Délibérations du 21 mars 2016

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO


L’an deux mille seize, le 21 mars 2016 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 15 mars 2016 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI-ZANETTACCI, M. VANNUCCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, Mme OTTAVY, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA, M. BALZANO, Mme BIANCAMARIA, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, Adjoints au Maire.
Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, Mme JEANNE, M. FILONI, M. CASTELLANA, Mme SICHI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, M. KERVELLA, M. FERRARA, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, M. MONDOLONI, Mme VILLANOVA, M. DELIPERI, M. LUCIANI, M. CIABRINI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. BASTELICA, M. LEONETTI, Mme GIACOMETTI, Conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. BILLARD à Mme COSTA
Mme FALCHI à Mme SICCHI
Mme MASSEI à Mme FLAMENCOURT
M. CAU à Mme FELICIAGGI

Etaient absents :
Mme BERNARD, Mme ZUCCARELLI, M. CHAREYRE, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, Mme SIMONPIETRI, M. FALZOI, Conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 38
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, Mme FELICIAGGI est désignée en qualité de secrétaire de séance.



L'ordre du jour

I.1 Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d’Ajaccio pour l’exercice 2015.
Rapporteur : M. Sbraggia
Le conseil municipal prend acte de la situation en matière de développement durable de la Ville d’Ajaccio pour l’exercice 2015, telle qu’exposée dans la délibération.


I.2 Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2015 à intégrer au BP 2016
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.3 Vote des taux d’imposition pour l’année 2016
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.4 Adoption du Budget Primitif 2016 - Ville
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 37 voix pour et 6 voix contre (M.Luciani, M.Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, Mme Giacometti)


I.5 Adoption du Budget Primitif 2016 - Budget annexe du Stationnement
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 37 voix pour et 6 voix contre (M.Luciani, M.Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, Mme Giacometti)


I.6 Adoption du Budget Primitif 2016  - Budget  de la régie des parkings
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : 37 voix pour et 6 voix contre (M.Luciani, M.Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti, Mme Giacometti)


I.7 Adoption du Budget Primitif 2016 - Budget annexe ANRU
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.8 Autorisation donnée au Maire de verser une avance financière à la Société  2Art Naval dans le cadre de la commission des travaux exutoires
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.9 Mise à disposition payante de personnel de la Ville auprès du syndicat mixte de gestion et de valorisation du Grand site des Iles Sanguinaires et de la pointe de la Parata
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.10 Création d'un poste permanent pour le recrutement d'un agent non titulaire en cas d'absence de cadre d'emplois de fonctionnaire C
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.11 Transformation d'emploi budgétaire à temps complet afin de permettre la nomination comme stagiaire d’un agent communal à temps complet
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.12 Transformation d'emploi budgétaire à temps complet afin de permettre la nomination comme stagiaire d’un agent communal à temps complet
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.13 Transformation d'emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre la modification du temps de travail d’agents
Rapporteur : M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.14 Transformation d'emploi budgétaire à temps non complet afin de permettre la modification du temps de travail d’un agent
 M. Sbraggia
Vote : A L'UNANIMITE


I.15 Avenant n°1 au marché 14/016 relatif à la restauration des façades de l'église Saint Erasme Autorisation de signer et exécuter l'avenant
Rapporteur : M. Paolini
Vote : A L'UNANIMITE


I.16 Convention de mission de conseil en architecture
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE


I.17 Travaux d’intérêt général (TIG) pour les majeurs
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE


I.18 Travaux d’intérêt général pour les mineurs
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE
 

II.1 Modalités de répartition des charges d’entretien entre le Département de la Corse du Sud et la Ville d’Ajaccio sur le réseau routier Départemental en traverse d’agglomération. Passation d’une convention relative aux Modalités de répartition des charges d’entretien entre le Département de la Corse du Sud et la Ville d’Ajaccio sur le réseau routier Départemental en traverse d’agglomération.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE


II.2 Mise en œuvre du débroussaillement réglementaire
Rapporteur : Mme Ruggeri-Zanettacci
Vote : A L'UNANIMITE

II.3 Projet d'aménagement et de développement durable
Rapporteur : Mme Ottavy
Présentation d’information du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)


II.4 Convention de servitudes au profit de la société Electricité de France sur la parcelle section BN n° 92, lieu dit BIANCARELLO, canalisations souterraines 90 000 volts.
Rapporteur : Mme Ottavy
Vote : A L'UNANIMITE


II.5 Convention de servitudes au profit de la société Electricité de France Chemin de Saint Antoine, lieu dit LORETTO, canalisations souterraines 90 000 volts.
Rapporteur : Mme Ottavy
Vote : A L'UNANIMITE


II.6 Classement de voies et réseaux dans le domaine public communal : Avenue des crêtes.
Rapporteur : M. Balzano
Vote : A L'UNANIMITE


II.7 Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée de la CAPA à la ville d'Ajaccio pour la reconstruction du jardin des Sanguinaires
Rapporteur : Mme Ruggeri-Zanettacci
Vote : A L'UNANIMITE


II.8 Arrêt de la révision accélérée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Rapporteur : Mme Ottavy
Vote : A L'UNANIMITE

II.9 Arrêt de la révision accélérée n°2 du Plan Local d'urbanisme
Rapporteur : Mme Ottavy
Vote : A L'UNANIMITE
 
 

III.1 Prêt d’œuvres du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme Simone Guerrini
Vote : A L'UNANIMITE


III.2 Acquisition d’œuvres par Palais Fesch –musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme Simone Guerrini
Vote : A L'UNANIMITE


III.3 Prêt d’œuvres du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts
Dons et dépôt d’œuvres en faveur du Palais Fesch –musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme Simone Guerrini
Vote : A L'UNANIMITE


III.4 Adhésion de la Ville d’Ajaccio à différents organismes
Rapporteur : M. Voglimacci
Vote : A L'UNANIMITE


III.5 Mise en place d’un partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Société Protectrice des Animaux (SPA).
Rapporteur : M. Voglimacci
Vote : A L'UNANIMITE


III.6 Renouvellement des Projets 2016-2019 des Centres Sociaux des Cannes et des Salines
Rapporteur : M. Voglimacci
Vote : A L'UNANIMITE


III.7 Avenant à la convention « Contrat prestation de service accueil jeune enfant » entre la Ville et  la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
Rapporteur : Mme Costa-Nivaggioli
Vote : A L'UNANIMITE


III.8 Approbation de l'agenda d'accessibilité programmée
Rapporteur : M. Voglimacci
Vote : A L'UNANIMITE


III.9 La Fête de la Langue Corse
Rapporteur : M. Mondoloni
Vote : A L'UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 22h45.