Délibérations du 26 juillet 2021

Cunsigliu municipali di luni u 26 di luglio



Les délibérations votées ci-dessous :

2021_183 Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire

2021_184 Approbation de la convention de financement du déficit d'exploitation de la distribution de gaz au titre de l'exercice 2021
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
 
2021_185  Révision de la tarification pour les spectacles sur le domaine public
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
 
2021_186 Attribution d'une subvention à l'association Ajaccio Sport Pétanque pour l'organisation de l'International de Pétanque d'Ajaccio 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
Co-rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée

2021_187 Réfection de l'aire de jeux des Salines et construction d'une aire de sports
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
Co-rapporteur :  Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

2021_188 Adhésion de la Ville d'Ajaccio à l'association Sites et Cités remarquables de France
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_189 Attribution du Prix du Mémorial - Années 2020 et 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_190 Convention de partenariat avec l'Institut National d'Histoire de l'Art
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_191 Don de l'association des Amis du musée, dessin à la pierre noire de Felix Duban
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_192  Programmation Cinéma - Saison culturelle 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_ 193 Programmation conférences - saison culturelle 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_194 Programmation en arts plastiques - Saison culturelle 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_195 Programmation Médiation Culturelle - Année 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_196  Prêts d'oeuvres du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
 
2021_197  Abandon de loyers commerciaux du mois de novembre 2020 aux entreprises locataires éligibles - mesure fiscale spécifique covid 19
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2021_198 Abrogation de la délibération N°2020/287 relative aux modalités de contribution aux dépenses de la direction commune des systèmes d'information et du numérique
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2021_199 Acquisition de viviers de présentation et de stockage pour le marché alimentaire Place Campinchi - Modification du programme d'acquisition et du plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2021_200 Protocole d'accord transactionnel "Séduction chaussures"
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2021_201 Vente aux enchères de matériels et mobiliers reformés, autorisation de recours à une plateforme internet
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
 
2021_202 Révision des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires en fonction de l'Indice des prix à la consommation (IPC) Année scolaire 2021-2022.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
 
2021_203  Convention entre la ville d'Ajaccio et la Collectivité de Corse relative à la création d'un accès piéton au parking Charles Ornano depuis le cours Napoléon.
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
 
2021_204 Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un lot de pièces détachées usagées d'horodateurs
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
 
2021_205 Avis  sur la création d'une hélistation ministérielle sur le futur centre hospitalier d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2021_206 Avis de la Ville d'Ajaccio relatif au projet de Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) 2022-2027 dans le Bassin de Corse, soumis à consultation du 1er mars au 1er septembre 2021
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2021_207 Porter à connaissance du Conseil Municipal de l'Arrêté Préfectoral Complémentaire (APC) n° 2A-2021-04-29-00007 du 29 avril 2021 portant mise à jour des prescriptions applicables à l'exploitation du dépôt pétrolier exploité par la société Dépôts Pétroliers de la Corse (DPLC) sur la Commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2021_208 Signature d'une convention de partenariat entre la commune et l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour le développement de la plateforme Histologe sur le territoire de la Ville d'Ajaccio dans le cadre de la politique de lutte contre le mal logement
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Aresu, adjoint délégué

2021_209 Vente de gré à gré d'une partie de la parcelle CP134 et constitution d'une servitude de passage sur la parcelle CP134
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2021_210 Étude relative au recyclage foncier de l'ex usine d'eau potable du Canneto. Plan de financement
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
2021_211 Adhésion de l'office intercommunal du tourisme (OIT) au service commun de médecine préventive (SMP)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
 
2021_212 Règlement d'utilisation des véhicules de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
 
2021_213 Convention de partenariat entre la Ville d'Ajaccio et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du pays Ajaccien (CIAS) dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Rapporteur : Monsieur David Frau, conseiller municipal délégué
 
2021_214 Convention de mise à disposition par la CAPA d'un dispositif d'aide à la baignade pour les personnes déficientes visuelles
Rapporteur : Madame Muriel Piera, conseillère municipale déléguée