ORDRE DU JOUR
I.1 Garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud afin de pouvoir contracter un emprunt destiné aux travaux d’urgence pour les mises en conformité des réseaux électriques de l’immeuble CASONE à Ajaccio.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.2 Garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud afin de pouvoir contracter un emprunt destiné aux travaux de réhabilitation de 96 logements sis Saint Jean II résidence de la Gravona 20 000 Ajaccio.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.3 Garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud afin de pouvoir contracter un emprunt destiné aux travaux de changements des radiateurs de 102 logements sis AGECO Saint PAUL 20 090 Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.4 Rapport de présentation - Décision modificative N°1/2016. Budget principal VILLE
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.5 Décision Modificative n° 1/2016
Régie du port de plaisance Charles-Ornano
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.6 Autorisation donnée au Maire de conclure un avenant au sous-traité d’exploitation entre la Ville d’Ajaccio et la société VITO
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.7 Modification des modalités d'organisation et de rémunération des astreintes auxquels sont soumis certains agents territoriaux suite au décret 2015-415 du 14 Avril 2015
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.8 Requalification urbaine du quartier des Cannes
Lot 2: Eclairage public
Lot 3: Espaces verts
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.9 Requalification urbaine du quartier des Salines
Lot 2: Eclairage public
Lot 3 : Espaces verts
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.2 Garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud afin de pouvoir contracter un emprunt destiné aux travaux de réhabilitation de 96 logements sis Saint Jean II résidence de la Gravona 20 000 Ajaccio.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.3 Garantie partielle de la Ville d’Ajaccio accordée à L’Office de l’Habitat de la Corse du Sud afin de pouvoir contracter un emprunt destiné aux travaux de changements des radiateurs de 102 logements sis AGECO Saint PAUL 20 090 Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.4 Rapport de présentation - Décision modificative N°1/2016. Budget principal VILLE
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.5 Décision Modificative n° 1/2016
Régie du port de plaisance Charles-Ornano
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.6 Autorisation donnée au Maire de conclure un avenant au sous-traité d’exploitation entre la Ville d’Ajaccio et la société VITO
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.7 Modification des modalités d'organisation et de rémunération des astreintes auxquels sont soumis certains agents territoriaux suite au décret 2015-415 du 14 Avril 2015
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.8 Requalification urbaine du quartier des Cannes
Lot 2: Eclairage public
Lot 3: Espaces verts
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
I.9 Requalification urbaine du quartier des Salines
Lot 2: Eclairage public
Lot 3 : Espaces verts
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
II.1 Approbation de la révision accélérée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.2 Approbation de la révision accélérée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.3 Modification de la délibération n° 2015/263 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.09 Rue des Cannes- Volet rénovation urbaine Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.4 Modification de la délibération n° 2015/264 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.15 Chemin des écoliers- Volet rénovation urbaine Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.5 Modification de la délibération n° 2015/273 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.36 VRD 6 - Volet rénovation urbaine Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.6 Convention de servitude au profit de la société Electricité de France relative à la pose d’un câble basse tension et ses accessoires, sur la parcelle cadastrée section CR N° 109, lotissement I FRATI
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.7 Vente de gré à gré d’un bien immobilier, situé lieu dit « Maestrello », constitué de trois parcelles bâties cadastrées section CD n° 360, 362 et 364 sur lesquelles se trouve édifié le bâtiment dénommé « Caserne Grossetti » : conditions et caractéristiques essentielles
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.8 Dispositions diverses relatives aux halles et marchés de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.9 Passation d’un bail commercial intégrant une promesse de vente pour un bien sis chemin d’Acqualonga, propriété de la SCI Fieschi
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.10 Délibération rectificative suite à une erreur matérielle de la Délibération n° 2016/113
du 25 Avril 2016.
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.11 Délibération rectificative suite à une erreur matérielle de la Délibération n° 2016/199 du 27 juin 2016
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.2 Approbation de la révision accélérée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.3 Modification de la délibération n° 2015/263 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.09 Rue des Cannes- Volet rénovation urbaine Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.4 Modification de la délibération n° 2015/264 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.15 Chemin des écoliers- Volet rénovation urbaine Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.5 Modification de la délibération n° 2015/273 du 27 juillet 2015 concernant l’opération PRU 08.36 VRD 6 - Volet rénovation urbaine Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.6 Convention de servitude au profit de la société Electricité de France relative à la pose d’un câble basse tension et ses accessoires, sur la parcelle cadastrée section CR N° 109, lotissement I FRATI
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.7 Vente de gré à gré d’un bien immobilier, situé lieu dit « Maestrello », constitué de trois parcelles bâties cadastrées section CD n° 360, 362 et 364 sur lesquelles se trouve édifié le bâtiment dénommé « Caserne Grossetti » : conditions et caractéristiques essentielles
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.8 Dispositions diverses relatives aux halles et marchés de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.9 Passation d’un bail commercial intégrant une promesse de vente pour un bien sis chemin d’Acqualonga, propriété de la SCI Fieschi
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.10 Délibération rectificative suite à une erreur matérielle de la Délibération n° 2016/113
du 25 Avril 2016.
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.11 Délibération rectificative suite à une erreur matérielle de la Délibération n° 2016/199 du 27 juin 2016
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
III.1 Attribution d’une subvention à l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Haute Corse, association gestionnaire du Centre de Ressource Autisme
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
III.2 Attribution d’une subvention d’équipement à l’association GFCA Volley Ball destinée à l’achat de bandeaux LED normalisés
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.3 Programme des Journées Européennes du Patrimoine les 17 et 18 septembre 2016 sur le thème "Patrimoine et Citoyenneté"
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.4 Programmation du Théâtre Municipal : Saison 2016 / 2017 de septembre à décembre 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.5 Programmation du Théâtre Municipal de janvier à décembre 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.6 Avenant au programme de médiation et d’action culturelle spectacle vivant et lecture publique - année 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.7 Autorisation d’utiliser une subvention de l’Etat pour la création d’une médiathèque au sein du quartier des jardins de l’Empereur
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
III.8 Attribution d’une subvention à l’association LA PALETTE POLYCHROME
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
III.9 CONTRAT DE VILLE 2016
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
III.2 Attribution d’une subvention d’équipement à l’association GFCA Volley Ball destinée à l’achat de bandeaux LED normalisés
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.3 Programme des Journées Européennes du Patrimoine les 17 et 18 septembre 2016 sur le thème "Patrimoine et Citoyenneté"
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.4 Programmation du Théâtre Municipal : Saison 2016 / 2017 de septembre à décembre 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.5 Programmation du Théâtre Municipal de janvier à décembre 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.6 Avenant au programme de médiation et d’action culturelle spectacle vivant et lecture publique - année 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.7 Autorisation d’utiliser une subvention de l’Etat pour la création d’une médiathèque au sein du quartier des jardins de l’Empereur
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
III.8 Attribution d’une subvention à l’association LA PALETTE POLYCHROME
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
III.9 CONTRAT DE VILLE 2016
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE