Délibérations du 17 décembre 2018

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AJACCIO

Le 17 décembre à 18h00 heures, le conseil municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 11 décembre 2018 conformément à l’article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Laurent MARCANGELI.

Etaient présents :
M. SBRAGGIA, Mme RUGGERI-ZANETTACCI, M. VANNUCCI, Mme GUERRINI, M. PUGLIESI, Mme OTTAVY-SARROLA, M. BILLARD, Mme OTTAVY, M. VOGLIMACCI, Mme COSTA-NIVAGGIOLI, M. ARESU, M. MONDOLONI, adjoints au Maire.

Mme FLAMENCOURT, Mme JEANNE, Mme BERNARD, M. FILONI, Mme NADAL, M. LUCCIONI, Mme FALCHI, Mme SANTONI-BRUNELLI, M. BACCI, Mme FELICIAGGI, M. HABANI, Mme VILLANOVA, Mme MASSEI, M. LUCIANI, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
Mme CORTICCHIATO à Mme OTTAVY, M. PAOLINI à Mme OTTAVY-SARROLA, Mme SICHI à Mme BERNARD, Mme SANNA à M. FILONI, M. KERVELLA à Mme COSTA, Mme ZUCCARELLI à Mme RUGGERI-ZANETACCI, Mme PILLOTTI à M. le Maire, Mme SIMONPIETRI à M. LUCIANI.

Etaient absents :
Mme BIANCAMARIA, adjointe déléguée, M. CAU, M. CASTELLANA, M. FERRARA, M. CHAREYRE, M. DELIPERI, M. CIABRINI, Mme GRIMALDI D’ESDRA, M. BASTELICA, M. LEONETTI, Mme RICHAUD, Mme GUIDICELLI, M. FALZOI, Mme GIACOMETTI, conseillers municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 49
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 27
Quorum : 25

Le quorum étant atteint, Mme Aurélia MASSEI est désignée en qualité de secrétaire de séance.

Voici les délibérations votées ci-dessous :

2018/253 Voeu relatif au projet de li sur la justice
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/254 Politique environnementale de la Ville en faveur du Zérophyto
Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI
Vote : A l'unanimité

2018/255 Demande de dotation d’équipement en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques suite aux intempéries du 29/10/2018.
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/256 Présentation du rapport annuel des représentants de la ville d’Ajaccio administrateurs de la SPL AMETARRA pour 2017 – Contrôle Analogue
Rapporteur : M. le Maire
Vote : Prend acte

2018/257 Compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) - Concession d’aménagement « Cœur de ville »
SPL AMETARRA
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/258 Avenant n° 3 au traité de concession d'aménagement "Cœur de ville"
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/259 Convention de mandat à la SPL AMETARRA pour la réalisation des études préalables à l’opération d’aménagement d’un éco quartier sur le périmètre de la Miséricorde
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/260 Garantie d’un prêt du Crédit Agricole Mutuel de la Corse accordé à la SPL AMETARRA dans le cadre de la concession d’aménagement du « FINOSELLO »
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l'unanimité

2018/261 Ouverture anticipée de crédits d’investissement – Exercice 2019 Budget Principal et budget annexe de l’Anru
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/262 Indemnisation des frais de déplacement des agents de la ville d'Ajaccio. Complément apporté à la délibération N°2010/9 du 31 janvier 2012
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/263 Modification de seize emplois permanents
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/264 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2019
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/265 Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à l’entreprise Barbolosi et Cie
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l'unanimité

2018/266 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ASPTT Athlétisme pour 2018
Rapporteur : M. VANNUCCI
Vote : A l'unanimité (M. Luccioni ne prend pas part au vote)

2018/267 Approbation et Signature de la charte pour la diffusion de la création artistique insulaire dans les salles de spectacles de Corse
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/268 Proposition de programme d’actions de médiation en faveur du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/269 Enrichissement des collections du Palais Fesch- Acquisition de quatre œuvres d’art
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/270 Désherbage des collections des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/271 Programme d’animations 2019 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/272 Aménagement Espace Diamant – Travaux de modernisation
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/273 Projet de médiation et d’action culturelle - Spectacle vivant, Direction de la culture - Année 2019
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/274 Programmation cinématographique 2019 à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/275 Programmation 2019 des expositions de l’Espace Diamant - Hors les murs 2e Edition du Festival de la photographie
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/276 Programmation 2019 des conférences à l’Espace Diamant
Rapporteur : Mme GUERRINI
Vote : A l'unanimité

2018/277 Rapport Annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires
Rapporteur : M. BILLARD
Vote : A l'unanimité

2018/278 08.10 Opération Bassin de Rétention (Peraldi) : Modification de l’Autorisation de Programme et du Plan de financement (PAPI)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2018/279 Adhésion de la Ville d’Ajaccio à l’Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l’Environnement (IFFO-RME)
Rapporteur : Mme OTTAVY
Vote : A l'unanimité

2018/280 Prise à bail rural à clauses environnementales par Monsieur Biancucci Stéphane de la parcelle cadastrée section CR n°136 appartenant au domaine privé de la commune, lieudit Vignola
Rapporteur : Mme OTTAVY

2018/281 Attribution d’une subvention à l’association Ball’e Arte
Rapporteur : M. VOGLIMACCI
Vote : A l’unanimité

2018/282 Décision modificative 2/2018 – régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano
Rapporteur : M. le maire
Vote : A l’unanimité

2018/283 Attribution d’une subvention à des associations du secteur nautique
Rapporteur : M. le Maire
Vote : A l’unanimité

2018/284 La Fête de la Langue Corse
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l’unanimité

2018/285 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) - Délégué à la protection des données
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l’unanimité

2018/286 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil) - Assistante de publication
Rapporteur : M. SBRAGGIA
Vote : A l’unanimité

2018/287 Rectificatif de la délibération n°2018/237 relative aux festivités de Noël 2018.
Rapporteur : M. MONDOLONI
Vote : A l’unanimité

2018/288 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2019
Rapporteur : Mme BIANCAMARIA
Vote : A l’unanimité

2018/289 Signature du Contrat Enfance jeunesse entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI
Vote : A l’unanimité

2018/290 Signature d’une convention de partenariat avec le Rotary Club Ajaccio pour le cofinancement de deux fauteuils adaptés pour la mise à l’eau du public en situation de handicap dans les deux piscines municipales
Rapporteur : Mme FELICIAGGI
Vote : A l’unanimité (M. Pugliesi ne prend pas part au vote)

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 21h15.