Conseil municipal du Lundi 26 Mai 2008 à 18 heures

1.    Cession par l’OPH au profit de la Ville d’une partie de deux parcelles sises aux Cannes ; cession par la copropriété Binda au profit de la Ville d’une partie de son foncier ; cession par la Résidence « Les Primevères Â» d’une partie du foncier de la copropriété ; cession par la Ville d’une partie du foncier précédemment cédé par l’O.P.H.

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI
              
              
2.    Réalisation du bassin paysager de la Madonuccia : autorisation de signer le marché. (Reporté)

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI


3.    Autorisation donnée à la Collectivité Territoriale de Corse pour engager la procédure de désaffectation du Collège dit « ancien collège du Finosello Â».

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI


4.    Maintenance des alarmes incendie et intrusion des bâtiments communaux. Lot 1 : maintenance des alarmes incendie. Autorisation de signer le marché. (Reporté)

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI


5.    Avenant n°1 au marché 20/97 : mission de contrôle technique pour la construction d’un centre de secours principal. Autorisation de signer l’avenant. (Reporté)

Rapporteur : Paul-Antoine LUCIANI


6.    Adoption du plan de financement du programme voirie 2008.

Rapporteur : Charles CERVETTI


7.    Evolution de l’Action de Formation « Bain Linguistique Â» à destination du Personnel Communal des structures d’accueil collectif d’enfants de moins de 6 ans, extension des animations « langue corse Â» sur les CLSH primaire et les restaurants scolaires.

Rapporteur : Charles CERVETTI


8.    Création d’emplois budgétaires de catégorie C (agent d’animation) pouvant être pourvus par des agents non titulaires répondant à un besoin saisonnier.

Rapporteur : Charles CERVETTI


9.    Maintien d’emplois budgétaires occasionnels destinés à couvrir des besoins à caractère non permanent.

Rapporteur : Charles CERVETTI


10.    Création d’emplois de Cabinet.

Rapporteur : Charles CERVETTI


11.    Création de l’emploi de chef de parc.

Rapporteur : Charles CERVETTI


12.    Modification de la politique tarifaire des activités périscolaires, extrascolaires, de loisirs et sportives.

Rapporteur : Charles CERVETTI


13.    Don à l’Association  « Pour la paix- Per A Pace Â», de mobilier scolaire communal réformé de la ville d’Ajaccio.

Rapporteur : Paul DIGIACOMI


14.    Mise à disposition de locaux au profit de l’Association Départementale de l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Corse du Sud (OCCE 2A).

Rapporteur : Paul DIGIACOMI


15.    Mise à disposition de locaux communaux scolaires au profit de l’Inspection Académique de Corse du Sud, pendant les périodes de vacances scolaires.

Rapporteur : Paul DIGIACOMI


16.    Modification de la participation de la ville aux voyages éducatifs de l’école élémentaire de la Résidence des Iles et de l’école élémentaire Forcioli Conti.

Rapporteur : Paul DIGIACOMI


17.    Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation  2008.

Rapporteur : François PIERI


18.    Plan Local pour l’Insertion et l’emploi : subvention globale 2008-2013 et programmation 2008.

Rapporteur : François PIERI


19.    Mise en place d’une carte Jeunes.

Rapporteur : François PIERI


20.    Opération « Nagez Grandeur Nature Â».

Rapporteur : François PIERI


21.    Prolongation d’ouverture du Centre de Loisirs de Baléone.

Rapporteur : François PIERI


22.    Transport des enfants des Centres de Loisirs pour l’année 2008.

Rapporteur : François PIERI


23.    Individualisation des subventions aux associations culturelles.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


24.    Attribution d’une partie de la subvention d’aide au fonctionnement pour l’année 2008 de l’Ecole Nationale de Musique et de Danse de Corse

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


25.    Demande de classement au titre des monuments historiques de la bibliothèque municipale d’Ajaccio.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


26.    Organisation de la Fête de la Musique.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


27.    Mission d’assistance-conseil de la direction des Musées de France auprès de la Ville d’Ajaccio pour les travaux de rénovation du musée Fesch.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI
            

28.    Prêt du tableau « Portrait de Joseph Grandval Â» conservé en l’église Saint Erasme à Ajaccio.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


29.    Demande de prolongation de prêt du tableau de Nicolas POUSSIN au Metropolitan Museum of Art de New York.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


30.    Demande de prolongation de prêt du Musée de la Corse pour l’exposition « Deux Iles dans un miroir Â».

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


31.    Demande de prolongation de prêt du tableau de Cosme Tura exposé au musée du Louvre.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


32.    Travaux de reconfiguration partielle, de réhabilitation et d’extension des équipements techniques du Musée Fesch, lot 6 menuiserie aluminium : autorisation de signer le marché.

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI

    
33.    Travaux de reconstruction et de réhabilitation du centre de congrès municipal d’AJACCIO (Centre de Développement culturel du Diamant) : lot 1 gros Å“uvre. Marché complémentaire pour le confortement de la dalle haute. Autorisation de signer le marché. (Reporté)

Rapporteur : Anne-Marie LUCIANI


34.    Plages : dispositions estivales : création d’emplois budgétaires occasionnels destinés à couvrir des besoins à caractère non permanent ; passation d’une convention avec l’Association Ajaccienne « sauveteur secouriste aquatique Â» pour la surveillance de la plage Saint Antoine (grand Capo).

Rapporteurs : Isabelle MORACCHINI
                          Charles CERVETTI


35.    Délégation de maîtrise d’ouvrage de la CAPA à la Ville relative aux aménagements de surface des containers enterrés et à leurs financements.

Rapporteur : Isabelle MORACCHINI


36.    Avis de la Commune sur le périmètre « Natura 2000 Â».

Rapporteur : Isabelle MORACCHINI


37.    Résiliation de la convention d’exploitation existante (du 3 Juillet 2001) et passation d’une nouvelle convention pluriannuelle d’exploitation agricole de l’oliveraie des Milleli au profit de Monsieur POGGI Marc, oléiculteur.

Rapporteur : Isabelle MORACCHINI


38.    Désignation des membres du Conseil Municipal pour représenter la Ville à la Fédération Européenne des cités napoléoniennes.

Rapporteur : François CASASOPRANA


39.    Fixation des tarifs pour le calcul du montant des redevances annuelles dues au m² pour l’occupation de terrains communaux situés sur la route des Iles Sanguinaires dans sa portion comprise entre la Chapelle des Grecs et la Parata, en fonction de leur situation et de leur état.

Rapporteur : Marie-Pierre MOUSNY-PANTALACCI


40.    Raccordement par fibre optique au réseau haut débit RHDCOR du bâtiment abritant la direction des services informatiques et téléphoniques, situé rue Lorenzo Vero. Passation d’une convention avec la société « Corsica Haut Débit Â».

Rapporteur : Nathalie RISTERUCCI


41.    Achat de vêtements de travail pour les services municipaux : autorisation de signer le marché. (Reporté)

Rapporteur : Nathalie RISTERUCCI


42.    Renouvellement de la convention passée avec la Préfecture concernant le financement de 5 places dans les établissements d’accueil de jeunes enfants.

Rapporteur : Thérèse PASQUALAGGI


43.    Commission Administrative chargée de la révision de la liste électorale : désignation des membres. (Reporté)

Rapporteur : M. Le MAIRE


44.    Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger à la commission communale des Impôts Directs.

Rapporteur : M. Le MAIRE


45.    Désignation des membres appelés à siéger à la Commission Consultative pour les Services Publics Locaux exploités en régie ou dans le cadre d’une convention de gestion déléguée.

Rapporteur : M. Le MAIRE


Additif à l'ordre du jour :

46.    Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au Comité de   Direction de l’Office Municipal du Tourisme.

Rapporteur : M. Le MAIRE