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Délibérations du 19 octobre 2023

Eccu i deliberazioni di u cunsigliu municipali di u 19 d'uttrovi



Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

1 - Convention de co maitrise d’ouvrage entre la commune d’Ajaccio et la Collectivité de Corse relative à la création d’un nouvel accès secteur de la confina depuis la RD 31 modifiée.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
2 - Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Commune d’AJACCO et la Collectivité De Corse relative à l’aménagement d’une voie verte Route de l’Ancienne Batterie d’ASPRETTO.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 

3 - Création d’une centrale photovoltaïque sur les sites dégradés du vallon de Saint-Antoine Conclusion de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
4 - Adoption du règlement d’attribution des subventions municipales dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) avec volet copropriétés dégradées.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
5 - Approbation et signature de la Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) comportant un volet copropriétés dégradées du Cœur de Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
6 - Signature d'un avenant n°3 à la convention de portage avec l'Office Foncier de la Corse signée le 28 décembre 2017 en vue de procéder à l'acquisition et au portage foncier d'un immeuble sis,19 avenue Noël Franchini cadastré BD n°485 afin d'y mener avec ADOMA une opération de réhabilitation en vue d'y créer une résidence sociale
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
7 - Modification de la délibération n°2022/143 du 18 juillet 2022 conseil portuaire pour les activités "Pêche-Plaisance" désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
8 - Attribution du Prix du Mémorial - Grand Prix de la littérature d'Ajaccio pour l'année 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
9 - Acquisitions d’œuvres en faveur du fond corse du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts et don destiné au musée Napoléon
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
10 - Convention de vente pour tiers d'articles de la boutique du Palais Fesch à l'Office Intercommunal du Tourisme
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
11 - Programmation Médiation - saison culturelle 2023/2024 
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
12 - Adoption de la décision modificative numéro 2 de l'exercice 2023 du budget principal 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
13 - Adoption du budget supplémentaire de l’exercice 2023 régie du port de plaisance 
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
 
14 - Admission en non valeur des créances irrécouvrables 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
15 - Convention de mise en oeuvre de la clause d'insertion - Partenariat entre la Ville d'Ajaccio et la Mission Locale d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
16 - Modification du plan de financement relatif à l'opération "Cours Napoléon" - Revitalisation du centre historique
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
17 - Programme d’acquisition de véhicules pour l’année 2024 et modification du programme de l’année 2022
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
18 - Gestion Fourrière Municipale : Choix du délégataire de service public.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
19 - Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la Commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
20 - Ouverture d’un site bilingue à l’école maternelle Sampiero
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
21 - Approbation et signature du Contrat de Mixité Sociale 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
22 - Autorisation de la Ville d'Ajaccio donnée à la CAPA pour le dépôt sur des terrains communaux, des autorisations d’urbanisme relatives au téléporté San Angelo 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
23 - Cession d’une parcelle de terre cadastrée section AT n°267 sise lieu dit Suartello au profit de M. José BERNARDINI.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
24 - Création d’une servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée section CR n°140 fonds servant, au profit de la parcelle cadastrée section CR n° 116 fonds dominant.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
25 - Individualisation des subventions dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-volet Copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
26 - Échange parcellaire entre la Ville d'Ajaccio et le syndicat des copropriétaires "Collines du Salario" représenté par le syndic Société de gestion Immobilière
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
27 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et le Service de gestion comptable d'Ajaccio (administration d'accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
28 - Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier pour la période de la Toussaint et les festivités de Noel et pouvant être pourvus par des agents non titulaires.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
29 - Modification d'emplois permanents afin de permettre les avancements de grades et les promotions internes au titre de l'année 2023
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
30 - Modification de vingt-cinq emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
31 - Festa di a lingua corsa in Aiacciu : programmation 2ième semestre 2023
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
32 - Festivités de Noël 2023
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
33 - Fonds de concours patinoire 2023
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
34 - Modification de la délibération n°2023/115 relative à la programmation des évènements 2023
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
35 - Attribution de la subvention de fonctionnement à la crèche parentale "A Casa di u Piulaconu" et signature d'une convention quadriennale
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
 
36 - Tarification d'occupation des bâtiments de la Direction Jeunesse, Vie des Quartiers et Politique de la Ville
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
 



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Responsable : Stéphane Sbraggia, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04.95.51.52.53

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