Délibérations du 18 juillet 2024

1 - Protection fonctionnelle de Monsieur Stéphane Vannucci
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
2 - Avis du Conseil Municipal sur l'arrêt du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) sur la période 2024-2029
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
  
3 - Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
4 - Déclaration de projet (code de l’urbanisme) emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme – champ PV de Saint Antoine 
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
Co-rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
  
5 - Conventions de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT des établissements ANTARGAZ et ENGIE sur la commune d'Ajaccio 
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
  
6 - Refonte de l’adressage des places et voies ouvertes à la circulation publique de la commune. SECTEUR n°1 - SANGUINAIRES 
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
  
7 - Constitution d’un groupement générique de commandes entre la Ville d'Ajaccio et la CAPA
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
  
8 - Adhésion au Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) et recrutement occasionnel d'intermittents du spectacle
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
9 - Aide à l'élaboration des jeudis sonores - Jazz in Aiacciu
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
10 - Convention quinquennale de pôle associé documentaire entre la Bibliothèque nationale de France et le Pôle associé Corse
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
11 - Dons au bénéfice du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
12 - Mise à jour du règlement intérieur des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
13 - Programmation des actions de médiation culturelle sur la période de juillet à décembre 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
14 - Programmation Arts Plastiques pour la saison culturelle 2024-2025
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
15 - Programmation des spectacles vivants à l'Espace Diamant pour la période culturelle de septembre à décembre 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
16 - Programmation des spectacles vivants à l'Empire pour la période culturelle de septembre à décembre 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
17 - Programmation des spectacles vivants à l'Espace Diamant pour la période culturelle de janvier à juin 2025
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
18 - Programmation des spectacles vivants à l'Empire pour la période culturelle de janvier à juin 2025
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
19 - Prêt d’ouvrages de la Bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
20 - Prêts d'œuvres auprès du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
  
21 - Acquisition d’équipement (Dédoublement de classes maternelles)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Co-rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
 
22 - Plan de financement relatif à la mise en place d’un système de ventilation pour la cuisine de la crèche des Haras
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
23 - Actualisation des tarifs des services de restauration, des activités périscolaires et du forfait communal en fonction de l'Indice des Prix à la Consommation
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
24 - Protocole d’accueil et de scolarisation des enfants de moins de trois ans au sein des écoles maternelles de la Ville d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
25 - Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section BT n°22, propriété des consorts Marcaggi
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
26 - Conventions de servitude au profit de la société Electricité de France sur la parcelle cadastrée section CK n°0095, attenante à la rue du Fort, lieu-dit Carmino 20000 AJACCIO
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
  
27 - Individualisation des subventions dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-volet Copropriétés dégradées Cannes 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
28 - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches de la ville
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
  
29 - Convention tripartite pour la maîtrise des populations félines errantes- identification et stérilisation
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Aresu, Adjoint délégué
 
30 - Modification de la délibération 2023/081 en date du 26 mai 2023 relative au RIFSEEP
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
  
31 - Autorisation donnée au Maire d’Ajaccio de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio et le Collège du Stilettu 
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
32 - Modification de 21 emplois permanents suite au CST du 18 juin 2024
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
33 - Modification de six emplois permanents suite à mobilité
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
34 - Modification d’un emploi permanent
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
35 - Adhésion de la Ville d’Ajaccio à la CANUT, Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms 
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
  
36 - Projet de sensibilisation à la lutte contre le cyber harcèlement et les violences sexistes et sexuelles 
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
  
37 - Adhésion à la démarche "Promeneur du Net"
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
  
38 - Individualisation de subventions à diverses associations pour l'exercice 2024
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
  
39 - Approbation de la décision modificative 1 du budget du port de plaisance Charles Ornano 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
 
40 - Demande de financement d'actions environnementales dans le cadre du Salon Nautique 2024 - Port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué