L'ordre du jour
- Présentation d'information du service "Allô mairie"
- Présentation du Plan communal de sauvegarde
I.1 Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2016 Budget Principal
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.2 Demande de remise gracieuse Régie Patinoire 2014
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.3 Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la fourrière automobile
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.4 Nomination des membres du conseil d’exploitation de la régie avec autonomie financière du Diamant
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 38 voix pour Et 5 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Guidicelli, Mme Simonpietri)
I.5 Souscription d’un crédit relais différé en capital de 4.000.000 € auprès du crédit mutuel en vue de financer les opérations d’investissement du budget annexe de l’ANRU exercice 2016 - Modification de la délibération 2015 / 440 du 21 décembre 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.6 Règlement des cimetières communaux de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.7 Tarif des concessions et du columbarium des deux cimetières de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.8 Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.9 Mise à disposition d'un agent municipal auprès du CCAS pour exercer les fonctions d’animateur du CCAS
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.10 Modification de la convention d’engagement sur la mise en œuvre des mesures pour l’emploi
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.11 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre
L’avancement de grade et les promotions internes des agents communaux à temps complet suite aux avis des commissions paritaires administratives du 21 décembre 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.12 Modification des modalités d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture d’un Compte Epargne temps, ainsi que des modalités d’utilisation des droits.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.13 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre - La modification du temps de travail d’un agent
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.14 Fourniture de papier et petit équipement de bureau
Lot 1 : Fourniture de papier reprographie
Lot 2 : Fournitures de bureau et tampons
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. Paolini
Vote : A l'Unanimité
I.15 Marché de constitution du fonds de documents destiné au service de prêt du réseau de lecture publique d’Ajaccio
Lot 7 : Abonnements - Presse - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. Paolini
Vote : A l'Unanimité
I.16 Avenant n°1 au marché 2010/61 relatif à la maîtrise d'œuvre passé suite au marché de définition pour la construction d'une maison de quartier des Cannes - Autorisation de signer et exécuter l'avenant
Rapporteur : M. Paolini
Vote : A l'Unanimité
- Présentation du Plan communal de sauvegarde
I.1 Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2016 Budget Principal
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.2 Demande de remise gracieuse Régie Patinoire 2014
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.3 Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la fourrière automobile
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.4 Nomination des membres du conseil d’exploitation de la régie avec autonomie financière du Diamant
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 38 voix pour Et 5 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Guidicelli, Mme Simonpietri)
I.5 Souscription d’un crédit relais différé en capital de 4.000.000 € auprès du crédit mutuel en vue de financer les opérations d’investissement du budget annexe de l’ANRU exercice 2016 - Modification de la délibération 2015 / 440 du 21 décembre 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.6 Règlement des cimetières communaux de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.7 Tarif des concessions et du columbarium des deux cimetières de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.8 Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.9 Mise à disposition d'un agent municipal auprès du CCAS pour exercer les fonctions d’animateur du CCAS
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.10 Modification de la convention d’engagement sur la mise en œuvre des mesures pour l’emploi
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.11 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre
L’avancement de grade et les promotions internes des agents communaux à temps complet suite aux avis des commissions paritaires administratives du 21 décembre 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.12 Modification des modalités d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture d’un Compte Epargne temps, ainsi que des modalités d’utilisation des droits.
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.13 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre - La modification du temps de travail d’un agent
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
I.14 Fourniture de papier et petit équipement de bureau
Lot 1 : Fourniture de papier reprographie
Lot 2 : Fournitures de bureau et tampons
Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. Paolini
Vote : A l'Unanimité
I.15 Marché de constitution du fonds de documents destiné au service de prêt du réseau de lecture publique d’Ajaccio
Lot 7 : Abonnements - Presse - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. Paolini
Vote : A l'Unanimité
I.16 Avenant n°1 au marché 2010/61 relatif à la maîtrise d'œuvre passé suite au marché de définition pour la construction d'une maison de quartier des Cannes - Autorisation de signer et exécuter l'avenant
Rapporteur : M. Paolini
Vote : A l'Unanimité
II.1 Désignation des délégués de la Ville d’Ajaccio au Comité syndical du syndicat mixte du Grand site des Îles Sanguinaires et de la pointe de la Parata
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : 38 voix pour 1 abstention (Mme Guidicelli) Et 4 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri)
II.2 Projet de renouvellement urbain « cœur de ville » - Bilan de la concertation.
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : 39 voix pour et 4 abstentions (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri.)
