Délibérations du 25 septembre 2017

I.1 Avenant n°1 à la convention fixant les modalités de répartition des charges d’entretien entre le département de la Corse du sud et la Ville d’Ajaccio sur le réseau routier départemental
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité

I.2 Signature d’une convention entre l’Université de Corse, le département de la Corse du Sud et la Ville d’Ajaccio, relative aux biens meubles et immeubles affectés à l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education de Corse (ESPE) d’Ajaccio
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité

I.3 Projet de construction d’un nouveau Groupe Scolaire sur le site de l’Ecole Annexe BONAFEDI.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité

I.4 Modification de la demande de prorogation d’Allègement d’emprunts auprès du Conseil Départemental de la Corse du Sud pour les annuités 2018 à 2020. Modification de la délibération 2017/90 en date du 26 Avril 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : 35 voix pour et 1 non participation (M. Leonetti)

I.5 Autorisation de production et de vente d’énergie de la maison de quartier des Cannes à Electricité de France
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'Unanimité

I.6 Présentation du rapport annuel du délégataire pour l’exécution de la délégation de service public pour l’exploitation du casino municipal
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Prend acte

I.7 Demande de financement au titre du PRODEME d’une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition et la mise en œuvre des chantiers prioritaires de rénovation de l’éclairage public de la Ville d’Ajaccio. Modification de la délibération 2017/148 du 26 juin 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'Unanimité

I.8 Projet d’Antiquarium : Aménagement et valorisation du Baptistère  San Ghjuva – Modification de la structuration de l’opération, de son coût total prévisionnel et de son plan de financement
Rapporteur : M. SBRAGGIA
 Vote : A l'Unanimité
               
II.1 Avis sur le projet de protection du biotope sur la commune d’Ajaccio sur le secteur de Barbicaja relative à la protection du Faucon Pélérin
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'Unanimité

II.2 Projet Pilote de capture Charançon Rouge du Palmier (CRP) sur la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'Unanimité

II.3 Modification de la délibération n°2017/61 du 18 avril 2017 concernant la réalisation du Conservatoire de Musique et de Danse Henri TOMASI. Modification du plan de financement.
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité

II.4 Passation d'une convention pour la construction d’un conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique dénommé
Henri TOMASI sis secteur FINOSELLO parcelle cadastrée section BK n°84
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité

II.6 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage public de la communauté d’agglomération du pays ajaccien a la ville d’Ajaccio pour les travaux d’eau potable et d’assainissement inscrits dans le programme de requalification de l’avenue Beverini-Vico.
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A l'Unanimité

II.7 Prise à bail emphytéotique par la SCI Emilie de parcelles communales cadastrées section C, n° 100, 964, 1 301, 1 302 et 1 169 situées à CALDANICCIA, commune de SARROLA-CARCOPINO.
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'Unanimité

II.8 Passation d’un contrat de prêt à usage ou commodat au profit de l’Association « la Fraternité du Partage », d’une partie de la parcelle cadastrée section AX n°1 située lieu dit BACCIOCHI, d’une superficie de 10 ares
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO
Vote : A l'Unanimité

II.9 Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A l'Unanimité
                
III.1 Présentation du rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville du Pays ajaccien en 2016    
Rapporteur : M. le Maire
Vote : Prend acte

III.2 Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’association CNSPF AJACCIO 2017 pour l’organisation du 124ème Congrès National des Sapeurs-Pompiers de France – Ajaccio 2017
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité

III.3 Convention de mise en œuvre de la clause d’insertion – Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Mission Locale d’Ajaccio
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité (M.le maire, Mme Corticchiato, M. Habani, Mme Feliciaggi ne prenant pas par au vote)

III.4 Passation d’une convention entre la Ville et Pickup services, société du groupe GéoPost
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'Unanimité

III.5 Attribution d'une subvention à l'association FALEP 2A
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'Unanimité

III.6 Attribution d'une subvention à l'association Union national des combattants Corse du sud
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'Unanimité

III.7 Attribution de la subvention 2017 à Université de Corse pour le fonctionnement du Centre de Capacité en Droit
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'Unanimité

III.8 Attribution d’une subvention au club GFCA Football pour l’organisation du Tournoi des Jeunes 2017
Rapporteur :  M. VANNUCCI
Vote : A l'Unanimité

III.9 Attribution d’une subvention à l’association Tour de Corse Historique pour l’organisation du Rallye Tour de Corse Historique 2017
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'Unanimité

III.10 Manifestation du Design et de l’Innovation : programme et plan de financement
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité

III.11 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Jazz in Aiacciu
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité

III.12 Modification du règlement intérieur applicable aux accueils périscolaires des écoles maternelles et élémentaires    
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : A l'Unanimité

III.13 Avenant à la convention de partenariat avec l’Association Départementale des Amis et Parents d’Enfants Inadaptés (ADAPEI) de la Corse du Sud, pour la mise à disposition de locaux communaux à l’école élémentaire Saint Jean I, dans le cadre de la scolarisation des enfants de la classe ASTED et l’accueil de ces enfants au restaurant scolaire Saint Jean
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : A l'Unanimité

III.14 « Bourse pour la création de junior associations » Année 2017 - Attribution d’une bourse pour la création de « junior associations » par des jeunes ajacciens de moins de 18 ans
Rapporteur : M. CHAREYRE
Vote : A l'Unanimité

additif à l'ordre du jour

Attribution d’une subvention à l’Association Sportive Automobile Corsica pour l’organisation du « Rallye di U Paese Aiaccinu 2017 »
Rapporteur : M. Vannucci
Vote : A l'Unanimité