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Délibérations du 26 juin 2019

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 26 juin 2019 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 18 juin 2019 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, Mme BIANCAMARIA, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, M. MONDOLONI, adjoints au Maire.

Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, Mme JEANNE, Mme BERNARD, M. FILONI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, M. KERVELLA, Mme FALCHI, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, Mme MASSEI, M. LUCIANI, M. CIABRINI, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
Mme RUGGERI-ZANETTACCI à Mme COSTA, M. VANNUCCI à M. VOGLIMACCI, Mme SICHI à Mme OTTAVY-SARROLA, M. FERRARA à M. le Maire, Mme ZUCCARELLI à Mme JEANNE, Mme VILLANOVA à M. ARESU, MDELIPERI à Mme OTTAVY, Mme PILOTTI à Mme MASSEI, M. BASTELICA à M. CIABRINI, Mme SIMONPIETRI à M. LUCIANI.

Etaient absents :
M. CAU, Mme SANNA, M. CHAREYRE, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. LEONETTI, M. CASTELLANA, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, M. FALZOI, Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 29
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, Mme MASSEI est désignée en qualité de secrétaire de séance.



2019/145 Acquisition de la Citadelle MIOLLIS
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2019/146 Modalités de concertation sur l’opération d’aménagement de la citadelle « MIOLLIS »
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2019/147 Aménagement et valorisation du Baptistère SAN GHJUVA - Présentation de l’avant projet- Modification du montant de l’opération et du plan de financement - Modification de la Délibération n°2017/210
M. le Maire    
Vote : A l'unanimité

2019/148 Rapport d’information : Etat d’avancement des opérations 08-29 et 09-05 respectivement Passerelle et Marché des Cannes inscrites au Programme de Rénovation Urbaine des quartiers Cannes-Salines
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/149 Décision Modificative n°2/2019 du Budget annexe de l’ANRU
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/150 Modalités d'application du décret du 1er août 2018  et obligation de proposition de paiement en ligne des titres émis par la Ville et le Port Charles Ornano : Adhésion à Payfip
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/151 Tarif d’occupation commerciale du domaine public : triporteur de produits touristiques (compléments à la délibération n°2016/344)
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/152 Tarif d’occupation du domaine public : tennis du Casone et ses dépendances
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/153 Aide à l’installation d’un commerce éphémère Rue Zevaco Maire (lutte contre la vacance commerciale)
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité (Mme Santoni-Brunelli et M. le Maire ne prennent pas part au vote)

2019/154 Création d’emplois budgétaires complémentaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/155 Création du service commun « Service de médecine préventive» (SMP)
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/156 Modification de treize emplois permanents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/157 Programme d’acquisition de véhicules pour l’année 2019
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2019/158 Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité

2019/159 Programmation du théâtre municipal - saison 2019/2020 de septembre à décembre 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/160 Attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/161 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Case et Bulle pour l’organisation du « Festival International de la Bande Dessinée d’Ajaccio 2019 "
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/162 Attribution d’une subvention d’investissement à l’association AGHJA
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/163 Présentation du projet de coopération transfrontalière LOSE+, admis à financement du FEDER dans le cadre du troisième appel à projets du Programme Opérationnel Maritime IT/FR 2014-2020
Rapporteur : M. PUGLIESI
Vote : A l'unanimité

2019/164 Classement de voirie communale dans le domaine public communal
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2019/165 Etablissement du tableau de classement de la voirie communale de la Ville d’AJACCIO
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2019/166 Requalification Avenue BEVERINI- VICO – Avenant à la convention de délégation de maitrise d’ouvrage publique Ville/CAPA – AEP/EU
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2019/167 Avenant n°1 à la convention relative à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – volet «copropriétés dégradées » - quartier des Cannes
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/168 Acquisition à l’euro symbolique par la Commune d’AJACCIO, d’une partie de la parcelle cadastrée section BP N° 104, en vue de l’élargissement de la rue Antoine SOLLACARO
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2019/169 Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.)
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité

2019/170 Attribution de subventions à diverses associations
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité

2019/171 Renouvellement de la convention entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant la prestation de service du Relais assistants Maternels
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l'unanimité

2019/172 Convention d’objectifs et de financement entre la Ville et  la Caisse d’Allocations Familiales concernant une subvention d’investissement pour le multi-accueil du Parc Berthault
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l'unanimité

2019/173 Convention formalisant la mise en place du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne de Corse-du-sud
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l'unanimité

2019/174 Budget supplémentaire 2019 - Régie avec autonomie financière - Port de plaisance
Rapporteur : Mme  BIANCAMARIA
Vote : A l'unanimité

2019/175 Mise en œuvre d’un chenal d’accès à l’entrée du port de plaisance Charles-Ornano
Rapporteur : Mme  BIANCAMARIA
Vote : A l'unanimité

2019/176 Résiliation du bail emphytéotique « foyer Notre Dame »  en date du 21 décembre 2017 consenti à la commune d’Ajaccio  par le Conseil Départemental de Corse du Sud auquel s’est substituée la Collectivité de Corse à compter du 1er janvier 2018
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO
Vote : A l'unanimité

2019/177 Mise en place d’une « Give-Box »
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO
Vote : A l'unanimité

2019/178 Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social
Mme CORTICCHIATO
Vote : A l'unanimité

2019/179 Convention de mise à disposition d’un terrain nu sis Saint Antoine 2 au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l'unanimité

2019/180 Signature d’une convention de partenariat avec le Rotary Club Ajaccio pour le cofinancement de deux chaises de transfert adaptées pour l’accès aux bassins du public en situation de handicap dans les deux piscines municipales
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A l'unanimité (M. Pugliesi ne prend pas part au vote)

2019/181 Convention de mise à disposition par la CAPA d’un dispositif d’aide à la baignade pour les personnes déficientes visuelles
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A l'unanimité

2019/182 Attribution du Prix de la Communication Scientifique 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2019/183 Aire marine éducative
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
   
2019/184 Prestations sociales à destination des agents en situation de difficultés
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 21H00



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