Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :
2019/185 Motion visant à l'amélioration des conditions environnementales de notre Ville.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/186 Attribution d’un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/187 Modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien : Transfert de compétence agricole d’intérêt communautaire et autres modifications
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/188 Décision modificative N°1/2019 Budget Principal Ville
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 36 voix pour et 6 non participations (MM. Luciani, Ciabrini, Mme Grimaldi d'Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti et Mme Simonpietri)
2019/189 Décision Modificative n°1 (2019) du budget principal de la Ville d’Ajaccio : Création et révision des Autorisations de Programme
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 41 voix pour et 1 non participation (Mme Grimaldi d'Esdra)
2019/ 190 Décision Modificative N°3 (2019) du budget annexe de l’ANRU : Modification des Autorisations de Programme
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/191 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du gymnase rénové MICHEL BOZZI au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/192 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du complexe sportif rénové du STILETTO au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/193 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du gymnase rénové SAINT JEAN au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/194 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du complexe sportif rénové du site de VIGNETTA – JEAN NICOLI au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/195 Travaux de réhabilitation des vestiaires de la piscine des Salines : coût opération et plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/196 Travaux revêtement route du Stiletto: coût opération et plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/197 Travaux d’aménagement de l’avenue Beverini Vico : ajustement du coût et actualisation du plan de financement
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/198 Travaux de voirie 2019 : coût d’opération et plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/199 Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 : Réalisation de la Place Campinchi et de ses abords : Modification du plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/200 Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 : Opération de requalification du site du Casone
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/201 Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 : Création d'un transport en Commun en site Propre (TCSP) - Modification de la structuration de l'opération, de son coût total prévisionnel et de son plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/202 Transfert de la part communale de prélèvement sur les paris hippiques à la Communauté d’agglomération du pays ajaccien
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/203 Demande de concession de plage du Domaine Public Maritime : Plage du Ricanto
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 41 voix pour et 1 non participation (Mme Grimaldi d'Esdra)
2019/204 Mise à disposition, à titre gracieux, du domaine public communale pour une série d’émissions « La carte aux trésors » à des fins de promotion du Territoire Communautaire
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/205 Délibération fixant les modalités de prise en charge du Compte Personnel de Formation
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/206 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/207 Modification de trente-sept emplois permanents pour stagiairisation et intégration d'agents
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/208 Modification de dix-neuf emplois permanents de catégorie A
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/209 Modification de deux cents emplois permanents de catégorie C
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/210 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/211 Passage à la gratuité des toilettes publiques (abrogation de la délibération n°2018-36)
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/212 Projet relatif à l’application du régime forestier sur les terrains boisés communaux situés secteur Salario/ Scudo / Sanguinotto et Saint Antoine sur la Commune d’AJACCIO.
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité
2019/213 Attribution d’une subvention à l’association Handball Ajaccio Gravona Rive Sud pour l’exercice 2019
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité
2019/214 Prêts d’œuvres du Palais Fesch dans le cadre d’expositions temporaires
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/215 Acquisitions par achat et dons d’œuvres relatives au musée napoléonien et au département des peintures Corses
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/216 Actions de médiation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Relatives à l’année 2019-2020
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/217 Complément programmation espace Diamant - Septembre – décembre 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/218 Complément action de médiation et d’action culturelle, Septembre – décembre 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/219 Programmation du théâtre municipal – saison 2019/2020 Janvier à juin 2020
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/220 Attribution du Prix du mémorial 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/221 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Case et Bulle pour l’organisation du « Festival International de la Bande Dessinée d’Ajaccio 2019 »
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/222 Conservation préventive et la restauration du fonds ancien
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/223 Convention avec la Bibliothèque nationale de France
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/224 Changement d’affectation de la portion de l’ouvrage édilitaire dénommé Canal de la GRAVONA sur un linéaire de 3 km, sans avoir recours à un transfert de gestion, de domanialité ou de propriété, dans sa section comprise entre les parcelles cadastrées OB n° 1123 et OC n°338 sur la Commune de SARRULA E CARCUPINU
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2019/225 Convention de mise a disposition du bas du parking de la Grande halle du Stiletto « u Palatinu » entre la commune d’Ajaccio et la régie personnalisée u Palatinu
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2019/226 Demande de subvention pour l’acquisition d’une étude faisabilité pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments communaux
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/227 Convention portant souscription publique entre la Ville d’AJACCIO et la Fondation du Patrimoine dans le cadre du projet de création d’un sentier le long d’une portion du Canal de la GRAVONA située sur la Commune d’AJACCIO lieux dits PADULE, ALZO DI LEVA, FINOSELLO, TRABACCHINO et BACCIOCHI