II.3 Avis demandé sur l’élaboration du projet du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du centre de stockage et de distribution de gaz liquéfié exploité par la société ENGIE (anciennement GDF Suez) sur la commune d’Ajaccio, lieu-dit Loretto.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'Unanimité
II.4 Vente de gré à gré d’une partie de la parcelle cadastrée n° 58 section D d’une contenance de 6007 m² environ située commune d’AJACCIO, secteur SALARIO, lieu dit Saint Antoine, au droit des parcelles n° 463, 464 et 496.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'Unanimité
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : 38 voix pour 1 abstention (Mme Guidicelli) Et 4 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri)
II.2 Projet de renouvellement urbain « cœur de ville » - Bilan de la concertation.
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : 39 voix pour et 4 abstentions (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri.)
II.3 Avis demandé sur l’élaboration du projet du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du centre de stockage et de distribution de gaz liquéfié exploité par la société ENGIE (anciennement GDF Suez) sur la commune d’Ajaccio, lieu-dit Loretto.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'Unanimité
II.4 Vente de gré à gré d’une partie de la parcelle cadastrée n° 58 section D d’une contenance de 6007 m² environ située commune d’AJACCIO, secteur SALARIO, lieu dit Saint Antoine, au droit des parcelles n° 463, 464 et 496.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'Unanimité
III.1 Acompte sur la subvention 2016 pour la Caisse des Ecoles
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité (Mme Ottavy, M. Mondoloni, Mme Flamencourt, M. Bacci et Mme Bernard ne prennent pas part au vote)
III.2 Acompte sur la subvention 2016 pour le Centre Communal d’Action Sociale - CCAS
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité (Mme Corticchiato, Mme Ruggeri-Zanettacci, M. Paolini, M. Voglimacci et Mme Feliciaggi ne prennent pas part au vote)
III.3 Acompte sur la subvention 2016 pour l’Office Municipal de Tourisme – O.M.T
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité (M. Le Maire, M. Pugliesi, M. Sbraggia, Mme Guerrini, M. Aresu, Mme Jeanne, Mme Nadal et Mme Santoni-Brunelli ne prennent pas part au vote)
III.4 L’attribution d’une subvention d’équipement à l’association GFCA Football pour les travaux de construction d’une tribune couverte et rénovation des gradins et tribunes existants
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
III.5 Programmation prévisionnelle des activités culturelles du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2016
Rapporteur : Mme Guerrini
Vote : A l'Unanimité
III.6 Programme de médiation et d’action culturelle spectacle vivant et lecture publique, Année 2016
Rapporteur : Mme Guerrini
Vote : A l'Unanimité
III.7 Suppression d’une modalité d’inscription: le Forfait Global
Guichet unique scolaire et périscolaire
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : A l'Unanimité
III.8 Autorisation de solliciter la labellisation « maison de service au public » pour la maison des services publics située dans le quartier des jardins de l’empereur.
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : A l'Unanimité
III.9 Modification de la délibération n°2015/429 : Festivités de Noël 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité (Mme Ottavy, M. Mondoloni, Mme Flamencourt, M. Bacci et Mme Bernard ne prennent pas part au vote)
III.2 Acompte sur la subvention 2016 pour le Centre Communal d’Action Sociale - CCAS
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité (Mme Corticchiato, Mme Ruggeri-Zanettacci, M. Paolini, M. Voglimacci et Mme Feliciaggi ne prennent pas part au vote)
III.3 Acompte sur la subvention 2016 pour l’Office Municipal de Tourisme – O.M.T
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité (M. Le Maire, M. Pugliesi, M. Sbraggia, Mme Guerrini, M. Aresu, Mme Jeanne, Mme Nadal et Mme Santoni-Brunelli ne prennent pas part au vote)
III.4 L’attribution d’une subvention d’équipement à l’association GFCA Football pour les travaux de construction d’une tribune couverte et rénovation des gradins et tribunes existants
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
III.5 Programmation prévisionnelle des activités culturelles du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2016
Rapporteur : Mme Guerrini
Vote : A l'Unanimité
III.6 Programme de médiation et d’action culturelle spectacle vivant et lecture publique, Année 2016
Rapporteur : Mme Guerrini
Vote : A l'Unanimité
III.7 Suppression d’une modalité d’inscription: le Forfait Global
Guichet unique scolaire et périscolaire
Rapporteur : Mme Ottavy-Sarrola
Vote : A l'Unanimité
III.8 Autorisation de solliciter la labellisation « maison de service au public » pour la maison des services publics située dans le quartier des jardins de l’empereur.
Rapporteur : M. Le Maire
Vote : A l'Unanimité
III.9 Modification de la délibération n°2015/429 : Festivités de Noël 2015
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A l'Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 21h00