conditionnelle quartier des Cannes – Volet Hydraulique Plan de financement et décomposition de l’opération
Rapporteur :Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.11 Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations Tranche Conditionnelle quartier des Salines – Volet Hydraulique Plan de financement et décomposition de l’opération
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.12 Modification de la délibération n°2015/259 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.02
Avenue des Primevères – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine
Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.13 Modification de la délibération n°2015/261 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.06
Place de Lattre de Tassigny – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine
Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.14 Modification de la délibération n°2015/263 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.09 Rue des Cannes – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine.Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.15 Modification de la délibération n°2015/264 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.15
Chemin des écoliers – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine - Modification du plan de financement
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.16 Modification de la délibération n°2015/267 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.23
Rues transversales Nord – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine
Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.17 Modification de la délibération n°2015/268 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.30
VRD 2 (barreau Est) – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.18 Modification de la délibération n°2015/271 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.32
VRD 4 (barreau Nord) – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.19 Modification de la délibération n°2015/273 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.36
VRD 6 (barreau sud depuis Maréchal Juin) – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine.
Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.20 Dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI), approbation du plan de financement global des actions suivantes :
I-2 : Sensibilisation au risque inondation des scolaires
I-3 : Sensibilisation des élus et du personnel technique des collectivités territoriales
I-4 : Sensibilisation de la population des quartiers exposés au risque inondation
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.21 Remise gracieuse – occupant logement Barre Mancini
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.22 Liste annuelle des marchés publics conclus par la Ville en 2016
Rapporteur : M. PAOLINI Conseiller Municipal
Vote : A l'Unanimité
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
I.2 Mise en place de Mesures de Réparation Pénales pour les Mineurs
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
I.3 Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d’Ajaccio pour l’exercice 2016
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
I.4 Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2016 à intégrer au BP 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.5 Adoption du Budget Primitif 2017 - Ville
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : 38 voix pour et 5 vois contre (Grimaldi d'Esdra, Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)
I.6 Adoption du Budget Primitif 2017 - Budget annexe ANRU
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.7 Adoption du Budget Primitif 2017 - Budget annexe du Stationnement
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : 38 voix pour et 5 vois contre (Grimaldi d'Esdra, Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)
I.8 Vote des taux d’imposition pour l’année 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.9 "Création d’un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) intégrant un dispositif de régulation de trafic et mise en place d’un Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) afin de contribuer à la réduction significative des émissions de Gaz à Effet de Serre sur la Commune d’Ajaccio
Rapporteur : M. BILLARD Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
I.10 Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations Tranche Conditionnelle quartier des Cannes – Volet Hydraulique Plan de financement et décomposition de l’opération
Rapporteur :Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.11 Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations Tranche Conditionnelle quartier des Salines – Volet Hydraulique Plan de financement et décomposition de l’opération
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.12 Modification de la délibération n°2015/259 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.02
Avenue des Primevères – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine
Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.13 Modification de la délibération n°2015/261 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.06
Place de Lattre de Tassigny – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine
Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.14 Modification de la délibération n°2015/263 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.09 Rue des Cannes – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine.Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.15 Modification de la délibération n°2015/264 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.15
Chemin des écoliers – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine - Modification du plan de financement
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.16 Modification de la délibération n°2015/267 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.23
Rues transversales Nord – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine
Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.17 Modification de la délibération n°2015/268 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.30
VRD 2 (barreau Est) – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.18 Modification de la délibération n°2015/271 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.32
VRD 4 (barreau Nord) – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine Modification du plan de financement global.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.19 Modification de la délibération n°2015/273 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.36
VRD 6 (barreau sud depuis Maréchal Juin) – Volet relatif au Programme de Rénovation Urbaine.
Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.20 Dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI), approbation du plan de financement global des actions suivantes :
I-2 : Sensibilisation au risque inondation des scolaires
I-3 : Sensibilisation des élus et du personnel technique des collectivités territoriales
I-4 : Sensibilisation de la population des quartiers exposés au risque inondation
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.21 Remise gracieuse – occupant logement Barre Mancini
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
I.22 Liste annuelle des marchés publics conclus par la Ville en 2016
Rapporteur : M. PAOLINI Conseiller Municipal
Vote : A l'Unanimité
II.1 Dénomination de voies et espaces publics communaux
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
II.2 Avis favorable à l’aménagement des RD 11b et RD 111b (secteurs Saint Antoine et Petit Capo)
Rapporteur : M. BILLARD Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
II.3 Réalisation d’une prestation d’Audit énergétique portant sur le patrimoine communal
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
II.4 Cession d’une portion du chemin rural non dénommé et non cadastré situé secteur lieu-dit PADULE
Rapporteur : M. BALZANO Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
II.5 Acquisition par la Ville d'Ajaccio de la parcelle située lieu dit « Stiletto », cadastrée section A n°55, d’une superficie totale de 13 920 m², appartenant à l’Etat.
Rapporteur : M. BALZANO Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
II.2 Avis favorable à l’aménagement des RD 11b et RD 111b (secteurs Saint Antoine et Petit Capo)
Rapporteur : M. BILLARD Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
II.3 Réalisation d’une prestation d’Audit énergétique portant sur le patrimoine communal
Rapporteur : Mme OTTAVY Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
II.4 Cession d’une portion du chemin rural non dénommé et non cadastré situé secteur lieu-dit PADULE
Rapporteur : M. BALZANO Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
II.5 Acquisition par la Ville d'Ajaccio de la parcelle située lieu dit « Stiletto », cadastrée section A n°55, d’une superficie totale de 13 920 m², appartenant à l’Etat.
Rapporteur : M. BALZANO Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
III.1 Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Ajaccio et de la Corse du sud pour l’organisation de l’évènement CONNECT AJACCIO 2017
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
III.2 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de quartier des Jardins de l’Empereur pour l’exercice 2017
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
III.3 Signature des conventions d’objectifs et de financements CAF des ALSH gérés par la Ville d’Ajaccio, intégration de l’ALSH de la direction des sports
Rapporteur : M. VANNUCCI Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
III.4 Acquisition d’une œuvre de Joseph Chabord Pasquale Paoli par le Palais Fesch –musée des Beaux-arts
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.5 Acquisition d’une œuvre de Jean-Baptiste Greuze par le Palais Fesch –musée des Beaux-arts
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.6 Création du prix et de la bourse de l’Héritage Ajaccien
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.7 Prêts d’œuvres du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts, 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.8 Don de l’Association des Amis du Palais Fesch
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.9 Adhésion du Palais Fesch –musée des Beaux-arts à l’ICOM (Conseil international des musées) pour l’année 2017
Rapporteur :Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.10 Convention de partenariat avec La Poste pour l’accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2017
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.11 Attribution d’une subvention à l’association Ludothèque Le Petit Atelier pour l’exercice 2017
Rapporteur : M. VOGLIMACCI Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
III.12 Aiacciu invita a Balagna du vendredi 24 au dimanche 26 mars 2017
Rapporteur : M. MONDOLONI Conseiller Municipal
Vote : A l'Unanimité
III.13 La Fête de la Langue Corse
Rapporteur : M. MONDOLONI Conseiller Municipal
Vote : A l'Unanimité
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
III.2 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de quartier des Jardins de l’Empereur pour l’exercice 2017
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité
-
III.3 Signature des conventions d’objectifs et de financements CAF des ALSH gérés par la Ville d’Ajaccio, intégration de l’ALSH de la direction des sports
Rapporteur : M. VANNUCCI Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
III.4 Acquisition d’une œuvre de Joseph Chabord Pasquale Paoli par le Palais Fesch –musée des Beaux-arts
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.5 Acquisition d’une œuvre de Jean-Baptiste Greuze par le Palais Fesch –musée des Beaux-arts
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.6 Création du prix et de la bourse de l’Héritage Ajaccien
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.7 Prêts d’œuvres du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts, 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.8 Don de l’Association des Amis du Palais Fesch
Rapporteur : Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.9 Adhésion du Palais Fesch –musée des Beaux-arts à l’ICOM (Conseil international des musées) pour l’année 2017
Rapporteur :Mme GUERRINI Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.10 Convention de partenariat avec La Poste pour l’accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2017
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA Adjointe déléguée
Vote : A l'Unanimité
III.11 Attribution d’une subvention à l’association Ludothèque Le Petit Atelier pour l’exercice 2017
Rapporteur : M. VOGLIMACCI Adjoint délégué
Vote : A l'Unanimité
III.12 Aiacciu invita a Balagna du vendredi 24 au dimanche 26 mars 2017
Rapporteur : M. MONDOLONI Conseiller Municipal
Vote : A l'Unanimité
III.13 La Fête de la Langue Corse
Rapporteur : M. MONDOLONI Conseiller Municipal
Vote : A l'Unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, M. le maire lève la séance à 21h40.