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Délibérations du 17 décembre 2020

Seduta di u cunsigliu municipali u 17 di dicembri in Casa Cumuna



2020_300 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_301 - Attribution d'une subvention à une association du secteur nautique
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_302 - Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_303 - Maintien exceptionnel des estrades dites saisonnières, à titre gratuit, pour la période allant du 1er novembre 2020 au 14 avril 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_304 - Modification de la délibération n° 2020/298 du 23 novembre 2020 - soutien au commerce : jeu concours
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_305 - Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_306 - Présentation des comptes 2019 de la SPL AMETARRA - Rapport annuel des représentants de la Ville d'Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2020 - Contrôle Analogue
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_307 - Validation du compte rendu annuel au concédant 2019 - Avenant N° 7 au traité de concession d'aménagement - Coeur de Ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_308 - Programme d'activation culturelle, patrimoniale et économique de la citadelle pour 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2020_309 - Validation du compte rendu annuel au concédant 2019 - Avenant n 1 au traité de concession d'aménagement FINOSELLO
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020_310 - Présentation et validation du Plan  local d'adaptation au changement climatique de la Ville d'Ajaccio afin de contribuer à l'atteinte des objectifs fixés par l'Union Européenne en matière de climat et d'énergie, à l'horizon 2030
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
 
2020_311 - Signature d'une convention biennale 2020-2021 avec l'association Rugby Club Ajaccien et mise à disposition d'une installation sportive.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
 
2020_312 - Adhésion au Conseil International des musées 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_313 - Adhésion à la Fondation du patrimoine
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_314 - Conservation préventive et restauration du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_315 - Création d'une nouvelle médiathèque dans les locaux de l'ancien oratoire St Joseph
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_316 - Exposition temporaire : Napoléon, La Légende
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020_317 - Modification de la délibération n°2017-213 du 25 septembre 2017 relative à la réalisation du Conservatoire de Musique, Danse et Art dramatique de Corse Henri Tomasi Création du Centre d'enseignement et de ressources musicales numériques et modification du plan de financement
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_318 - Modification du plan de financement du bibliobus
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_319 - Médiation culturelle Palais Fesch année 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_320 - Programme d'animation 2021 des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_321 - Subvention pour la constitution du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2020_322 - Acquisition de véhicules année 2021 - Partie 1
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2020_323 - Complément délibération 2020/256 exonérations diverses liées à la crise sanitaire Covid-19 pour le stationnement de surface et le parking du Diamant : prorogation du dispositif durant le mois de novembre 2020.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2020_324 - Eclairage public 2020: coût d'opération et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2020_325 - Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l'exercice 2021
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2020_326 - Remise gracieuse suite à la mise en débet du régisseur Billetterie Palais Fesch Musée des Beaux Arts
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2020_327 - Adaptation des modalités de fonctionnement du stationnement sur voirie suite à la promulgation de la Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPTAM)
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
 
2020_328 - Rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
 
2020_329 - Convention de mise à disposition et d'occupation de terrains communaux à usage de jardins familiaux au profit de l'association « Les jardins des Cannes»
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2020_330 - Logement social - Engagement triennal de la Ville d'Ajaccio pour la période 2020-2022 au titre de la Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2020_331 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat  « Copropriétés Dégradées » des Cannes - Individualisation des subventions
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2020_332 - Solde délégation de maitrise d'ouvrage publique - requalification avenue Beverini Vico
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2020_333 - Annulation de la délibération n° 2020/272 du 27 octobre 2020 portant nomination de 16 agents recenseurs
Rapporteur : M. le maire
 
2020_334 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et l'Association Radio Frequenza Nostra (organisme d'accueil).
Rapporteur : M. le maire
 
2020_335 - Création du service commun « Direction de la communication interne (DCI)
Rapporteur : M. le maire
 
2020_336 - Modification de deux emplois permanents (mobilités)
Rapporteur : M. le maire
 
2020_337 - Attribution de tablettes dans le cadre de l'accompagnement scolaire
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
 
l'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h



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Responsable : Stéphane Sbraggia, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04.95.51.52.53

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Comptes rendus des conseils municipaux

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Recueil des actes administratifs

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