Séance du Lundi 19 Décembre 2011 à 18 Heures.

1.    Aménagement du chemin de Candia : acquisition, à titre gratuit, de 34 m² pris sur la parcelle cadastrée section BE n° 261.

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


2.    Création d’une voie temporaire pour permettre le maintien des conditions de circulation sur le chemin de Candia pendant les travaux d’aménagement.

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


3.    Modification de la délibération n°2011/74 du 14 avril 2011 concernant la 1ère tranche de travaux de l’opération « bassin de rétention au lieu-dit « Alzo di Leva Â».

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


4.    Adoption de la Décision Modificative n° 1/ 2011. Régie avec autonomie financière du port de plaisance.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


5.    Adoption du Budget Primitif 2012 de la régie avec autonomie financière du Port de Plaisance « Charles ORNANO Â».

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
34 VOIX POUR,
2 ABSTENTIONS (Mme GUERRINI, M. MARCANGELI)


6.    Port de Plaisance Charles ORNANO. Proposition de tarification des diverses installations à compter du 1er Janvier 2012.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


7.    Création de la Commission Intercommunale des Impôts directs. Désignation de 8 candidats par la commune d’Ajaccio.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


8.    Augmentation de la valeur du ticket-restaurant.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


9.    Demande de subvention au Fonds National de Prévention pour la mise en Å“uvre des actions de prévention au sein des services de la Ville d’AJACCIO.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


10.    Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre l’avancement de grade et les promotions internes des agents communaux suite aux avis de la Commission Administrative et Paritaire de Décembre 2011.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


11.    Modification des modalités d’organisation des astreintes auxquelles sont soumis certains agents territoriaux.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


12.    Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS et signature d’une convention.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


13.    La signature d’une convention avec le SIVOM de MEZZANA, autorisant la production et livraison de repas chauds à destination des enfants du centre d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du SIVOM.

Rapporteur : Paul DIGIACOMI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


14.    Renouvèlement de la convention avec la CAF de Corse du Sud permettant la livraison de repas à la Crèche du Centre Social de la CAF.

Rapporteur : Paul DIGIACOMI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


15.    Achat de matériel dans le cadre de la restauration scolaire.

Rapporteur : Paul DIGIACOMI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


16.    Avenant n°2 aux travaux de construction d’un groupe scolaire de 11 classes chemin de Candia Lot n°6 cloisons, faux-plafonds et doublage.

Rapporteur : Paul DIGIACOMI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


17.    Programme 2012 des séjours pour les adolescents.

Rapporteur : François PIERI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


18.    Accueil des enfants dans les Centres de Loisirs Municipaux : partenariat avec les communes de la CAPA.

Rapporteur : François PIERI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


19.    Prestations de services Caisse d’Allocations Familiales.

Rapporteur : François PIERI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


20.    Services de transport de personnes pour la Ville d’Ajaccio.

Rapporteur : François PIERI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


21.    Construction d’une Halle des sports  lot 17 : Equipements sportifs Lot 21 : structure artificielle d’escalade Commune d’Ajaccio. (Retiré)


22.    Programmation du cycle de conférences Culture et Civilisation, Edition 2012.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


23.    Actions de médiation culturelle du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2012.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


24.    Proposition d’animations durant l’année 2012 du réseau des Bibliothèques et Médiathèques de la Ville d’AJACCIO.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


25.    Acquisition de machines de nettoyage des plages.

Rapporteur : Isabelle MORACCHINI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


26.    Sollicitation de la CTC afin de bénéficier de la dénomination « station classée de Tourisme Â».

Rapporteur : François CASASOPRANA

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


27.    Programme d’acquisition de logiciels informatiques de la Ville d’Ajaccio pour l’année 2011.

Rapporteur : Nathalie RISTERUCCI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


28.    Attribution d’une subvention complémentaire à l’association St Jean / Livrelli.

Rapporteur : Thérèse PASQUALAGGI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


29.    Attribution d’une subvention d’équipement à l’association GFCOA Football pour la mise en conformité du stade Ange CASANOVA et passation d’une convention.

Rapporteur : Mimi VITALI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


30.    Attribution d’une subvention à l’association Judo Club Ajaccio pour les actions d’éducation au judo dans les écoles des Cannes et de Loreto.

Rapporteur : Mimi VITALI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


31.     Participation de la ville d’Ajaccio au fonctionnement de la gare routière. Vote d’une somme complémentaire à la Chambre de Commerce de la Corse du sud pour l’exercice 2010.

Rapporteur : Charles CERVETTI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


32.    Mission partielle de maîtrise d'Å“uvre pour la mise en place d'un PCRT (Poste Central de Régulation du Trafic) et d'un système de priorité bus aux feux tricolores avec SAEIV (Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs). Passation d’un avenant relatif à la modification de la raison sociale et transfert à EGIS France avec annulation de la sous-traitance.

Rapporteur : François GABRIELLI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR :

33.    Cession par la Ville d’AJACCIO à l’euro symbolique, au profit « de l’Etat Â» d’un terrain communal situé lieu dit « Campo di Fiori Â» cadastré section AS n° 154 pour une superficie totale de 3000 m² nécessaire à la construction par ERILIA d’un « Centre d’Hébergement d’Urgence Â».

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


34.    Avis du Conseil Municipal sur le projet de travaux de reconstruction du front d’accostage Nord du môle des Capucins du port de commerce d’Ajaccio.

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


35.    Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de Délégation de Maîtrise d’ouvrage de la CAPA à la ville d’Ajaccio pour la création d’un parc relais de stationnement à l’entrée de ville dans le secteur du Ricanto dit P+R Gravona Prunelli.

Rapporteur : M. LE MAIRE

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


L'ordre du jour étant épuisé, M. Le MAIRE lève la séance à 21 Heures.