Délibérations du 14 septembre 2022

U prossimu cunsigliu municipali si farà marcuri u 14 di sittembri à 6 ori di sera in Casa Cumuna




1 - Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
2 - Modification de la délibération n° 2022/147 du 18 juillet 2022. Correction d'une erreur matérielle. Désignation des représentants aux conseils de surveillance des centres hospitaliers de la Miséricorde et de Castelluccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
3 - Modification du représentant de la Ville au conseil d'administration de la société publique locale SPL M3E dans la délibération n° 2022/161 du 18 juillet 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
4 - Désignation d'un représentant permanent à l'Assemblée Générale des actionnaires SPL Muvitarra
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
5 - Acquisition d'un lot de dessins préparatoires de François Corbellini
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
6 - Actions de médiation culturelle du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts année 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
7 - Convention générale de partenariat entre l’Université de Corse et les outils culturels de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
8 - Etudes et recherches dans le cadre du groupe épiscopal St Jean
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
9 - Exposition temporaire estivale du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts "Le prince Napoléon et les arts", du 30 juin au 2 octobre 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
10 - Modification tarifaire des frais d’envoi de la boutique du Palais Fesch - Musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
11 - Programmation scientifique 2023 Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
12 - Restauration Œuvre d'art - Agave Parabolique
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
13 - Approbation du bilan d'activité 2021 pour la SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
 
14 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association BOCCIA DI A MACHJA, portant sur un terrain d’une superficie de 1500 m², cadastré section AZ n°143p, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
15 - Convention d'indemnisation pour cause d'imprévision
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
16 - Délégation de signature accordée à M. ou Mme X, adjoint(e) au maire en vue de signer le permis de construire modificatif déposé par monsieur le maire
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
17 - Pose de repères de crues et panneaux d’information sur la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
18 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et La Direction régionale des finances publiques de la Corse du Sud (administration d’accueil) 
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
19 - Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier pour les festivités de Noël et pouvant être pourvus par des agents non titulaires.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
20 - Modification d'emplois permanents afin de permettre à quarante-deux agents municipaux contractuels d'être intégrés dans la fonction publique territoriale.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
21 - Modification de huit emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
Additif à l’ordre du jour :
 
22 - Majoration de la cotisation communale de la taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué