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Séance du 28 mai 2018

U cunsigliu municipali si farà luni u 28 di maghju di u 2018



Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :

1/Avis du conseil municipal sur la modification des statuts de la communauté d’agglomération du pays Ajaccien
Rapporteur : M. le Maire

2/Adoption des Comptes Administratifs 2017 :
   2.a - Budget principal
   2.b - Budget annexe de ANRU
   2.c - Budget annexe du stationnement
   Rapporteur : M. SBRAGGIA

3/Affectation du résultat du compte administratif de l’exercice 2017 :
   3.a - Budget principal
   3.b - Budget annexe de ANRU
   3.c - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : M. SBRAGGIA

4/Création d'un groupement de commandes entre la Ville d'Ajaccio et la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien pour le secteur informatique et télécommunication
Rapporteur : M. SBRAGGIA

5/Programme d’acquisition des véhicules 2018
Rapporteur : M. SBRAGGIA

6/Demande de remise gracieuse de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2017 – pharmacie du 4 cours Napoléon
Rapporteur : M. SBRAGGIA

7/Demande de remise gracieuse de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2017 pour les commerces localisés sur le périmètre de travaux ANRU
Rapporteur : M. SBRAGGIA

8/Protocole de remboursement et mise à disposition de locaux situés caserne Grossetti par la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien au profit de la Ville d’Ajaccio.
Rapporteur : M. SBRAGGIA

9/Convention portant servitude de passage de canalisation et de création d’un puisard sur la parcelle cadastrée section AP N° 200, propriété de Monsieur d’AGOSTINO au profit de la Ville D’AJACCIO.
Rapporteur : Mme OTTAVY

10/Acquisition à l’euro symbolique par la Commune d’AJACCIO d’une partie de la parcelle cadastrée Section CE N° 329 d’une superficie de 8 ares, 20 centiares appartenant à la copropriété les terrasses de Balestrino
en attente d'une pièce annexe
Rapporteur : Mme OTTAVY

11/Cession par la Commune d’AJACCIO de la parcelle cadastrée Section CO N° 383 d’une superficie de 96 centiares au profit de la Société Civile Immobilière AP Plage
Rapporteur : Mme OTTAVY

12/Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle section AT n°91 sise à Suartello
Rapporteur : Mme OTTAVY

13/Proposition de programmation pour la saison Estivale 2018
Rapporteur : M. MONDOLONI

14/Convention de mise a disposition par la CAPA d’un dispositif d’aide a la baignade pour les personnes déficientes visuelles
Rapporteur : Mme FELICIAGGI



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Responsable : Laurent Marcangeli, Maire Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04 95 51 52 53

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