Délibérations du 1er juin 2015

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO


L’an deux mille quinze, le lundi 1er juin à 18h00 heures, le Conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le mardi 26 mai, conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI, M. VANNUCCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. BALZANO, Mme BIANCAMARIA, Mme CORTICCHIATO, Adjoints au Maire.
Mme FLAMENCOURT, M. PAOLINI, Mme JEANNE, M. FILONI, M. CASTELLANA, Mme SICHI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme SANNA, M. KERVELLA, M. FERRARA, Mme FALCHI, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. BACCI, M. HABANI, M. MONDOLONI, Mme ZUCCARELLI, Mme VILLANOVA, Mme MASSEI, M. CHAREYRE, M. DELIPERI, M. LUCIANI, Mme GRIMALDI D’ESDRA M. LEONETTI, Mme SIMONPIETRI, Mme GIACOMETTI Conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
M. VOGLIMACCI à M. le Maire
M. ARESU à Mme OTTAVY
M. CAU à M. VANNUCCI
Mme BERNARD à Mme NADAL
Mme FELICIAGGI à Mme VILLANOVA
M. CIABRINI à M. LUCIANI
Mme RICHAUD à Mme GRIMALDI D’ESDRA

Etaient absents :
M. RENUCCI, Mme GUIDICELLI, M. FALZOÏ, Conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 39
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, M. DELIPERI est désigné en qualité de secrétaire de séance.



-Adoption des Comptes Administratifs 2014 :  Budget principal
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : 38 voix pour et 7 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Leonetti, Mme Richaud, Mme Simonpietri, Mme Giacometti)

-Adoption des Comptes Administratifs 2014 : Budget stationnement
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : 42 voix pour et 3 voix contre (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Simonpietri)

-Adoption des Comptes Administratifs 2014 : Budget Port de Plaisance
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE

-Examen du Compte de Gestion du Trésorier municipal (Budget Stationnement, Budget Port de Plaisance)

Affectation des résultats : Budget principal
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : 39 voix pour et 7 non participation (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Grimaldi d’Esdra, M. Leonetti, Mme Richaud, Mme Simonpietri, Mme Giacometti)

Affectation des résultats : Stationnement
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : 43 voix pour et 3 contre (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Simonpietri)

Affectation des résultats : Budget Port de Plaisance
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE


-Complément à la délibération N° 2015/07 relative à la délégation au Maire d’une partie des attributions du conseil municipal dans le cadre des dispositions de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Tirage de lignes de trésorerie dans la limite d’un total de 20 M€
sur le budget principal et les budgets annexes
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : 39 voix pour 3 voix contre (M. Luciani, M. Ciabrini, Mme Simonpietri,) et 4 non participation (Mme Grimaldi d’Esdra, Mme Richaud, M. Leonetti et Mme Giacometti)

-Modification de la délibération n° 2011/159 concernant la gratification de stagiaires dans le cadre de leur cursus pédagogique
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE
 
-Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre la mutation d’un agent
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE

-Mise à disposition de personnel de la Ville auprès de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE

-Mise à disposition gratuite de personnel de la Ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE

-Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE

-Attribution de la subvention 2015 à la mission locale d'Ajaccio
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE

-Avenant n°1 au marché n°14/022 relatif au marché de travaux pour le réaménagement des exutoires pluviaux des Cannes et des Salines
Lot 1 : Réaménagement de 3 exutoires (Rue des Cannes jusqu'à la mer, Rue Jean Lluis jusqu'à la mer, Avenue Maréchal Juin jusqu'à la mer) Autorisation de signer et exécuter l'avenant
Rapporteur : Antoine Paolini
Vote : UNANIMITE

-ANRU 08.24 Réaménagement des exutoires pluviaux des Cannes et Salines: Modification de l’Autorisation de Programme (AP)
Rapporteur : Stéphane Sbraggia
Vote : UNANIMITE

-Restauration de l'Eglise Saint Roch. Plan de financement prévisionnel
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : UNANIMITE

-Modification de la taxe de séjour loi de finances 2015 :
Application de la taxe de séjour aux chambres d’hôtes et suppression de l’abattement facultatif
Rapporteur : Pierre Pugliesi
Vote : UNANIMITE

-Travaux écoles 2015 - Plan de financement prévisionnel
Rapporteur : Rose-marie Ottavy-Sarrola
Vote : UNANIMITE

-Création, fonctionnement et tarification du parc fermé à péage sur le square Campinchi. Instauration du stationnement payant en zone bleue dans la rue François Corbellini
Rapporteur : Jacques Billard
Vote : 44 voix pour et 2 voix contre (M. Luciani, M. Ciabrini)

-Parc Paysager : Opération PRU 08.16.
Plan de financement et répartition des crédits de paiement.
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : UNANIMITE

-Reconstruction sur site d’un groupe scolaire de 8 classes aux Salines.
Opération PRU 09.03 - Plan de financement et répartition des crédits de paiement
Rapporteur : Nicole Ottavy
Vote : UNANIMITE

-Attribution de subventions à diverses associations
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

-Adhésion de la Ville d'Ajaccio à différentes associations
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

-Attribution d'une subvention au COSCSLMA
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

-Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

-Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

-Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

-Contribution de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement du Centre d’Hébergement d’Urgence Sociale pour l’année 2015
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

 -Attribution de la subvention 2015 à l'association Saint Jean Livrelli
Rapporteur : Annie Costa
Vote : UNANIMITE

-Politique tarifaire et à l’organisation du stationnement réservé devant les hôtels
Rapporteur : Christian Balzano
Vote : UNANIMITE
 


-Tarification – Ecole municipale des sports
Rapporteur : Stéphane Vannucci
Vote : UNANIMITE

-Programmation de la Fête de la Musique
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : UNANIMITE

-Proposition de programmation pour la saison Estivale 2015
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : UNANIMITE

-Les Rendez-vous napoléoniens du 11 au 13 juin 2015
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : UNANIMITE

-Attribution du prix du Mémorial
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : UNANIMITE

-Financement du voyage scolaire de l’école élémentaire Saint Jean 3  Année scolaire 2014-2015
Rapporteur : Rose-Marie Ottavy-Sarrola
Vote : UNANIMITE

-Opération « Espace dans ma Ville » 2015
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE

-Individualisation de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Simone Guerrini
Vote : UNANIMITE

-Contrat urbain de cohésion social 2015
Rapporteur : Charles Voglimacci
Vote : UNANIMITE
 
L’ordre du jour étant épuisé M. le Maire, lève la séance à 21h55.