Délibérations du 20 décembre 2021



Voici les délibérations ci-dessous :

2021/331- Présentation de la nouvelle identité visuelle de la Ville d'Ajaccio suite à une opération de démocratie participative
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
Co-Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué

 
2021/332 - Acquisition par préemption d'un ensemble de locaux pour une superficie de 2230, 50 m² et de 79 emplacements de stationnements cadastrés BZ n°243 sis avenue Docteur Barthélémy Ramaroni à AJACCIO
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

 
2021/333 - Extension du parking Diamant et requalification de la Place Charles De Gaulle
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/334 - Prise d'initiative et modalités de concertation de l'opération d'aménagement  MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/335 - Avenant n° 1 à la convention de mandat pour les études sur le futur Eco Quartier de la MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/336 - Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/337- Approbation du bilan d'activité 2020 de la SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/338- Création d'un abonnement pour le stationnement de surface des usagers titulaires d'un contrat de location annuelle d'un poste d'amarrage - port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/339- Demande de soutien financier pour des audits énergétiques de 5 bâtiments de la Ville d'Ajaccio, analyse financière du scénario de rénovation retenu
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué

 
2021/340 - Création d'une réserve communale de sécurité civile
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué


2021/341 - Programmation de divers travaux de proximité - année 2021
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
 Co-rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/342 - Dons et prêts d'oeuvres Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/343 - Déstockage et dons d'ouvrages du Palais Fesch aux bénéfices d'institutions et associations publiques à but non lucratif
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/344 - Modification de la délibération n°2020/317 du 17 décembre 2020 relative à la réalisation du Conservatoire de Musique, Danse et Art dramatique de Corse Henri Tomasi Création du Centre d'enseignement et de ressources musicales numériques et modification du plan de financement
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/345- Subvention pour la conservation préventive et la restauration du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/346 - Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée

 
2021/347 - Approbation de la décision modificative 1 du budget annexe du Stationnement 2021.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/348 - Approbation de la décision modificative n°2/2021 du budget principal de la ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/349 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué


2021/350 - Avenant pour la garantie de prêt du crédit agricole mutuel de la Corse accordé à la SPL Ametarra dans le cadre de la concession d'aménagement du "Finosello"
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
 2021/351- Sortie de biens de l'inventaire et de l'actif : véhicules
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué

 
2021/352 - Etablissement du tableau de la voirie communale
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué

 
2021/353 - Rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué

 
2021/354 - Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit d'edf sei corse sur la parcelle communale ae 150
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 
2021/355 - Individualisation de subventions dans le cadre de l'OPAH Copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 
2021/356 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat volet Copropriétés dégradées : ajustement de la subvention accordée à la copropriété de CALA DI SOLE
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

 

2021/357- Convention de partenariat avec les communes concernant l'accueil d'enfants en crèche
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué

 
2021/358- Accueil de trois missions de service civique au sein des services municipaux
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/359 - Définition des temps de travail des personnels de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/360 - Rapports annuels du délégataire 2019 et 2020 : délégation de service public du crématorium de la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/361 - Avenant numéro 3 relatif au contrat de délégation de service public portant sur la création et l'exploitation d'un crématorium sur la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

 
2021/362 - Acceptation du fonds de concours Patinoire 2021
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué