L'ordre du jour
I.1 Rapport d'information relatif aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Corse
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.2 Budget primitif 2016 Port de plaisance
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : 34 voix pour et 8 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, Mme Simonpietri, M. Falzoi, Mme Giacometti)
I.3 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles Ornano. A compter du 1er janvier 2016
Rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : 34 voix pour et 8 abstentions (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, Mme Simonpietri, M. Falzoi, Mme Giacometti)
I.4 Admission en non valeur de produits irrécouvrables Régie avec autonomie financière du port de plaisance Charles-Ornano
Rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.5 Mise à disposition gratuite de personnel de la Ville auprès de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.6 Mise à disposition payante d’un personnel de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien auprès de la Ville
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.7 Extension du périmètre des actes transmis électroniquement au contrôle de légalité
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.8 Convention de mutualisation avec la CAPA - Convention de mutualisation du système d'information
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.9 Souscription d’un crédit relais différé en capital de 4.000.000 € auprès du crédit mutuel en vue de financer les opérations d’investissement du budget annexe de l’ANRU exercice 2016
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.10 Autorisation de réponse aux appels à projets lancés par l’Etat
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
II.1 PRU – Mécénat oeuvres graphiques quartier des Cannes
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.2 Convention ville d’Ajaccio - société Erilia portant attribution d’une subvention dans le cadre de la relocalisation des activités sportives hébergées dans le bâtiment ASPTT des Salines
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.3 Avis demandé sur la création de liaisons souterraines 90000 volts entre les postes de Loretto, Vazzio, et Aspretto
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.4 Avis demandé par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Corse du Sud sur le projet de modification du tracé de la servitude de passage sur le littoral de Capo di Feno entre l’anse de la Minaccia et Cala di Fica par suite à l’enquête publique relative à l’aménagement de l’anse de la Minaccia
Rapporteur : M. CASTELLANA
Vote : A L'UNANIMITE
II.5 Autorisation de signature de 5 conventions avec l’Etat dans le cadre de l’installation ou du raccordement de sirènes étatiques au Système d’Alerte et d’Information des Populations (SAIP)
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.1 Participation de la Ville d’Ajaccio aux frais de location de la Grande Halle « U Palatinu » au bénéfice de l’Association GFCA HandBall
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.2 Participation de la Ville d’Ajaccio aux frais de location de la Grande Halle « U Palatinu » au bénéfice de l’Association GFCA Volley Ball
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.3 Ateliers de sensibilisation au patrimoine pour le jeune public
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.4 L’attribution d’une subvention à la société CONCEPTEVENT.ORG
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.2 Budget primitif 2016 Port de plaisance
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : 34 voix pour et 8 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, Mme Simonpietri, M. Falzoi, Mme Giacometti)
I.3 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles Ornano. A compter du 1er janvier 2016
Rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : 34 voix pour et 8 abstentions (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, Mme Simonpietri, M. Falzoi, Mme Giacometti)
I.4 Admission en non valeur de produits irrécouvrables Régie avec autonomie financière du port de plaisance Charles-Ornano
Rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.5 Mise à disposition gratuite de personnel de la Ville auprès de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.6 Mise à disposition payante d’un personnel de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien auprès de la Ville
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.7 Extension du périmètre des actes transmis électroniquement au contrôle de légalité
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.8 Convention de mutualisation avec la CAPA - Convention de mutualisation du système d'information
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.9 Souscription d’un crédit relais différé en capital de 4.000.000 € auprès du crédit mutuel en vue de financer les opérations d’investissement du budget annexe de l’ANRU exercice 2016
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
I.10 Autorisation de réponse aux appels à projets lancés par l’Etat
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
II.1 PRU – Mécénat oeuvres graphiques quartier des Cannes
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.2 Convention ville d’Ajaccio - société Erilia portant attribution d’une subvention dans le cadre de la relocalisation des activités sportives hébergées dans le bâtiment ASPTT des Salines
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE
II.3 Avis demandé sur la création de liaisons souterraines 90000 volts entre les postes de Loretto, Vazzio, et Aspretto
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE
II.4 Avis demandé par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Corse du Sud sur le projet de modification du tracé de la servitude de passage sur le littoral de Capo di Feno entre l’anse de la Minaccia et Cala di Fica par suite à l’enquête publique relative à l’aménagement de l’anse de la Minaccia
Rapporteur : M. CASTELLANA
Vote : A L'UNANIMITE
II.5 Autorisation de signature de 5 conventions avec l’Etat dans le cadre de l’installation ou du raccordement de sirènes étatiques au Système d’Alerte et d’Information des Populations (SAIP)
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.1 Participation de la Ville d’Ajaccio aux frais de location de la Grande Halle « U Palatinu » au bénéfice de l’Association GFCA HandBall
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.2 Participation de la Ville d’Ajaccio aux frais de location de la Grande Halle « U Palatinu » au bénéfice de l’Association GFCA Volley Ball
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A L'UNANIMITE
III.3 Ateliers de sensibilisation au patrimoine pour le jeune public
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE
III.4 L’attribution d’une subvention à la société CONCEPTEVENT.ORG
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 20h00.