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Délibérations du 26 mai 2023

Seduta di u 26 di maghju di u 2023



Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

1 - Rapport d’information relatif à l’expérimentation de la piétonnisation de la ville génoise pour la période estivale 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
 
2 - Modification des modalités de concertation sur l'Eco quartier du Finosello
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
3 - Instauration d’une nouvelle zone de stationnement payant de longue durée - Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
4 - Approbation du principe de délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) à l’occasion de l’aliénation d'un bien immobilier cadastré AY n°1522 et A n°17 sis lieudit Stiletto à Mezzavia en vue de la création d’un bassin de rétention des eaux pluviales.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
 
 
5 - Augmentation de la participation financière de la vile à la protection santé sur les mutuelles labellisées
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
 6 - Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurants
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
7 - Modification de la délibération 2022-073 en date du 25 avril 2022 relative au RIFSEEP
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
8 - Demande de remise gracieuse d’une redevance d’occupation commerciale du domaine public communal
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
 
9 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2024
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
 
10 - Révision du règlement local de publicité (RLP) - Débat d'orientations générales
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
 
11 - Individualisation d'une subvention au GFCA HANDBALL et signature d'une convention
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
 
12 - Individualisation d'une subvention à l'ACA Football et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
 
13 - Attribution d'une subvention annuelle et d'une subvention exceptionnelle à l'association GFCA Football et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
 
14 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis préalable au projet de concession de service public pour l’exploitation du club de tennis du Casone.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
 
15 - Avenant financier - association Via Grenelle 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
16 - Convention de dépôt d’œuvres en partenariat avec le service du patrimoine de la Banque de France
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
17 - Renouvellement convention Aghja/ville 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
18 - Renouvellement de la convention tripartite de soutien et d'objectifs Aghja-Collectivité de Corse-Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
19 - Modification Plan de financement Oratoire Saint Joseph
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
20 - Boutique du Palais Fesch - Offres promotionnelles.
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
21 - Résidences de création - saison culturelle 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
22 - Mise à disposition a titre payant des espaces du Palais Fesch-musée des beaux-Arts (Grande Galerie et cour d'Honneur)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
23 - Délégation de service public - Fourrière municipale : Avenant n°3 à la convention du 30 septembre 2016
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
24 - Modification des plans de financements des opérations « Modernisation éclairage public » et « Requalification paysagère du secteur Place Foch – Avenu Antoine Sérafini – Avenue du 1er Consul – Avenue de Paris » afin d'acter les fonds d’État mobilisables en 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
25 - Végétalisation et perméabilisation des cours d'écoles : Saline 6, Saint Jean 3, groupe scolaire de la Résidence des Iles.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteurs : Mesdames Caroline Corticchiato et Rose-Marie Ottavy-Sarrola adjointes déléguées
 
26 - Rénovation énergétique des groupes scolaires Salines 6 / Cannes 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteurs : Mesdames Caroline Corticchiato et Rose-Marie Ottavy-Sarrola adjointes déléguées
 
27 - Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement de la ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
28 - Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires des écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
29 - Convention de partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’Association Régionale pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adulte (ARSEA) relative à la mise en place de modalités d’inscription collective aux restaurants scolaires de la Commune et à la fixation des tarifs des repas de cantine
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
30 - Plan de financement actualisé - cuisine centrale dans le quartier dit "Saint Joseph"
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
31 - Modification de la convention pour l'aménagement de la route départementale 111 sur la section Trottel-Cimetière
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
 
32 - Travaux portant sur l'extension du système de vidéosurveillance de la Ville - Programme 2023
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
 
 33 - Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section CL n°421 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
34 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association Culturelle Loisirs Animations Mezzavia (ACLAM) , portant sur un local situé au premier étage d’un immeuble à Mezzavia, cadastré section AO n°16, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
35 - Autorisation donnée au Premier Adjoint de signer une convention de mise à disposition de locaux au Centre Intercommunal d’Action Sociale 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
36 - Individualisation des subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat "copropriétés dégradées "des Cannes 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
37 - Demande de financement relative à la mise en place d’actions de sensibilisation et de prévention à la propreté urbaine et à l’externalisation des prestations de balayage manuel de la voirie de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
 
38 - Création d'un PC sureté à l'Hôtel de ville
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
39 - Modification de douze emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
40 - Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvu par des agents non titulaires
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
41 - Convention de partenariat relative au prêt d'un dispositif d'aide à la baignade en mer pour les personnes mal voyantes et non voyantes
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Marine Schinto, conseillère municipale
 
42 - Programmation des événements 2023
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
43 - Convention de mise à disposition de l'accord-cadre "Services de télécommunications et prestations associées" de la centrale d'achat CAIH
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
44 - Attribution de récompenses et d'aides relatives aux projets portés par la Maison de Quartier St Jean
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
 
45 - Programme de médiation sportive inscrit au Contrat de Ville 2023
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
 
46 - Renouvellement du Projet Social 2023-2026 du Centre Social St Jean
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée

 



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Responsable : Stéphane Sbraggia, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04.95.51.52.53

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Comptes rendus des conseils municipaux

Séance du 23 juin 2022 Séance du 25 avril 2022 Séance du 28 mars 2022 Séance du 23 mars 2022 Séance du 16 février 2022 Séance du 2 février 2022 Séance du 20 décembre 2021 Séance du 29 novembre 2021 Séance du 25 octobre 2021 Séance du 18 octobre 2021 Séance du 27 septembre 2021 Séance du 26 juillet 2021 Séance du 5 juillet 2021 Séance du 29 avril 2021 Séance du 26 avril 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance du 8 mars 2021 Séance du 22 février 2021 Séance du 01 février 2021 Séance du 25 janvier 2021 Séance du 17 décembre 2020 Séance du 23 novembre 2020 Séance du 27 octobre 2020 Séance du 28 septembre 2020 Séance du 20 juillet 2020 Séance du 29 juin 2020 Séance du 8 juin 2020 Séance du 20 janvier 2020 Séance du 25 novembre 2019 Séance du 01 octobre 2019 Séance du 26 juin 2019 Séance du 28 mai 2019 Séance du 29 avril 2019 Séance du 15 avril 2019 Séance du 25 mars 2019 Séance du 25 février 2019 Séance du 28 janvier 2019 Séance du 17 décembre 2018 Séance du 28 novembre 2018 Séance du 12 novembre 2018 Séance du 5 novembre 2018 Séance du 24 septembre 2018 Séance du 30 juillet 2018 Séance du 27 juin 2018 Séance du 28 mai 2018 Séance du 23 avril 2018 Séance du 27 mars 2018 Séance du 19 février 2018 Séance du 29 janvier 2018 Séance du 18 décembre 2017 Séance du 27 novembre 2017 Séance du 06 novembre 2017 Séance du 25 septembre 2017 Séance du 31 juillet 2017 Séance du 26 juin 2017 Séance du 29 mai 2017 Séance du 26 avril 2017 Séance du 18 avril 2017 Séance du 13 mars 2017 Séance du 27 janvier 2017 Séance du 19 décembre 2016 Séance du 7 novembre 2016 Séance du jeudi 13 octobre 2016 Séance du lundi 26 septembre 2016 Séance du lundi 1er août 2016 Séance du lundi 27 juin 2016 Séance du lundi 30 mai 2016 Séance du lundi 25 avril 2016 Séance du lundi 22 février 2016 Séance du lundi 21 mars 2016 Séance du lundi 25 janvier 2016 Les comptes rendus des conseil...  

Recueil des actes administratifs

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