Délibérations du 7 novembre 2016

I.1 Programme de rénovation et de réhabilitation du théâtre kallisté
REPORTE

I.2 Décision modificative n°3 Budget principal Ville
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : par 38 voix pour 4 contre (MM. Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)

I.3 Transformation de 2 emplois budgétaires à temps non complet afin de permettre le recrutement de 2 Brigadiers de police à temps complet
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.4 Modification du programme 2016 d’acquisition de véhicules techniques et légers
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.5 Programme pluriannuel 2016-2018 de voirie : réfection des trottoirs et chaussées
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.6 Tarification des espaces publicitaires pour le magazine municipal « Ajaccio en mag’ »
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.7 Tarification des espaces publicitaires Natale in Aiacciu 2016
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.8 Demande de financement au titre du PRODEME d’un poste de chargé de mission « maîtrise de l'énergie »
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.9 Demande de financement au titre du PRODEME pour la réalisation d’un Schéma Directeur d’Eclairage Public
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.10 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2017
Rapporteur : Mme  BIANCAMARIA
Vote : A L'UNANIMITE

I.11 Marché de travaux relatif à la reconstruction du groupe scolaire 8 classes sur site aux Salines et du parc paysager
Lot 4 (Menuiserie extérieure et intérieure – occultation)
Lot 6 (Revêtements de sols durs – faïence) - Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

I.12 Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio
Lot 1 : Sapins naturels, floqués givrés et pailletés de type Nordmann
Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

I.13 Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio : Lot 2 : Sapins verts artificiels - Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

I.14 Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio
Lot 3 : Décorations de Noël
Lot 4 : Tapis neige, guirlande glaçon
Lot 5 : Sujets de décoration pour mise en scène - Autorisation de signer et exécuter les marchés
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

I.15 Service de transport de personnes pour la Ville d'Ajaccio
Lot n°1 : Transport de personnes dans le cadre des animations culturelles, sociales et sportives.
Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

Additif à l'ordre du jour :

I.16 Budget supplémentaire 2016. Port de plaisance Charles-Ornano
Rapporteur : Mme Biancamaria
Vote : par 38 voix pour 4 abstentions (MM. Luciani, Ciabrini, Bastelica, Leonetti)


I.17 Location de matériels d’aménagement scéniques et structures de sonorisation, d’éclairage, de vidéos et d’audiovisuel et prestations de service afférentes. Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

I.18 Service de transport de personnes pour la Ville d'Ajaccio. Lot n°2 : Transport intra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires. Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

I.19 Fourniture, pose, maintenance et entretien de toilettes publiques. Lot 1 : Fourniture, pose et maintenance de toilettes publiques automatisées. Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

I.20 Fourniture et maintenance de matériel informatique pour les services municipaux. Autorisation de signer et exécuter le marché
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

II.1 Autorisation de faire appel à candidature pour la campagne pavillon bleu 2017
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A L'UNANIMITE

II.2 Rapport pour information : Dossier de concertation. Projet de création d’une voie de liaison urbaine entre l’entrée de la Ville d’Ajaccio et le secteur du Stiletto.
Rapporteur : M. BILLARD
Il est demandé au conseil municipal de prendre acte du rapport d’information relatif au projet de création d’une voie de liaison urbaine entre l’entrée de ville d’Ajaccio et le secteur du Stiletto.

II.3 Saisine, par le Conseil Municipal, du Conseil des Sites, dans le cadre de l’élaboration du P.L.U, pour l’ajustement des Espaces Boisés Classés (E.B.C) définis au PLU approuvé le 21 mai 2013
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE

II.4 Convention de délégation de maitrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville d’Ajaccio pour les travaux d’eau potable et d’assainissement équipements connexes inscrits dans le programme de requalification urbaine des quartiers des Cannes et des Salines.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE

II.5 Convention de Co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville d’Ajaccio et les sociétés EDF et ENGIE relative aux travaux de déplacement des réseaux nécessaires à l’aménagement urbain des quartiers des Cannes et Salines.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE

II.6 Demande d’accès au portail cadastral du Département de la Corse du Sud
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A L'UNANIMITE

II.7 Saisine du Préfet de Corse Préfet du département de la Corse du Sud dans le cadre du transfert d’office dans le domaine public communal de la rue Chanoine François Maestroni sise sur le territoire de la commune d’Ajaccio.
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE

II.8 Avis sur l’aménagement des rd 11b et rd 111b (secteurs Saint Antoine et petit Capo)
Rapporteur : M.   BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE

II.9 Vente de gré à gré d’une partie de la parcelle cadastrée section CE n°267 située Bois des Anglais
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A L'UNANIMITE

II.10 Inscription d’un sentier de randonnée au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Rapporteur : M. CASTELLANA
Vote : A L'UNANIMITE

III.1 La participation de la ville d’Ajaccio au fonctionnement de la gare routière
REPORTE

III.2 Convention de partenariat avec l’association  « la Maison de l’Europe en Corse »
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

III.3 L’attribution d’une subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale CCAS pour l’année 2016
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A L'UNANIMITE

III.4 Convention entre la Ville d’Ajaccio et  la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d’une souscription publique à l’occasion de la restauration et de la valorisation de l’église « Saint Roch »
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.5 Programmation 2017 des expositions à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.6 L’attribution du Prix du mémorial 2016
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.7 Plan de Financement de la médiathèque des Jardins de l’Empereur
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.8 Expositions temporaires hivernales 2016-2017du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.9 Projet de médiation et d’action culturelle spectacle vivant et lecture publique, direction de la culture année 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.10 Programmation cinématographique 2017 à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.11 Programmation 2017 des conférences à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.12 Attribution d’une subvention à des associations du secteur nautique
Rapporteur : Mme  BIANCAMARIA
Vote : A L'UNANIMITE

III.13 Dérogation au repos dominical
Rapporteur : M. PAOLINI
Vote : A L'UNANIMITE

III.14 Festivités de Noël 2016
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A L'UNANIMITE