Délibérations du 13 mai 2024

1 - Projet d’ « Aménagement de protection du littoral de la plage de Saint François » 
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
2 - Etude de repérage et d’analyse des logements vacants du parc privé sur la commune d'Ajaccio. Plan de Financement d'une étude réalisée par le CEREMA
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
3 - Désignation de Monsieur Antoine Casanova dans les Commissions et organismes en remplacement de Madame Marie-Françoise Gaffory-Fau
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
4 - Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) à l’occasion d’un bien immobilier cadastré AZ n°16 sis lieu dit « TRABACCHINA » à Ajaccio en vue de la réalisation d’une piste cyclable.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
5 - Individualisation d'une subvention au GFCA HANDBALL et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
 
6 - Attribution de subventions aux associations sportives pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
 
 
7 - Attribution d'une subvention à l'association Théâtre l'Empire et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
8 - Attribution de subventions aux associations culturelles pour l'année 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
9 - Attribution de subventions à diverses associations pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
10 - Attribution d'une subvention au Comité des Oeuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d'Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A) pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
11 - Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de quartier des Jardins de l'Empereur, de Pietralba et à l'association U Borgu pour 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
12 - Attribution d'une subvention à l'association Frequenza Nostra pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
13 - Attribution de récompenses et d'aides relatives aux projets portés par la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
14 - Attribution de subventions aux associations relevant du secteur social
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
15 - Contribution de la Ville d'Ajaccio au fonctionnement du Centre d'Hébergement d'Urgence Sociale de la Croix Rouge pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
16 - Contribution de la Ville d'Ajaccio au fonctionnement du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale de la Fraternité du Partage pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
17 - Acquisition d'équipements et de mobiliers pour la Bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
18 - Modification du plan de financement de la délibération N°2024/012 du 22 février 2024, afférente aux travaux de rénovation de la façade de la Bibliothèque FESCH
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
Corapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
19 - Convention de vente pour tiers d'articles de la boutique du Palais Fesch à l'Office Intercommunal du Tourisme
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
20 - Modification du plan de financement des travaux de mise en conformité de l'espace diamant - phase 1
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
21 - Organisation d'un festival de cinéma en plein air dans les quartiers d'Ajaccio pour l'été 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
22 - Travaux de rénovation et de mise en conformité du Palais Fesch 
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
23 - Approbation du compte financier unique (CFU) de l'exercice 2023 du budget de la régie à autonomie financière du port de plaisance Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
 
24 - Affectation du résultat du compte financier unique (CFU) exercice 2023 du budget de la régie à autonomie financière du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
 
25 - Adoption du budget supplémentaire 2024 du budget de la régie du port
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
 
26 - Approbation du compte financier unique (CFU) exercice 2023 du budget de la régie à autonomie financière des parkings 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
27 - Affectation des résultats définitifs du compte financier unique 2023 du budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
28 - Rénovation de la Place Charles de Gaulle et agrandissement du parking du Diamant - Acceptation du fonds de concours CAPA
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
29 - Retrait en raison d'une erreur matérielle de la délibération n° 2024/055 en date du 25/03/2024 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) sur la compétence GEMAPI
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
30 - Convention de partenariat entre la commune d'Appietto et la ville d'Ajaccio pour l'organisation de l’évènement sportif « I Ghjochi Olim’Pichju 2024 »
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
31 - Convention relative à la mise à disposition de locaux et équipements à usage de restauration collective entre l’Université de Corse et la Ville d’Ajaccio pour les deux années universitaires 2023-2024 et 2024-2025.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
32 - Modifications du plan de financement des travaux dans les écoles
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
Corapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
33 - Autorisation donnée au maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la ville au syndicat des copropriétaires Diamant 1 pris en la personne de son syndic la société Organigram - Complément du protocole signé le 21/12/2021
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
 
34 - Convention EDF parcelle cadastrée section AS n°128, lieu-dit "PORCELONE"
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
35 - Conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit, au profit de la Ville, de deux locaux appartenant à la S. A. Erilia, situés Résidence PETRA DI MARE. 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
36 - Création d’une servitude de passage piéton et d’une servitude de stationnement sur la parcelle communale cadastrée section CP n°134 fonds servant, au profit de la parcelle cadastrée section CP n°135 fonds dominant
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
37 - Avenant à la convention entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement des établissements d’accueil de jeunes enfants - période 2023-2027
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
 
38 - Convention d’habilitation informatique avec la CNAF concernant la mise en ligne sur le site Monenfant.fr de données relatives aux établissements d’accueil de jeunes enfants communaux
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
 
39 - Modification du programme de travaux dans les crèches municipales
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
 
40 - Travaux obligatoires dans les crèches suite à l'arrêté du 31/08/2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux établissements d'accueil du jeune enfant en matière de locaux, d'aménagement et d'affichage
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
 
41 - Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
42 - Modification de cinq emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
43 - Modification du programme de travaux de mise en sécurité des bâtiments communaux de la Ville d’Ajaccio – Bâtiments hors écoles 
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
44 - Travaux de rénovation des bâtiments communaux – Programme 2024
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
45 - Travaux de rénovation des locaux Diamant 2 Phase 1 programme 2024 et Phase 2 programme 2025
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
46 - Programmation Estivales 2024
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
47 - Programme d'animations de la Ville d'Ajaccio lors des jeux olympiques 2024
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué