I.1 Rapport d’information relatif aux actions entreprises suite au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes notifié le 9/11/2015
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.11 Adaptation des modalités de fonctionnement du stationnement sur voirie suite à la promulgation de la Loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (MAPTAM).
Rapporteur : M. BILLARD
I.3 Décision modificative 1/2017 – budget annexe du stationnement
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.4 Organisation des services Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.5 Autorisation de la mise à disposition à titre gratuit d’un agent de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien auprès des services de la Ville d’Ajaccio Jusqu’au 30 septembre 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.6 Modification du tableau des emplois budgétaires suite aux réussites à concours sur les postes de Technicien Territorial et d’Attaché Territorial
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.7 Modification du tableau des emplois budgétaires dans le cadre de l’obtention du label « Ville ou Pays d’Art et d’Histoire » qui nécessite le recrutement d’un « Animateur de l’architecture et du patrimoine »
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.8 Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier de MNS suite au désistement de la Préfecture pour l’octroi de CRS-MNS et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.9 Modification du tableau des emplois budgétaires dans le cadre de la création d’un poste de Médiateur/Médiatrice Culturel à la Direction de la Culture et du Patrimoine pour le 1er Janvier 2018
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.10 Modification du tableau des emplois budgétaires suite aux demandes de changement de temps de travail
Rapporteur : M. SBRAGGIA
I.12 Modification de la délibération N°2015/163 relative à la création, au fonctionnement et à la tarification
du parc fermé à péage des quais Square Campinchi. Modification tarifaire de la première heure du parking des quais.
Rapporteur : M. BILLARD
I.13 Convention relative au programme d’actions de prévention des inondations à Ajaccio (PAPI) : Participation de l’Etat à la mission d’animation 2016 réalisée par la Ville.
Rapporteur : Mme OTTAVY
I.14 Compléments à la délibération n°2016/344 en date du 19 décembre 2016 relative aux tarifs d’occupation du domaine public.
Rapporteur : M.BALZANO
II.1 Dénomination de voies et espaces publics communaux.
Rapporteur : M. le Maire
II.2 Approbation du projet de demande de subvention à la CTC pour la création de panneaux bilingues afin de promouvoir l’usage du corse sur les abords des plages
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
II.3 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Avec volet « copropriétés dégradées » Ville d’Ajaccio : Quartier des Cannes
2017–2022.
Rapporteur : Mme OTTAVY
II.4 Convention de maitrise d’usage et de gestion conservatoire bipartite VIGNOLA-STILETTO entre la Ville d’AJACCIO et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Corse visée par ENGIE.
Rapporteur : Mme OTTAVY
II.5 Convention de servitude au profit de la société Electricité de France sur la parcelle section BH n° 235, lieu dit FINOSELLO, Boulevard SEBASTIANU COSTA, alimentation électrique panneau de publicité déroulant.
Rapporteur : Mme OTTAVY
II.6 Demande d'intervention de l’Office Foncier de la Corse en vue de procéder à l’acquisition et au portage foncier d’un immeuble situé n°19 Avenue Noël Franchini, cadastré section BD n°485.
Rapporteur : Mme OTTAVY
II.7 Saisine de l’Office foncier de la Corse pour la réalisation d’une opération de portage.
Rapporteur : Mme OTTAVY
II.8 Approbation du principe de délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à l’Office Foncier de la Corse.
Rapporteur : Mme OTTAVY
II.9 Délégation de maîtrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville pour la création d’un réseau de collecte des eaux usées dans le cadre des travaux de réaménagement des rues Chanoine MAESTRONI et Comte BACCIOCHI
Rapporteur : M. BALZANO
II.10 Vente par adjudication de la parcelle cadastrée section AV n° 3, d’une superficie de 9 067 m², située lieudit « OGLIASTRI » : conditions et caractéristiques essentielles de la vente d’un immeuble et autorisation donnée à Monsieur le Maire de réaliser l’opération
Rapporteur : M. BALZANO
II.11 Vente par adjudication de la parcelle cadastrée section CP n° 21, d’une superficie de 1 273 m², située lieudit « ACCIOLE » : conditions et caractéristiques essentielles de la vente d’un immeuble et autorisation donnée à Monsieur le Maire de réaliser l’opération
Rapporteur : M. BALZANO
II.12 Vente par adjudication de la parcelle cadastrée section CP n° 20, d’une superficie de 1 267 m², située lieudit « ACCIOLE » : conditions et caractéristiques essentielles de la vente d’un immeuble et autorisation donnée à Monsieur le Maire de réaliser l’opération.
Rapporteur : M. BALZANO
Située Bois des Anglais : Conditions et caractéristiques essentielles.
Rapporteur : M. BALZANO
Rapporteur : M. BALZANO
Rapporteur : M. BALZANO
III.1 Attribution d’un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : M. le Maire
III.2 Versement d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.) relative au remboursement des titres restaurant
Rapporteur : M. SBRAGGIA
III.3 Attribution d’une subvention à la SAS AC AJACCIO Football pour l’organisation du Tournoi International 2017
Rapporteur : M. VANNUCCI
III.4 Attribution du Prix de la Communication Scientifique
Rapporteur : Mme GUERRINI
Rapporteur : Mme GUERRINI
III.6 Programmation du théâtre municipal - saison 2017/2018 de janvier à décembre 2018
Rapporteur : Mme GUERRINI
Rapporteur : Mme GUERRINI
III.8 Actualisation des tarifs des prestations périscolaires et extra scolaires
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
III.9 Réorganisation des horaires scolaires dans les écoles publiques de la Ville la rentrée 2017
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
III.10 Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
III.11 Attribution d’une subvention à la Corsica Classic Yachting 8ème édition de la Corsica Classic
rapporteur : Mme BIANCAMARIA
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h15.