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/228 Convention tripartite relative à la réalisation des accès définitifs au domaine des aulnes et à la future rétrocession de voirie entre la VILLE D’AJACCIO, l’OFFICE HLM de La Corse du Sud et La SA d’HLM ERILIA
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/229 Avenant à la convention de portage du 28 décembre 2017, portant sur des locaux situés 19, Avenue Docteur Noel Franchini, Cadastrés section BD n°485.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/230 Avis de la commune au titre des personnes publiques associées dans le cadre de la modification n° 1 du Plan d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC) portant rétablissement de la carte des Espaces Stratégiques Agricoles (ESA)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 37 voix pour et 2 abstentions (M. Castellana et M. Filoni)
2019/231 Acquisition à l’euro symbolique de terrains appartenant à la Société Anonyme « Domaine de la Confina », au profit de la Commune d’AJACCIO.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/232 Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrées section A n°1388, 1385, 1382, 1380, 1377, 1368, 1 415, 1 395, 1 393, 1 419, 1 418 et 1 399. (retrait de la Délibération Municipale n° 2018/58 en date du 27 Mars 2018)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/233 Présentation du rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville du pays ajaccien année 2018
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/234 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Grande Premiu di a Cità d’Aiacciu pour l’année 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/235 Attribution d’une subvention au Syndicat CGT Mairie d’Ajaccio et signature d’une convention triennale
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/236 Attribution d’une subvention complémentaire à la Mission Locale d’Ajaccio pour l’année 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/237 Attribution d’une subvention complémentaire au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.) pour l’année 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/238 Attribution d’une subvention à l’association Protection Civile de Corse pour l’exercice 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/239 Attribution d’une subvention à l’association Ecole des Jeunes Sapeurs Pompiers d’Ajaccio pour l’exercice 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/240 Récompenses à attribuer aux lauréats du concours « Peins-moi Napoléon »
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A l'unanimité
2019/241 Fonds de concours Patinoire 2019
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/186 Attribution d’un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/187 Modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien : Transfert de compétence agricole d’intérêt communautaire et autres modifications
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/188 Décision modificative N°1/2019 Budget Principal Ville
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 36 voix pour et 6 non participations (MM. Luciani, Ciabrini, Mme Grimaldi d'Esdra, M. Bastelica, M. Leonetti et Mme Simonpietri)
2019/189 Décision Modificative n°1 (2019) du budget principal de la Ville d’Ajaccio : Création et révision des Autorisations de Programme
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 41 voix pour et 1 non participation (Mme Grimaldi d'Esdra)
2019/ 190 Décision Modificative N°3 (2019) du budget annexe de l’ANRU : Modification des Autorisations de Programme
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/191 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du gymnase rénové MICHEL BOZZI au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/192 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du complexe sportif rénové du STILETTO au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/193 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du gymnase rénové SAINT JEAN au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/194 Ajustement des coûts d'opération et des financements associés du complexe sportif rénové du site de VIGNETTA – JEAN NICOLI au titre de la stratégie d'Investissement Territorial Intégré "ITI" portée par la Communauté d'Agglomération du Territoire Ajaccien.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/195 Travaux de réhabilitation des vestiaires de la piscine des Salines : coût opération et plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/196 Travaux revêtement route du Stiletto: coût opération et plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/197 Travaux d’aménagement de l’avenue Beverini Vico : ajustement du coût et actualisation du plan de financement
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/198 Travaux de voirie 2019 : coût d’opération et plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/199 Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 : Réalisation de la Place Campinchi et de ses abords : Modification du plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/200 Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 : Opération de requalification du site du Casone
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/201 Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 : Création d'un transport en Commun en site Propre (TCSP) - Modification de la structuration de l'opération, de son coût total prévisionnel et de son plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/202 Transfert de la part communale de prélèvement sur les paris hippiques à la Communauté d’agglomération du pays ajaccien
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/203 Demande de concession de plage du Domaine Public Maritime : Plage du Ricanto
Rapporteur : M. le Maire
Vote : 41 voix pour et 1 non participation (Mme Grimaldi d'Esdra)
2019/204 Mise à disposition, à titre gracieux, du domaine public communale pour une série d’émissions « La carte aux trésors » à des fins de promotion du Territoire Communautaire
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/205 Délibération fixant les modalités de prise en charge du Compte Personnel de Formation
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/206 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/207 Modification de trente-sept emplois permanents pour stagiairisation et intégration d'agents
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/208 Modification de dix-neuf emplois permanents de catégorie A
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/209 Modification de deux cents emplois permanents de catégorie C
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/210 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/211 Passage à la gratuité des toilettes publiques (abrogation de la délibération n°2018-36)
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité
2019/212 Projet relatif à l’application du régime forestier sur les terrains boisés communaux situés secteur Salario/ Scudo / Sanguinotto et Saint Antoine sur la Commune d’AJACCIO.
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité
2019/213 Attribution d’une subvention à l’association Handball Ajaccio Gravona Rive Sud pour l’exercice 2019
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité
2019/214 Prêts d’œuvres du Palais Fesch dans le cadre d’expositions temporaires
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/215 Acquisitions par achat et dons d’œuvres relatives au musée napoléonien et au département des peintures Corses
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/216 Actions de médiation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Relatives à l’année 2019-2020
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/217 Complément programmation espace Diamant - Septembre – décembre 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/218 Complément action de médiation et d’action culturelle, Septembre – décembre 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/219 Programmation du théâtre municipal – saison 2019/2020 Janvier à juin 2020
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/220 Attribution du Prix du mémorial 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/221 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Case et Bulle pour l’organisation du « Festival International de la Bande Dessinée d’Ajaccio 2019 »
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/222 Conservation préventive et la restauration du fonds ancien
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/223 Convention avec la Bibliothèque nationale de France
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité
2019/224 Changement d’affectation de la portion de l’ouvrage édilitaire dénommé Canal de la GRAVONA sur un linéaire de 3 km, sans avoir recours à un transfert de gestion, de domanialité ou de propriété, dans sa section comprise entre les parcelles cadastrées OB n° 1123 et OC n°338 sur la Commune de SARRULA E CARCUPINU
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2019/225 Convention de mise a disposition du bas du parking de la Grande halle du Stiletto « u Palatinu » entre la commune d’Ajaccio et la régie personnalisée u Palatinu
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité
2019/226 Demande de subvention pour l’acquisition d’une étude faisabilité pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments communaux
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/227 Convention portant souscription publique entre la Ville d’AJACCIO et la Fondation du Patrimoine dans le cadre du projet de création d’un sentier le long d’une portion du Canal de la GRAVONA située sur la Commune d’AJACCIO lieux dits PADULE, ALZO DI LEVA, FINOSELLO, TRABACCHINO et BACCIOCHI
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/228 Convention tripartite relative à la réalisation des accès définitifs au domaine des aulnes et à la future rétrocession de voirie entre la VILLE D’AJACCIO, l’OFFICE HLM de La Corse du Sud et La SA d’HLM ERILIA
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/229 Avenant à la convention de portage du 28 décembre 2017, portant sur des locaux situés 19, Avenue Docteur Noel Franchini, Cadastrés section BD n°485.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/230 Avis de la commune au titre des personnes publiques associées dans le cadre de la modification n° 1 du Plan d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC) portant rétablissement de la carte des Espaces Stratégiques Agricoles (ESA)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : 37 voix pour et 2 abstentions (M. Castellana et M. Filoni)
2019/231 Acquisition à l’euro symbolique de terrains appartenant à la Société Anonyme « Domaine de la Confina », au profit de la Commune d’AJACCIO.
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/232 Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrées section A n°1388, 1385, 1382, 1380, 1377, 1368, 1 415, 1 395, 1 393, 1 419, 1 418 et 1 399. (retrait de la Délibération Municipale n° 2018/58 en date du 27 Mars 2018)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité
2019/233 Présentation du rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville du pays ajaccien année 2018
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/234 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Grande Premiu di a Cità d’Aiacciu pour l’année 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/235 Attribution d’une subvention au Syndicat CGT Mairie d’Ajaccio et signature d’une convention triennale
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/236 Attribution d’une subvention complémentaire à la Mission Locale d’Ajaccio pour l’année 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/237 Attribution d’une subvention complémentaire au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.) pour l’année 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/238 Attribution d’une subvention à l’association Protection Civile de Corse pour l’exercice 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/239 Attribution d’une subvention à l’association Ecole des Jeunes Sapeurs Pompiers d’Ajaccio pour l’exercice 2019
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l'unanimité
2019/240 Récompenses à attribuer aux lauréats du concours « Peins-moi Napoléon »
Rapporteur : M. ARESU
Vote : A l'unanimité
2019/241 Fonds de concours Patinoire 2019
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 21h30.