Voici les délibérations votées ci-dessous :
2018/253 Voeu relatif au projet de li sur la justice
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/254 Politique environnementale de la Ville en faveur du Zérophyto
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité
2018/255 Demande de dotation d’équipement en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques suite aux intempéries du 29/10/2018.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/256 Présentation du rapport annuel des représentants de la ville d’Ajaccio administrateurs de la SPL AMETARRA pour 2017 – Contrôle Analogue
Rapporteur : M. le Maire
Vote : Prend acte
2018/257 Compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) - Concession d’aménagement « Cœur de ville »
SPL AMETARRA
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/258 Avenant n° 3 au traité de concession d'aménagement "Cœur de ville"
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/259 Convention de mandat à la SPL AMETARRA pour la réalisation des études préalables à l’opération d’aménagement d’un éco quartier sur le périmètre de la Miséricorde
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/260 Garantie d’un prêt du Crédit Agricole Mutuel de la Corse accordé à la SPL AMETARRA dans le cadre de la concession d’aménagement du « FINOSELLO »
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/261 Ouverture anticipée de crédits d’investissement – Exercice 2019 Budget Principal et budget annexe de l’Anru
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/262 Indemnisation des frais de déplacement des agents de la ville d'Ajaccio. Complément apporté à la délibération N°2010/9 du 31 janvier 2012
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/263 Modification de seize emplois permanents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/264 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2019
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/265 Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à l’entreprise Barbolosi et Cie
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/266 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ASPTT Athlétisme pour 2018
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité (M. Luccioni ne prend pas part au vote)
2018/267 Approbation et Signature de la charte pour la diffusion de la création artistique insulaire dans les salles de spectacles de Corse
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/268 Proposition de programme d’actions de médiation en faveur du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/269 Enrichissement des collections du Palais Fesch- Acquisition de quatre œuvres d’art
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/270 Désherbage des collections des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/271 Programme d’animations 2019 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/272 Aménagement Espace Diamant – Travaux de modernisation
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/273 Projet de médiation et d’action culturelle - Spectacle vivant, Direction de la culture - Année 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/274 Programmation cinématographique 2019 à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/275 Programmation 2019 des expositions de l’Espace Diamant - Hors les murs 2e Edition du Festival de la photographie
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/276 Programmation 2019 des conférences à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/277 Rapport Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2018/278 08.10 Opération Bassin de Rétention (Peraldi) : Modification de l’Autorisation de Programme et du Plan de financement (PAPI)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2018/279 Adhésion de la Ville d’Ajaccio à l’Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l’Environnement (IFFO-RME)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2018/280 Prise à bail rural à clauses environnementales par Monsieur Biancucci Stéphane de la parcelle cadastrée section CR n°136 appartenant au domaine privé de la commune, lieudit Vignola
Rapporteur : Mme OTTAVY
2018/281 Attribution d’une subvention à l’association Ball’e Arte
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l’unanimité
2018/282 Décision modificative 2/2018 – régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l’unanimité
2018/283 Attribution d’une subvention à des associations du secteur nautique
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l’unanimité
2018/284 La Fête de la Langue Corse
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l’unanimité
2018/285 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) - Délégué à la protection des données
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l’unanimité
2018/286 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) - Assistante de publication
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l’unanimité
2018/287 Rectificatif de la délibération n°2018/237 relative aux festivités de Noël 2018.
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l’unanimité
2018/288 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2019
Rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : A l’unanimité
2018/289 Signature du Contrat Enfance jeunesse entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l’unanimité
2018/290 Signature d’une convention de partenariat avec le Rotary Club Ajaccio pour le cofinancement de deux fauteuils adaptés pour la mise à l’eau du public en situation de handicap dans les deux piscines municipales
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A l’unanimité (M. Pugliesi ne prend pas part au vote)
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/254 Politique environnementale de la Ville en faveur du Zérophyto
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité
2018/255 Demande de dotation d’équipement en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques suite aux intempéries du 29/10/2018.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/256 Présentation du rapport annuel des représentants de la ville d’Ajaccio administrateurs de la SPL AMETARRA pour 2017 – Contrôle Analogue
Rapporteur : M. le Maire
Vote : Prend acte
2018/257 Compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) - Concession d’aménagement « Cœur de ville »
SPL AMETARRA
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/258 Avenant n° 3 au traité de concession d'aménagement "Cœur de ville"
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/259 Convention de mandat à la SPL AMETARRA pour la réalisation des études préalables à l’opération d’aménagement d’un éco quartier sur le périmètre de la Miséricorde
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/260 Garantie d’un prêt du Crédit Agricole Mutuel de la Corse accordé à la SPL AMETARRA dans le cadre de la concession d’aménagement du « FINOSELLO »
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2018/261 Ouverture anticipée de crédits d’investissement – Exercice 2019 Budget Principal et budget annexe de l’Anru
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/262 Indemnisation des frais de déplacement des agents de la ville d'Ajaccio. Complément apporté à la délibération N°2010/9 du 31 janvier 2012
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/263 Modification de seize emplois permanents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/264 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2019
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/265 Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à l’entreprise Barbolosi et Cie
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
2018/266 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ASPTT Athlétisme pour 2018
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité (M. Luccioni ne prend pas part au vote)
2018/267 Approbation et Signature de la charte pour la diffusion de la création artistique insulaire dans les salles de spectacles de Corse
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/268 Proposition de programme d’actions de médiation en faveur du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/269 Enrichissement des collections du Palais Fesch- Acquisition de quatre œuvres d’art
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/270 Désherbage des collections des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/271 Programme d’animations 2019 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/272 Aménagement Espace Diamant – Travaux de modernisation
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/273 Projet de médiation et d’action culturelle - Spectacle vivant, Direction de la culture - Année 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/274 Programmation cinématographique 2019 à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/275 Programmation 2019 des expositions de l’Espace Diamant - Hors les murs 2e Edition du Festival de la photographie
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/276 Programmation 2019 des conférences à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2018/277 Rapport Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2018/278 08.10 Opération Bassin de Rétention (Peraldi) : Modification de l’Autorisation de Programme et du Plan de financement (PAPI)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2018/279 Adhésion de la Ville d’Ajaccio à l’Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l’Environnement (IFFO-RME)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2018/280 Prise à bail rural à clauses environnementales par Monsieur Biancucci Stéphane de la parcelle cadastrée section CR n°136 appartenant au domaine privé de la commune, lieudit Vignola
Rapporteur : Mme OTTAVY
2018/281 Attribution d’une subvention à l’association Ball’e Arte
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l’unanimité
2018/282 Décision modificative 2/2018 – régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l’unanimité
2018/283 Attribution d’une subvention à des associations du secteur nautique
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l’unanimité
2018/284 La Fête de la Langue Corse
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l’unanimité
2018/285 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) - Délégué à la protection des données
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l’unanimité
2018/286 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) - Assistante de publication
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l’unanimité
2018/287 Rectificatif de la délibération n°2018/237 relative aux festivités de Noël 2018.
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l’unanimité
2018/288 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2019
Rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : A l’unanimité
2018/289 Signature du Contrat Enfance jeunesse entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l’unanimité
2018/290 Signature d’une convention de partenariat avec le Rotary Club Ajaccio pour le cofinancement de deux fauteuils adaptés pour la mise à l’eau du public en situation de handicap dans les deux piscines municipales
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A l’unanimité (M. Pugliesi ne prend pas part au vote)
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 21h15.
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