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Séance du 25 mars 2019

Eccu l'ordini di u ghjornu di u cunsigliu municipali di u 25 di marzu



Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :



1/Dénomination de voies et espaces publics communaux
M. le Maire

2/Engagement de l’opération d’aménagement du FINOSELLO dans la démarche de labellisation d’EcoQuartier
M. le Maire

3/Modalités de concertation sur l’opération d’aménagement du FINOSELLO
M. le Maire

4/Engagement de l’opération d’aménagement de la MISERICORDE dans la démarche de labellisation d’EcoQuartier
M. le Maire

5/Modalités de concertation sur l’opération de la
« MISERICORDE »
M. le Maire

6/Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d’Ajaccio pour l’exercice 2018
M. SBRAGGIA

7/Adoption du Budget Primitif 2019 - Budget annexe du stationnement
M. SBRAGGIA

8/Adoption du Budget Primitif 2019 - Budget annexe ANRU
M. SBRAGGIA

9/Budget Primitif (2019) annexe de l’ANRU : Révision des Autorisations de Programme
M. SBRAGGIA

10/Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2018 à intégrer au BP 2019
M. SBRAGGIA

11/Vote des taux d’imposition pour l’année 2019
M. SBRAGGIA

12/Adoption du Budget Primitif 2019 - Ville
M. SBRAGGIA

13/Budget Primitif (2019) du budget principal de la Ville d’Ajaccio : Création et révision des Autorisations de Programme
M. SBRAGGIA

14/Redevance d’occupation du domaine public afférente
aux autorisations de stationnement des taxis (ADS) sur la commune d’Ajaccio (compléments à la délibération n°2016/344)
M. SBRAGGIA

15/Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure sur le taux de croissance de l’indice des prix à la consommation pour l’année 2020
M. SBRAGGIA

16/Modification d’un emploi permanent de poste de Brigadier au sein de la Police municipale
M. SBRAGGIA

17/Modification d’un emploi permanent pour le poste de directeur adjoint à la Direction du commerce, de l’artisanat et du domaine public
M. SBRAGGIA

18/Conduite d’opérations relatives à l’inventaire et les recherches du patrimoine de la Ville d’Ajaccio
Mme GUERRINI

19/Convention de partenariat avec l’Université de Corse et le CNRS
Mme GUERRINI

20/Création d’un site internet et d’une application pour smartphone dédiés à la Culture et au Patrimoine sur le territoire Ajaccien
Mme GUERRINI

21/Eligibilité de la Bibliothèque Patrimoniale Fesch au financement issu de la Mission Patrimoine
Mme GUERRINI

22/Convention d’objectif et de soutien aux activités de l’Association Aghja
Mme GUERRINI

23/Classement en « station de tourisme » de la commune d’Ajaccio
M. PUGLIESI

24/Actualisation des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires en fonction de l’Indice des Prix à la Consommation (IPC) Année scolaire 2019-2020
Mme OTTAVY-SARROLA

25/Cession amiable à l’euro symbolique de la voie privée ouverte à la circulation publique non dénommée en traverse de la parcelle cadastrée section BE n°242, Propriété de la copropriété de la Résidence Impériale au profit de la Commune en vue de son transfert dans le Domaine Public Communal.
M. BILLARD

26/Transfert d’office dans le Domaine Public Communal de la voie principale en traverse du Lotissement Loreto de ses accotements et de son réseau d’éclairage
M. BILLARD

27/Transfert d’office dans le Domaine Public Communal de l’emprise foncière, ainsi que des réseaux d’eaux pluviales et d’éclairage public de la rue des Cactus et de la rue des Lilas sises au lieu-dit « Parc Berthault » sur le territoire de la commune d’Ajaccio.
M. BILLARD

28/Acquisition par la Commune d’AJACCIO de la parcelle cadastrée section BE n°258 dans le cadre de la réalisation de travaux d’aménagement viaire secteur CANDIA/SALINES.
Mme OTTAVY

29/Acquisition par la Commune d’AJACCIO de la parcelle cadastrée section BE n°300p dans le cadre de la réalisation de travaux d’aménagement viaire secteur CANDIA/SALINES.
Mme OTTAVY

30/Dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI), approbation du plan de financement global de l’action suivante :
Axe II : Surveillance, prévision des crues et des inondations
Mise en œuvre d’une plateforme collaborative d’alerte et de gestion du risque inondation sur la Ville d’Ajaccio.
Mme OTTAVY

31/Délibération rectificative suite à une erreur matérielle de la Délibération n° 2018/180
du 30 Juillet 2018.
Mme OTTAVY

32/Avis de la Commune sur l’instauration de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) les Milelli
Mme OTTAVY

33/Organisation du concours « Peins-moi Napoléon »
ARESU

34/Tarification du plan communication des évènements
M. MONDOLONI

35/Modification de la délibération N° 2018/05 - Nouveau seuil de saisine du comité MAPA travaux
M. HABANI



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Responsable : Laurent Marcangeli, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04 95 51 52 53

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