Rapporteur : M. SBRAGGIA
le conseil municipal prend acte
I.2 Décision modificative 1/2017 – budget principal Ville Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.11 Adaptation des modalités de fonctionnement du stationnement sur voirie suite à la promulgation de la Loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (MAPTAM).
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
I.3 Décision modificative 1/2017 – budget annexe du stationnement
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.4 Organisation des services Ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.5 Autorisation de la mise à disposition à titre gratuit d’un agent de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien auprès des services de la Ville d’Ajaccio Jusqu’au 30 septembre 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.6 Modification du tableau des emplois budgétaires suite aux réussites à concours sur les postes de Technicien Territorial et d’Attaché Territorial
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.7 Modification du tableau des emplois budgétaires dans le cadre de l’obtention du label « Ville ou Pays d’Art et d’Histoire » qui nécessite le recrutement d’un « Animateur de l’architecture et du patrimoine »
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.8 Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier de MNS suite au désistement de la Préfecture pour l’octroi de CRS-MNS et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.9 Modification du tableau des emplois budgétaires dans le cadre de la création d’un poste de Médiateur/Médiatrice Culturel à la Direction de la Culture et du Patrimoine pour le 1er Janvier 2018
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.10 Modification du tableau des emplois budgétaires suite aux demandes de changement de temps de travail
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
I.12 Modification de la délibération N°2015/163 relative à la création, au fonctionnement et à la tarification
du parc fermé à péage des quais Square Campinchi. Modification tarifaire de la première heure du parking des quais.
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
I.13 Convention relative au programme d’actions de prévention des inondations à Ajaccio (PAPI) : Participation de l’Etat à la mission d’animation 2016 réalisée par la Ville.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
I.14 Compléments à la délibération n°2016/344 en date du 19 décembre 2016 relative aux tarifs d’occupation du domaine public.
Rapporteur : M.BALZANO
Vote : A l'unanimité
II.1 Dénomination de voies et espaces publics communaux.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
II.2 Approbation du projet de demande de subvention à la CTC pour la création de panneaux bilingues afin de promouvoir l’usage du corse sur les abords des plages
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité
II.3 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Avec volet « copropriétés dégradées » Ville d’Ajaccio : Quartier des Cannes
2017–2022.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
II.4 Convention de maitrise d’usage et de gestion conservatoire bipartite VIGNOLA-STILETTO entre la Ville d’AJACCIO et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Corse visée par ENGIE.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
II.5 Convention de servitude au profit de la société Electricité de France sur la parcelle section BH n° 235, lieu dit FINOSELLO, Boulevard SEBASTIANU COSTA, alimentation électrique panneau de publicité déroulant.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
II.6 Demande d'intervention de l’Office Foncier de la Corse en vue de procéder à l’acquisition et au portage foncier d’un immeuble situé n°19 Avenue Noël Franchini, cadastré section BD n°485.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
II.7 Saisine de l’Office foncier de la Corse pour la réalisation d’une opération de portage.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
II.8 Approbation du principe de délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à l’Office Foncier de la Corse.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
II.9 Délégation de maîtrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville pour la création d’un réseau de collecte des eaux usées dans le cadre des travaux de réaménagement des rues Chanoine MAESTRONI et Comte BACCIOCHI
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
II.10 Vente par adjudication de la parcelle cadastrée section AV n° 3, d’une superficie de 9 067 m², située lieudit « OGLIASTRI » : conditions et caractéristiques essentielles de la vente d’un immeuble et autorisation donnée à Monsieur le Maire de réaliser l’opération
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
II.11 Vente par adjudication de la parcelle cadastrée section CP n° 21, d’une superficie de 1 273 m², située lieudit « ACCIOLE » : conditions et caractéristiques essentielles de la vente d’un immeuble et autorisation donnée à Monsieur le Maire de réaliser l’opération
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
II.12 Vente par adjudication de la parcelle cadastrée section CP n° 20, d’une superficie de 1 267 m², située lieudit « ACCIOLE » : conditions et caractéristiques essentielles de la vente d’un immeuble et autorisation donnée à Monsieur le Maire de réaliser l’opération.
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
II.13 Vente de gré à gré de la parcelle cadastrée section CE n° 400, Issue de la division de la parcelle cadastrée section CE n° 267, Située Bois des Anglais : Conditions et caractéristiques essentielles.
Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
II.14 Cession amiable à l’euro symbolique des voies privées du lotissement artisanal dénommée « STILETTO » au profit de la Commune en vue du transfert dans le domaine public communal Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
II.15 Recours à la procédure de transfert d’office dans le domaine public communal de l’emprise foncière de la Route de l’Ancienne Batterie d’ASPRETTO. Rapporteur : M. BALZANO
Vote : A l'unanimité
III.1 Attribution d’un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
III.2 Versement d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.) relative au remboursement des titres restaurant
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité
III.3 Attribution d’une subvention à la SAS AC AJACCIO Football pour l’organisation du Tournoi International 2017
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité
III.4 Attribution du Prix de la Communication Scientifique
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
III.5 Programmation du théâtre municipal - saison 2017/2018 de septembre à décembre 2017 Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
III.6 Programmation du théâtre municipal - saison 2017/2018 de janvier à décembre 2018
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
III.7 Echelonnement des loyers dus par le conservatoire de musique et de danse H. TOMASI à la ville de Bastia Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
III.8 Actualisation des tarifs des prestations périscolaires et extra scolaires
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : A l'unanimité
III.9 Réorganisation des horaires scolaires dans les écoles publiques de la Ville la rentrée 2017
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA
Vote : A l'unanimité
III.10 Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
III.11 Attribution d’une subvention à la Corsica Classic Yachting 8ème édition de la Corsica Classic
rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : A l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h15.