Délibérations du 27 novembre 2017

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 27 novembre 2017 à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 21 novembre 2017 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI-ZANETTACCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, Mme OTTAVY, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. ARESU, Mme CORTICCHIATO, M. MONDOLONI, adjoints au Maire.
Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, Mme BERNARD, M. FILONI, M. CASTELLANA, Mme SICHI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, M. KERVELLA, Mme FALCHI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, Mme VILLANOVA, Mme MASSEI, M. CHAREYRE, M. DELIPERI, M. CIABRINI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. BASTELICA, M. LEONETTI, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. VANNUCCI à Mme OTTAVY, M. BILLARD à Mme CORTICCHIATO, M. VOGLIMACCI à M. FILONI, Mme BIANCAMARIA à M. MARCANGELI, M. CAU à Mme FELICIAGGI, Mme JEANNE à M. PUGLIESI, Mme SANTONI-BRUNELLI à M. SBRAGGIA, Mme ZUCCARELLI à Mme RUGGERI-ZANETTACCI, Mme PILLOTTI à Mme OTTAVY-SARROLA

Etaient absents :
M. FERRARA, M. LUCIANI, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, Mme SIMONPIETRI, M. FALZOI, Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 33
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. DELIPERI est désigné en qualité de secrétaire de séance.

2017/279 Désignation de M. Christophe Mondoloni et de Mme Olivia Pillotti dans les commissions et organismes en remplacement de M. Christian Balzano
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 32 voix pour et 1 non participation (Mme Grimaldi d'Esdra)

2017/280 Délibération modificative n° 1 – Budget annexe ANRU – Exercice 2017
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : à l'unanimité

2017/281 Modification du tableau des emplois budgétaires pour procéder aux changements de filière des agents de la Ville et aux stagiairisations d’agents contractuels
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : à l'unanimité

2017/282 Autorisation de vendre des véhicules désaffectés et déclassés du domaine du public communal
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : à l'unanimité

2017/283 Autorisation de la mise à disposition payante d’un agent de la Ville d’Ajaccio auprès du Syndicat Mixte de Gestion et de Valorisation du Grand Site des Iles Sanguinaires et de la Pointe de la Parata
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : à l'unanimité


2017/284 Stratégie locale d’appui au développement commercial et artisanal de proximité
Rapporteur : M. le Maire
Vote : à l'unanimité

2017/285 Modalités de transfert du marché des produits manufacturés de la Rue Jean Bessière
Rapporteur : M. le Maire
Vote : à l'unanimité

2017/286 Renforcement des possibilités d’ouverture dominicale des commerces
Rapporteur : M. le Maire
Vote : à l'unanimité

2017/287 RAPPORT D’INFORMATION : définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce en application de la loi NOTRe.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : à l'unanimité

2017/288 Adoption de l’engagement d’une procédure de révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : à l'unanimité

2017/289 Vœu visant au rattrapage infrastructurel dans le bassin de vie Ajaccien.
Rapporteur : M. le maire

2017/290 Proposition de classement complémentaire relatif aux trois bâtiments adossés au château génois de la Citadelle Miollis
Rapporteur : M. le Maire
Vote : à l'unanimité

2017/291 Autorisation de solliciter des subventions de l’Etat pour la réalisation de jardins familiaux et d’un espace de sport en libre accès au sein du quartier des jardins de l’empereur rectificatif
Rapporteur : M. le Maire
Vote : à l'unanimité

2017/292 Attribution d’une subvention à l’association Estudiantina Ajaccienne pour l’année 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : à l'unanimité

2017/293 Autorisation de solliciter une subvention de la collectivité territoriale de corse pour le co-financement d’une étude sur les potentialités en matière de spectacles vivants sur le territoire ajaccien en vue de d'élaboration d'un document d'orientation culturelle
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : à l'unanimité

2017/294 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Via Grenelle pour l’année 2017
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : à l'unanimité

2017/295 Programmation 2018 des conférences à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : à l'unanimité

2017/296 Ajaccio à travers le temps ; signature d’une convention de partenariat avec le CAUE (conseil en architecture, urbanisme et environnement) de la Corse du sud
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : à l'unanimité

2017/297 Programme d’animations 2018 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : à l'unanimité

L'ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 20h50.