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Délibérations du 15 décembre 2023

Eccu i deliberazioni di u cunsigliu municipali di u 15 di dicembri



Voici l'ordre du jour du conseil municipal :


1 - Réhabilitation de la Place Charles de Gaulle & extension du parking 
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
2 - Décision modificative n°4, relative au budget principal 2023 de la ville d’Ajaccio : création et révision des autorisations de programme et autorisations d'engagement 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
3 - Décision modification n°1 de l’exercice 2023, relative au budget annexe de la régie autonome des parkings : Révision des Autorisations de Programme
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
4 - Stratégie opérationnelle de végétalisation et de renaturation
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
5 - Approbation de la convention de financement du déficit d'exploitation de la distribution de gaz au titre de l'exercice 2023 
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
6 - Élaboration de la stratégie foncière du bloc local – Signature d’une convention de création d’un groupement de commandes entre la CAPA et la Ville d’Ajaccio 
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
7 - Financement des études relatives au renforcement du mur de soutènement situé au chemin de Toretta et activation de la phase travaux
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Corapporteur : Pierre Pugliesi
 
8 - Études relatives au confortement du talus situé à l’avenue Impératrice Eugénie
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Corapporteur : Pierre Pugliesi
 
9 - Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle action cœur de ville- Opération de revitalisation du territoire d'Ajaccio et de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
10 - Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
 
11 - Reconduction de la convention entre la Ville d'Ajaccio et la FREDON pour la campagne 2023 de piégeage du Charançon Rouge du Palmier
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
12 - Convention de la mise à disposition de la grande halle du Stilettu « U PALATINU » à la commune d’Ajaccio pour l’organisation d’un Centre d’Accueil et de Regroupement (CARE) dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
13 - Convention de partenariat entre la Commune d'Ajaccio et l’Association FALEP- Ligue de l’Enseignement de Corse dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
14 - Convention de partenariat entre la Commune d’Ajaccio et la Croix Rouge Française de Corse du Sud relative aux missions de soutien des populations dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
15 - Convention de partenariat entre la Commune d’Ajaccio et la Protection Civile de Corse relative aux missions de soutien des populations dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
16 - Nouvelle convention de partenariat entre la Commune d'Ajaccio et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du pays Ajaccien (CIAS) dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde. Cette délibération annule et remplace la délibération n° 2021/213 du 26/07/21 relative à la première convention entre la Commune d’Ajaccio et le CIAS
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
17 - Attribution d'un fonds de concours à la ville d'Ajaccio dans le cadre du fonctionnement des équipements de rayonnement communautaire
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
18 - Modification de la délibération n°2023/207 concernant l’acquisition de véhicules pour l’année 2024 et la modification du programme de l’année 2022 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
19 - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2024 et modalités d’ouvertures de crédits concernant les AP/AE 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
20 - Ouverture des crédits du Budget Parking
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
21 - Ouverture des crédits du budget du port 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
22 - Ouverture des crédits du budget stationnement 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
23 - Programme d’animations 2024 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
24 - Subvention pour la restauration, l’enrichissement et la valorisation du fonds ancien de la bibliothèque municipale
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
25 - Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
26 - Transfert de propriété concernant les collections d'œuvres de l'Etat au bénéfice la Ville d'Ajaccio en faveur du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts 
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
27 - Rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
 
28 - Aliénation du chemin rural non dénommé situé Route des Sanguinaires, lieu-dit I FRATI.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
29 - Autorisation donnée au Maire de régulariser et signer les conventions de mise à disposition au profit d’associations et le règlement intérieur, portant sur les locaux situés bâtiment A de l’ancien collège des Padule, devenus une « Maison des Associations » cadastrée section BO n°381.
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Corapporteur : Annie Sichi
 
30 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
31 - Autorisation donnée au maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la communauté d'Agglomération du pays Ajaccien (collectivité d'origine) et la ville d'Ajaccio (collectivité d'accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
32 - Mise en place de l'indemnité forfaitaire de déplacement pour les agents de la Direction Réussite Educative qui ont essentiellement des fonctions itinérantes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
33 - Modification d'un emploi permanent 
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
34 - Autorisation de la création de 2 postes de missions en service civique au sein des services municipaux
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
 
35 - Attribution d'une subvention à la Corsica Classic Yachting - 14ème édition de la Corsica Classic
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué

36 - Modification de la délibération N°2023/247 du 30 novembre 2023 relative à la garantie d'emprunt pour un prêt d'un million € pour la concession Cœur de ville - Banque Postale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 



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