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Séance du mercredi 26 avril 2017



Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 26 avril

1. Travaux d’aménagement du Cours NAPOLEON
Trottoirs, Eclairage Public, aménagements paysagers.
Rapporteur : M. le Maire

2. Travaux d’aménagement de l’Avenue BEVERINI VICO Trottoirs, Eclairage Public, aménagements paysagers, eau potable, pluviale, eaux usées, chaussée.
Rapporteur : M. le Maire

3. Travaux d’aménagement du Boulevard Madame MèreTrottoirs, Eclairage Public, aménagements paysagers.
Rapporteur : M. le Maire

4. Renforcement de la dalle haute du Parking du DIAMANT Plan de financement.
Rapporteur : M. le Maire

5. Dénomination de voies et espaces publics communaux
Rapporteur : M. le Maire

6. Convention de servitude au profit de la société Electricité de France, lieu SALINES, parcelle cadastrée section BE N° 119, pose d’un poste de transmission ainsi qu’une armoire tarif jaune, et un câble souterrain.
Rapporteur : Mme OTTAVY

7. Renouvellement plate forme ULM sur la parcelle n° 1 section CW, au lieu dit PRESA DI SEVANI sur la Commune d’AJACCIO.
Rapporteur : Mme OTTAVY

8. Adhésion de la Ville d’Ajaccio à l’initiative « SMART ISLANDS
Rapporteur : Mme OTTAVY

9. Travaux de réparation suite aux dégâts causés par les tempêtes en date du 13 janvier 2017 et  du 6 mars 2017
Travaux d’Eclairage Public Stade du STILETTO.
Travaux d’EP et reconstruction des clôtures des terrains du Tennis du CASONE
Rapporteur : M.   BALZANO

10. Avis demandé par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Corse du Sud sur le projet de modification du tracé de la servitude de passage sur le littoral de Capo di Feno, 2ème tranche, entre la Pointe de la Parata et l’Anse de la Minaccia, soumis à enquête publique
Rapporteur : M. CASTELLANA

11. Création d’un sentier sur le Canal de la GRAVONA.
Rapporteur : M. CASTELLANA
                
12. CONTRAT DE VILLE  2017
Rapporteur : M. le Maire

13. Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Sportives et de Loisirs de la Mairie d’Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A.)
Rapporteur : M. le Maire

14. Attribution de la subvention 2017 à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Corse du sud ADIL 2A    
Rapporteur : M. le Maire

15. Attribution de la subvention 2017 à la Mission Locale d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA

16. Attribution d’une subvention  au Sindicatu di i Travagliadori Corsi – STC et à la signature d’une convention
Rapporteur : M. SBRAGGIA

17. Attribution d’une subvention à la Fédération Française de Sport Automobile pour l’organisation du Che Guevara Energy Drink Tour de Corse Automobile 2017
Rapporteur :  M. VANNUCCI

18. Mise à disposition de l’Atelier de résidence d’Artiste
Rapporteur : Mme GUERRINI

19. Mise à disposition de locaux communaux scolaires au profit de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de Corse du Sud, pendant les périodes de vacances scolaires
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA

20. Financement de voyages scolaires- Année scolaire 2016/2017
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA

21. Création d’un Groupe Fermé d’Utilisateur -  « Ecoles de la Ville d’Ajaccio »
Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA

22. Attribution de la subvention 2017 à l’association St Jean / Livrelli
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI

23. Attribution de la subvention 2017 à l’association Crèche Parentale. A Casa di U Piulacone
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI

24. Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI

25. Contribution de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement du Centre d’Hébergement d’Urgence Sociale pour l’année 2017
Rapporteur : Mme CORTICCHIATO

26. L’attribution d’une subvention à l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Haute Corse, association gestionnaire du Centre de Ressource Autisme
Rapporteur : Mme FELICIAGGI

27. Carnaval d’Ajaccio 2017
Rapporteur : M. MONDOLONI

28. Création d’un Groupement de commandes entre la Ville d’Ajaccio, la CAPA et certaines communes membres adhérentes pour la location de fournitures dans le cadre du Carnaval d’Ajaccio 2017
Rapporteur : M. MONDOLONI
                
29. Demande de prorogation d’allègement d’emprunts auprès du Conseil Départemental de la Corse du Sudpour les annuités 2018 à 2020
Rapporteur : M. SBRAGGIA

30. Demande de remise gracieuse pour mise en débet du Trésorier de la Ville d’Ajaccio, Monsieur Paul Michel Bianchi, au cours de l’année 201.
Rapporteur : M. SBRAGGIA

31. Modification du tableau des emplois budgétaires suite à une réussite au concours de Technicien Territorial et dans la continuité de la politique de renforcement de l’encadrement intermédiaire dans les services techniques de la Ville.
Rapporteur : M. SBRAGGIA

32. Transformation d'emplois budgétaires à temps complets et non complets afin de permettre la stagiairisation d’agents communaux.
Rapporteur : M. SBRAGGIA

33. Modification des indemnités de fonction du Maire et de ses Adjoints    
Rapporteur : M. SBRAGGIA

34.Tarification du plan communication des évènements
Rapporteur : M. SBRAGGIA

35.Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à «  L’ Entreprise Individuelle GUISEPACCI PRESSING »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

36. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Sarl « 2 Art Naval»
Rapporteur : M. SBRAGGIA

37. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à SARL GJ « le Coin du Ring »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

38. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Sarl « Anne Marie Manucure »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

39. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à SARL « le Jardin de Leo »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

40. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Sarl « Centre de Marquage»
Rapporteur : M. SBRAGGIA

41. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à SARL «OSJCB » enseigne « Côté Galerie »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

42. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Sarl « Fashion attitude» (enseigne Sunshine)
Rapporteur : M. SBRAGGIA

43. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à SARL «Val Parfums » enseigne « L’Eclat des Sens »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

44. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Mesdames Marie-José Dalbera-Stefanaggi et Marie Hélène Stefanaggi.
Rapporteur : M. SBRAGGIA

45. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à SNC « MOOREA Tabacs »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

46.Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à la  Pharmacie LEHMANN
Rapporteur : M. SBRAGGIA

47. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à la  « SARL LE R6 Bar Le Skipper »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

48. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à la  « SARL SOLEIL D’OR enseigne Bar Le Calao »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

49. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à  la SARL « MARYLINE BEAUTE»
Rapporteur : M. SBRAGGIA

50. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à la « Société par actions simplifiée DUI SORRU TRANSPORTI Enseigne SEDUCTION CHAUSSURES »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

51. Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à la  « Société en nom collectif LUNE D’ARGENT »
Rapporteur : M. SBRAGGIA

52. Reprises des sépultures en pleine terre dans le cimetière de St. Antoine.
Rapporteur : M. SBRAGGIA

53. Tarification pour régularisation d’une concession perpétuelle existante au sein des deux cimetières de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : M. SBRAGGIA

54. Mise en place de la vidéo de verbalisation
Plan de financement.
Rapporteur : M. SBRAGGIA

55. Avenant n°1 à la convention de délégation de service public de la fourrière automobile de la Ville d'Ajaccio Enlèvement, gardiennage et restitution des véhicules Autorisation de signer et exécuter l'avenant
Rapporteur : M. PAOLINI



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