Délibérations du lundi 29 mai

I.1 Adoption des Comptes Administratifs 2016 :
I.1.a - Budget principal
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 38 voix pour et 5 abstentions (Mme Grimaldi d' Esdra, MM Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)

I.1.b - Budget annexe de ANRU
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 42 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)

I.1.c - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 42 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)

I.1.d - Régie des parkings
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 38 voix pour et 5 abstentions (Mme Grimaldi d' Esdra, MM Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)

I.1.e - Budget régie du Port de Plaisance. Examen du Compte de Gestion du Trésorier municipal
Rapporteur : Mme M. A. Biancamaria
Vote : 42 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)

I.2 Affectation du résultat du compte administratif de l’exercice 2016 :
I.2.a - Budget principal
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 43 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)

I.2.b - Budget annexe de ANRU
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 43 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)

I.2.c - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 43 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)

I.2.d - Régie des parkings
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 43 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)
 
I.2.e - Port de plaisance : régie avec autonomie financière
Rapporteur : S. Sbraggia
Vote : 43 voix pour et 1 abstention (Mme Grimaldi d' Esdra)

I.3 Programme 2017 d’acquisition de matériels dans le cadre de la restauration scolaire
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'Unanimité

I.4 Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'Unanimité

I.5 Rectificatifs et compléments à la délibération n°2016/344 en date du 19 décembre 2016 relative aux dispositions tarifaires applicables aux occupations commerciales du domaine public (hors halles et marchés).
Rapporteur : M.  BALZANO
Vote : A l'Unanimité
                
II.1 Signature d’une convention de prestations avec IDEAL CONNAISSANCES pour l’organisation des 7ième assises de la biodiversité
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'Unanimité

II.2 Avenant n° 2  portant transfert du bail à ferme au profit de Monsieur MATTEUCCI Eric pour les parcelles cadastrées section D n° 58, 61, 62p, 25p et F n° 7p. à Madame MATTEUCCI Brigitte, sa mère, suite au décès du preneur.
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A l'Unanimité

II.3 Acquisition à l’euro symbolique par la Commune d’AJACCIO de la parcelle cadastrée Section CD N° 441 d’une superficie totale de 1 803 m². Appartenant à la Société à responsabilité limitée Boulevard Albert 1er
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A l'Unanimité

II.4 Acquisition par la Ville d’un local situé quartier des Jardins de l’Empereur, Immeuble NAPOLEON Cadastré section BV n°378
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A l'Unanimité

II.5 Acquisition à l’euro symbolique par la Ville des trottoirs situés Boulevard Dominique PAOLI/ Rue Docteur François DEL PELLEGRINO,  cadastrés Section BP n° 363, d’une superficie de 653 m², appartenant à la SARL Résidence ALBAN.
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A l'Unanimité

II.6 Convention de mise à disposition gratuite au profit du Service Départemental d’incendie et de Secours de Corse du Sud, pour l’installation d’un poste avancé, d’une partie de la parcelle cadastrée section CR n° 123, située rond point Route des Sanguinaires / Route de CAPO DI FENO, propriété de la Ville d’AJACCIO, d’une superficie de 1000 m².
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'Unanimité
                
III.1 Individualisation de subventions  aux clubs sportifs de haut niveau et signature de conventions triennales
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'Unanimité

III.2 Attribution de subventions aux associations sportives
 Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'Unanimité

III.3 Projet de rénovation du stade de Binda et le remplacement partiel du matériel de gymnastique de la halle Jean Nicoli
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'Unanimité


III.4 Restauration d’objets protégés au titre des monuments historiques conservés en l’église Saint Roch : tableau de Saint Pierre et statue de Saint Antoine
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité


III.5 Don d’un tableau pour le Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité

III.6 Acquisition d’œuvres d’art destinées aux collections napoléoniennes de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité


III.7 Proposition de programmation pour la saison Estivale 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'Unanimité

III.8 Révision de la Tarification  pour les spectacles sur le domaine public
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'Unanimité

III.9 Modalités de mise à disposition du matériel pour les animations Tarification et cautionnement
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'Unanimité

III.10 Modification de la délibération n° 2017/89 relative à la création d’un groupement de commandes entre la Ville d’Ajaccio, la CAPA et certaines communes membres adhérentes pour la location de fournitures dans le cadre du Carnaval d’Ajaccio 2017
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'Unanimité