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Un emplacement pour l’installation d’un manège de type grande roue du 5 mai au 5 novembre 2018.

Missa à dispusizioni annant'à u duminiu publicu trà u 5 di maghju è u 5 di nuvembri
Mise à disposition d’un emplacement sur le domaine public pour l’installation d’une grande roue du 5 mai au 5 novembre 2018.



Un emplacement pour l’installation d’un manège de type grande roue du 5 mai au 5 novembre 2018.
Date de publication : le jeudi 29 mars 2018
Date limite de réception des dossiers de candidature : Le mardi 17 avril 2018 à 12h00.
Les candidats devront formuler une demande de retrait des pièces du dossier à : commerce@ville-ajaccio.fr

L’article L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques prévoit que : "Lorsque la délivrance d'un titre d'occupation du domaine public en vue d'une exploitation économique intervient à la suite d'une manifestation d'intérêt spontanée, l'autorité compétente doit s'assurer au préalable par une publicité suffisante de l'absence de toute autre manifestation d'intérêt concurrente".


 



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