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Délibérations du 20 juillet 2020

Cunsigliu municipali di l'20 di lugliu



2020/156 - Adoption du règlement intérieur
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

2020/157 - Abattement applicable au montant de la taxe locale sur la publicité extérieure due par chaque redevable au titre de l'année 2020
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020/158 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame Poggi Annie - SARL "la Cousette"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020/159 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Monsieur MURINO Quentin - SARL la Mi Temps
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020/160 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame Vincenti Laetitia - EURL "espace créatif"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020/161 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 -Budget de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020/162 - Dispositions tarifaires liées aux travaux de modernisation du port et à l'épidémie Covid-19
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020/163 - Avenant  n°6 au traité de concession d'aménagement - Cœur de ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

2020/164 - Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d'Ajaccio pour l'exercice 2019
Rapporteur : M. le maire

2020/165 - Plan de surveillance allergène
Rapporteur : M. le maire

2020/166 - Campagne 2020 de piégeage du Charançon Rouge  du Palmier sur la commune d'Ajaccio
Rapporteur : M. le maire

2020/167 - Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué

2020/168 - Individualisation de subvention aux clubs sportifs de haut niveau et signature de conventions triennales
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué

2020/169 - Acquisition d'œuvres pour le musée napoléonien et pour le Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/170 - Attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/171 - Attribution de subventions aux associations culturelles (conventions triennales)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/172 - Complément délibération - médiation culturelle - juillet à décembre 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/173 - Création du Prix du Livre d'Art au Palais Fesch - Musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/174 - Exposition 10 ans d'acquisition et de restauration au Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/175 - Modification de la délibération relative à l'Exposition de photographies d'Anna Vivante : Rococo à Rome 1700-1758, (délib n 2020 27 du 20 janvier 2020)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/176 - Modification de la délibération relative à l'exposition temporaire : L'Art à Rome au XVIIIe siècle, 1700-1758 (délib n 2019 291 du 25 novembre 2019)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/177 - Médiation Palais Fesch rentrée 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/178 - Partenariat entre la Ville d'Ajaccio et l'association Filu d'Amparera
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/179 - Programmation cinématographique - Saison 2020 2021 - Théâtre municipal Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/180 - Programmation du théâtre municipal Espace Diamant et des actions hors le murs pour la saison 2020-2021 (période de juillet à décembre 2020)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/181 - Programmation en arts plastiques Théâtre municipal Espace Diamant Saison 2020 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/182 - Programme des conférences Théâtre municipal Espace Diamant Saison 2020 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/183 - Prêts d'oeuvres du Palais Fesch à des musées français et étrangers
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/184 - Règlement intérieur et guide du visiteur  - Salle d'exposition Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

2020/185 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget Principal Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/186 - Budget Primitif (2020) du budget principal de la Ville d'Ajaccio : Création et révision des Autorisations d'Engagement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/187 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/188 - Budget annexe ANRU (2020) : Création et révision des Autorisations de Programme
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/189 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/190 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/191 - Modification de la délibération numéro 2019 157 relative à l'acquisition de véhicules pour l'année 2019
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/192 - Programme d'acquisition des véhicules 2020
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

RETIRE - Rénovation complète des locaux de l'Empereur - ex. galerie d'art M. Salvini

2020/193 - Travaux de voirie 2020  coûts d'opérations et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/194 - Travaux divers de proximité 2020: coût d'opération et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

2020/195 - Réactualisation des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires en fonction de l'Indice des Prix à la Consommation (IPC) Année scolaire 2020-2021
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée

2020/196 - CAPA-Télérelève des compteurs d'eau - convention tripartite EDF
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué

2020/197 - Convention d'occupation temporaire du domaine public du conservatoire du littoral pour la mise en place d'appuis de vélos.
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué

2020/198 - Modification du plan de financement de l'opération n 08-38 Salines acquisition espace vert et démolition bâtiment inscrite au Programme de Rénovation Urbaine des Cannes-Salines
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2020/199 - Modification du plan de financement de l'opération numéro 08-13 portant sur la démolition de la Ruine Candia
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2020/200 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat "Copropriétés Dégradées" des Cannes - Individualisation des subventions
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2020/201 - Retrait de la Délibération Municipale n°2019/312 en date du 25 novembre 2019 relative à la conclusion d'un contrat de concession immobilière au profit de l'entreprise individuelle dénommée "Macumba"
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2020/202 - Conclusion d'un contrat de concession immobilière au profit de la SAS dénommée "MACUMBA" représentée par Monsieur Jean Marie, Pascal MANCINI en vue de la mise à disposition d'un terrain communal situé route des Sanguinaires
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

2020/203 - Création d'un emploi non permanent de catégorie B - contrat de projet "action coeur de ville"
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

2020/204 - Modification de quatre emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

2020/205 - Attribution d'une subvention au Comité d'Œuvres Sociales, culturelles, sportives et de loisirs de la mairie d'Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A)
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2020/206 - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement public de Haute Corse association gestionnaire du Centre de Ressource Autisme pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2020/207 - Attribution de la subvention 2020 à la mission locale d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2020/208 - Attribution de subventions à diverses associations
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2020/209 - Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2020/210 - Contribution de la Ville d'Ajaccio au fonctionnement de Centre d'Hébergement d'Urgence Sociale pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2020/211 - Approbation du bilan d'activité 2019 de la SPL M3E
Rapporteur : Madame Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, conseillère municipale

2020/212 - Modalités de fonctionnement et droits d'inscription de l'école de musique municipale. Règlements intérieurs de l'école de musique et de la Musique municipale
Rapporteur : Monsieur Paul Mancini, conseiller municipal

2020/213 - Convention de mise à disposition par la CAPA d'un dispositif d'aide à la baignade pour les personnes déficientes visuelles
Rapporteur : Madame Muriel Piera, conseillère municipale

2020/214 - Motion - inondations
Rapporteur : Monsieur Etienne Bastelica, conseiller municipal
 
L'ordre du jour du conseil municipal étant épuisé, le maire lève la séance à 23h15.



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Accueil Hôtel de Ville

Responsable : Stéphane Sbraggia, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04.95.51.52.53

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Comptes rendus des conseils municipaux

Séance du 23 juin 2022 Séance du 25 avril 2022 Séance du 28 mars 2022 Séance du 23 mars 2022 Séance du 16 février 2022 Séance du 2 février 2022 Séance du 20 décembre 2021 Séance du 29 novembre 2021 Séance du 25 octobre 2021 Séance du 18 octobre 2021 Séance du 27 septembre 2021 Séance du 26 juillet 2021 Séance du 5 juillet 2021 Séance du 29 avril 2021 Séance du 26 avril 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance du 8 mars 2021 Séance du 22 février 2021 Séance du 01 février 2021 Séance du 25 janvier 2021 Séance du 17 décembre 2020 Séance du 23 novembre 2020 Séance du 27 octobre 2020 Séance du 28 septembre 2020 Séance du 20 juillet 2020 Séance du 29 juin 2020 Séance du 8 juin 2020 Séance du 20 janvier 2020 Séance du 25 novembre 2019 Séance du 01 octobre 2019 Séance du 26 juin 2019 Séance du 28 mai 2019 Séance du 29 avril 2019 Séance du 15 avril 2019 Séance du 25 mars 2019 Séance du 25 février 2019 Séance du 28 janvier 2019 Séance du 17 décembre 2018 Séance du 28 novembre 2018 Séance du 12 novembre 2018 Séance du 5 novembre 2018 Séance du 24 septembre 2018 Séance du 30 juillet 2018 Séance du 27 juin 2018 Séance du 28 mai 2018 Séance du 23 avril 2018 Séance du 27 mars 2018 Séance du 19 février 2018 Séance du 29 janvier 2018 Séance du 18 décembre 2017 Séance du 27 novembre 2017 Séance du 06 novembre 2017 Séance du 25 septembre 2017 Séance du 31 juillet 2017 Séance du 26 juin 2017 Séance du 29 mai 2017 Séance du 26 avril 2017 Séance du 18 avril 2017 Séance du 13 mars 2017 Séance du 27 janvier 2017 Séance du 19 décembre 2016 Séance du 7 novembre 2016 Séance du jeudi 13 octobre 2016 Séance du lundi 26 septembre 2016 Séance du lundi 1er août 2016 Séance du lundi 27 juin 2016 Séance du lundi 30 mai 2016 Séance du lundi 25 avril 2016 Séance du lundi 21 mars 2016 Séance du lundi 22 février 2016 Séance du lundi 25 janvier 2016 Les comptes rendus des conseil...  

Recueil des actes administratifs

Juin 2022 Mai 2022 Avril 2022 Mars 2022 Fevrier 2022 Janvier 2022 Décembre 2021 Novembre 2021 Octobre 2021 Septembre 2021 Août 2021 Juillet 2021 Juin 2021 Mai 2021 Janvier 2021 Avril 2021 Mars 2021 Février 2021 janvier 2020 février 2020 Mars 2020 Avril 2020 Mai 2020 Juin 2020 Juillet 2020 Août 2020 Septembre 2020 Octobre 2020 Novembre 2020 Décembre 2020 Décembre 2019 Octobre 2019 Novembre 2019 Août 2019 Septembre 2019 Juin 2019 Juillet 2019 Février 2019 Mai 2019 Avril 2019 Mars 2019 Janvier 2019 Décembre 2018 Novembre 2018 Octobre 2018 Septembre 2018 Août 2018 Juin 2018 Juillet 2018 Mai 2018 Avril 2018 Mars 2018 Janvier 2018 Février 2018 Décembre 2017 Novembre 2017 Octobre 2017 Septembre 2017 Août 2017 Juillet 2017 Juin 2017 Avril 2017 Mai 2017 Mars 2017 Février 2017 Janvier 2017 Décembre 2016 Novembre 2016 Octobre 2016 Septembre 2016 Juillet 2016 Août 2016 Juin 2016 Mai 2016 Avril 2016 Mars 2016 Février 2016 Janvier 2016 Le recueil des actes administratifs  

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